Passer au contenu
;

INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 117
Le lundi 16 septembre 2024, 15 h 37 à 17 h 50
Télévisée
Présidence
Patrick Weiler (Libéral)

• Charlie Angus remplace Lori Idlout (NPD)
• Jenica Atwin remplace Marcus Powlowski (Libéral)
• Chris Bittle remplace Jaime Battiste (Libéral)
• Ron Liepert remplace Eric Melillo (Conservateur)
• Francis Scarpaleggia remplace Anna Gainey (Libéral)
• Francesco Sorbara remplace Ben Carr (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Brittany Collier, analyste
• Caitlin Gropp, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude du décès de la grande cheffe Cathy Merrick de l’Assemblée des chefs du Manitoba.

Sur motion de Ben Carr, il est convenu, —

Que, à la lumière de la disparition soudaine de la grande cheffe Cathy Merrick de l’Assemblée des chefs du Manitoba, le jeudi 6 septembre 2024, le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord désire offrir ses plus sincères condoléances à sa famille, à ses amis ainsi qu’aux membres de sa collectivité. Le Comité reconnaît le combat qu’elle a mené et son leadership, notamment sa défense des femmes et des filles autochtones disparues et assassinées, et promet d’honorer, dans le cadre de ses travaux en cours, son dévouement à l’amélioration de la vie des membres des Premières Nations.

De plus, que le Comité en fasse rapport à la Chambre.

Atlantic Policy Congress of First Nations Chiefs Secretariat
• John G. Paul, directeur général
Fédération des nations autochtones souveraines
• David Pratt, premier vice-chef
Comité consultatif des Premières Nations sur la salubrité de l’eau potable
• John Brown, directeur général
• Emily Whetung-MacInnes, cheffe émérite
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 5 juin 2024, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-61, Loi concernant l'eau, les sources d'eau, l'eau potable, les eaux usées et les infrastructures connexes sur les terres des Premières Nations.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 41, la réunion est suspendue.

À 16 h 56, la réunion reprend.

À 16 h 56, la réunion est suspendue.

À 16 h 57, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Motion

Jamie Schmale propose, — Que le Comité invite la ministre des Services autochtones du Canada, le ministre des Affaires du Nord du Canada et le ministre des Relations entre la Couronne et les Autochtones à se présenter individuellement devant le Comité pendant au moins deux heures, dans les 14 jours suivant l'adoption de cette motion, au sujet de leurs priorités pour la rentrée parlementaire et leur mandat.

Il s'élève un débat.

Amendement

Sébastien Lemire propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « individuellement devant le Comité », des mots « pour une réunion devant le Comité ».

Il s'élève un débat.

L'amendement de Sébastien Lemire est mis aux voix et adopté, par un vote par appel nominal :

POUR : Jenica Atwin, Jaime Battiste, Ben Carr, Lori Idlout, Sébastien Lemire, Ron Liepert, Michael V. McLeod, Francis Scarpaleggia, Jamie Schmale, Martin Shields, Bob Zimmer — 11;

CONTRE : — 0.

La motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Jenica Atwin, Jaime Battiste, Ben Carr, Lori Idlout, Sébastien Lemire, Ron Liepert, Michael V. McLeod, Francis Scarpaleggia, Jamie Schmale, Martin Shields, Bob Zimmer — 11;

CONTRE : — 0.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le Comité invite la ministre des Services autochtones du Canada, le ministre des Affaires du Nord du Canada et le ministre des Relations entre la Couronne et les Autochtones à se présenter pour une réunion devant le Comité pendant au moins deux heures, dans les 14 jours suivant l'adoption de cette motion, au sujet de leurs priorités pour la rentrée parlementaire et leur mandat.

À 17 h 20, la réunion est suspendue.

À 17 h 41, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 17 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Cédric Taquet