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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 54
Le vendredi 10 février 2023, 8 h 47 à 10 h 47
Télévisée
Présidence
Robert J. Morrissey, président (Libéral)

• Eric Duncan (Conservateur)
• Andréanne Larouche (Bloc Québécois)
• Anna Roberts (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Eleni Kachulis, analyste
• Vanessa Preston, analyste
• L’hon. Karina Gould, C.P., députée, ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
• Cliff Groen, sous-ministre délégué et dirigeant principal des activités, Modernisation du versement des prestations
• Mary Ann Triggs, sous-ministre adjointe, Service Canada
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 21 novembre 2022, le Comité entreprend son étude des normes de service pour le renouvellement des passeports.

La ministre Gould fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 33, la réunion est suspendue.

À 9 h 36, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que, selon la disponibilité des services de la Chambre des communes, la comparution devant le Comité, le mardi 14 février 2023, de la ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social, dans le cadre de l’étude de Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, se poursuive pendant 15 minutes afin d’intégrer un tour de questions dans le cadre de l’étude sur les normes de service pour le renouvellement des passeports.

À 9 h 44, la réunion est suspendue.

À 9 h 49, la réunion reprend.

• L’hon. Kamal Khera, C.P., députée, ministre des Aînés
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
• Karen Robertson, dirigeante principale des finances et sous-ministre adjointe principale
• Elisha Ram, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social
• Cliff Groen, sous-ministre délégué et dirigeant principal des activités, Modernisation du versement des prestations
• Karen Hall, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social
• Nisa Tummon, sous-ministre adjointe, Direction générale des Opérations des programmes
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 21 novembre 2022, le Comité reprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement.

La ministre Khera fait une déclaration et, avec Jean-François Tremblay, répond aux questions.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Widmer