Passer au contenu

INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 123
Le jeudi 10 octobre 2024, 8 h 20 à 10 h 41
Télévisée
Présidence
Patrick Weiler (Libéral)

• Jenica Atwin remplace Ben Carr (Libéral)
• Jenica Atwin remplace Anna Gainey (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Brittany Collier, analyste
• Caitlin Gropp, analyste
• L’hon. Patty Hajdu, ministre des Services aux Autochtones
Assemblée des Premières Nations
• La cheffe nationale Cindy Woodhouse Nepinak
• Christopher Rapson, conseiller juridique
• Irving Leblanc, ancien directeur, Infrastructures et eau potable
Assemblée des chefs du Manitoba
• La cheffe Betsy Kennedy, grande cheffe par intérim
Premières Nations de Cold Lake
• Le chef Kelsey Jacko
Ministère des Services aux Autochtones
• Gina Wilson, sous-ministre
• Paula Hadden-Jokiel, sous-ministre adjointe, Secteur des opérations régionales
• Nelson Barbosa, directeur général, Infrastructures communautaires
• Douglas Fairbairn, avocat-conseil, Relations Couronne-Autochtones et des affaires du nord
Kehewin Cree Nation
• Le chef Trevor John
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 5 juin 2024, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-61, Loi concernant l'eau, les sources d'eau, l'eau potable, les eaux usées et les infrastructures connexes sur les terres des Premières Nations.

Cindy Woodhouse Nepinak, Betsy Kennedy, Kelsey Jacko et Trevor John font des déclarations et, avec Christopher Rapson et Irving Leblanc, répondent aux questions.

À 9 h 42, la réunion est suspendue.

À 9 h 49, la réunion reprend.

La ministre fait une déclaration et, avec Nelson Barbosa, répond aux questions.

Sur motion de Lori Idlout, il est convenu, — Que le Comité demande aux analystes de préparer un document-synthèse de la correspondance et des mémoires soumis, qui comprend les amendements recommandés et un résumé des enjeux, concernant le projet de loi C-61, Loi sur l’eau propre des Premières Nations.

À 10 h 41, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Malachie Azémar