INDU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
38e LÉGISLATURE, 1re SESSION
Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le jeudi 21 octobre 2004
| ¹ | 1530 |
 |
Le président (M. Brent St. Denis (Algoma—Manitoulin—Kapuskasing, Lib.)) |
|
M. Werner Schmidt (Kelowna—Lake Country, PCC) |
|
Le président |
|
Le président |
|
M. Werner Schmidt |
|
Le président |
|
M. Andy Savoy (Tobique—Mactaquac, Lib.) |
|
M. Werner Schmidt |
|
M. Andy Savoy |
|
M. Werner Schmidt |
|
Le président |
|
M. Andy Savoy |
|
Le président |
|
M. Werner Schmidt |
|
M. Andy Savoy |
|
Le président |
| ¹ | 1535 |
|
Le président |
|
M. Werner Schmidt |
|
Le président |
|
M. Brian Masse (Windsor-Ouest, NPD) |
|
Le président |
|
M. Brian Masse |
|
Le président |
|
L'hon. Jerry Pickard (Chatham-Kent—Essex, Lib.) |
|
Le président |
|
L'hon. Jerry Pickard |
|
Le président |
|
M. Werner Schmidt |
|
Le président |
CANADA
Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie |
|
l |
|
l |
|
TÉMOIGNAGES
Le jeudi 21 octobre 2004
[Enregistrement électronique]
* * *
¹ 
(1530)
[Traduction]
Le président (M. Brent St. Denis (Algoma—Manitoulin—Kapuskasing, Lib.)): Bonjour chers collègues. Good afternoon.
J'aimerais déclarer officiellement ouverte la séance du jeudi 21 octobre du Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie.
Nous allons examiner quelques questions en public, puis poursuivre à huis clos pour déterminer nos travaux futurs, comme le font tous les comités, du moins le nôtre, afin de débattre librement des éléments à inscrire à notre programme.
J'aimerais souligner officiellement combien nous avons une excellente équipe. Nous accueillerons parfois des remplaçants, comme c'est le cas aujourd'hui de James et de Brian. Bienvenue parmi nous. Nous avons un très bon noyau de base et je suis certain que nous pourrons être un modèle de bon fonctionnement d'un comité au sein d'un Parlement minoritaire. Nous aurons nos éclats partisans, cela ne fait aucun doute, compte tenu de la nature de nos travaux. Cela dit, je suis convaincu que nous sommes tous d'accord pour faire le meilleur travail qui soit pour le peuple canadien.
Sur ce, nous allons passer aux premiers points à l'ordre du jour, soit les deux motions de M. Werner Schmidt. L'une porte sur le Budget principal des dépenses et l'autre, sur la vérificatrice générale. Voulez-vous nous les présenter, Werner, à commencer par la motion sur le Budget principal des dépenses?
M. Werner Schmidt (Kelowna—Lake Country, PCC): Je crois que tout le monde a déjà reçu les deux motions. Je suppose que tous les ont lues.
Ce sont des motions de routine. La première vise à établir que lorsqu'on nous présentera le Budget principal des dépenses, nous inviterons le ministre, et que lorsque le ministre comparaîtra devant notre comité, nos délibérations seront télévisées.
Le président: Voulez-vous en débattre? Sinon, je vais mettre la question aux voix.
(La motion est adoptée [voir le Procès-verbal])
Le président: Merci, Werner.
Voulez-vous nous parler de la deuxième motion?
M. Werner Schmidt: C'est exactement la même chose : lorsque la vérificatrice générale déposera un rapport lié au mandat du Comité de l'industrie, la séance où elle comparaîtra sera télévisée.
Le président: Avez-vous des observations à faire à ce sujet?
Andy.
M. Andy Savoy (Tobique—Mactaquac, Lib.): Très brièvement, je pensais que nous avions convenu que nous « pouvions » les inviter. Il arrive parfois qu'il n'y ait qu'une mention de moindre importance pour nous dans un rapport, et nous ne voulons pas avoir à consacrer du temps à la vérificatrice générale si la question abordée est de moindre importance, c'est tout.
M. Werner Schmidt: Elle ne serait pas invitée. C'est bon. C'est ce que précisent les mots « si possible ».
M. Andy Savoy: Oui, pourvu que nous soyons tous d'accord. Dans la plupart des cas, lorsqu'une question importante est abordée, nous sommes d'accord pour inviter la vérificatrice générale.
M. Werner Schmidt: Nous n'allons pas lui demander de comparaître sur une question de moindre importance de toute façon.
Le président: Excusez-moi, je pensais...
M. Andy Savoy: Cette motion nous contraint. Selon la motion, nous devons l'inviter dès que nous sommes mentionnés.
Le président: Il est entendu que nous ne sommes pas contraints. Le comité peut choisir de ne pas...
M. Werner Schmidt: Oh, bien sûr.
M. Andy Savoy: Devons-nous la modifier ou croyez-vous que c'est entendu?
Le président: Est-ce que nous sommes tous d'accord sur ce point?
(La motion est adoptée [voir le Procès-verbal])
¹ (1535)
Le président: Merci, Werner.
Werner a aussi une proposition à faire—ce n'est pas une motion mais simplement une proposition—sur l'ordre des témoins. Vous avez tous reçu copie de la proposition de Werner. J'ai pris la liberté, en tant que président, de vous envoyer un document. Il n'y a pas d'énorme différence entre la proposition de Werner et la mienne.
Je peux vous dire que même si nous n'établissons pas de règle, je vais essayer de recevoir tout le monde, dans la mesure du possible. Brian sait que nous lui avons déjà octroyé beaucoup plus de temps que ce qui était prescrit et que lorsque c'est mon tour de parler à la fin des questions, si j'ai la chance de laisser du temps à quelqu'un d'autre qui a quelque chose à dire, je le fais.
Je m'en remets à vous. Si vous le voulez, nous pouvons adopter l'un ou l'autre des scénarios. Allons-y.
Werner.
M. Werner Schmidt: Monsieur le président, vous avez été plus que juste par le passé. Vous m'impressionnez par votre sens de la justice. J'ai examiné votre proposition, et je suis prêt à l'accepter.
Le président: Merci, Werner.
Brian.
M. Brian Masse (Windsor-Ouest, NPD): Je suis d'accord.
Il n'y a qu'une petite chose qui me dérange. J'ai toujours été capable d'obtenir un deuxième tour de questions, mais je me demande si je vais réussir à obtenir la parole au troisième tour si nous prenons du retard. Il y a 40 minutes entre le premier et le quatrième tours. Il se passe donc 40 minutes avant que je puisse participer de nouveau, ce qui est long sans participation. Je me demande si je peux obtenir droit de parole au troisième tour.
Le président: Voici ce que je vais faire, Brian, si vous me le permettez. D'ici là, ce sera probablement le tour du président de poser une question, et je suis toujours prêt à la céder à un député. Nous pouvons essayer de nous entendre de cette façon. Si j'ai l'assentiment de mes collègues, lorsque nous en arriverons là, je serai heureux de vous laisser ma question.
M. Brian Masse: Je l'apprécie beaucoup et j'ai très confiance en votre sens de la justice.
Le président: Cela vous va-t-il? Si oui, nous n'adopterons pas de motion.
Jerry.
L'hon. Jerry Pickard (Chatham-Kent—Essex, Lib.): Je veux seulement que ce soit bien clair.
J'ai participé moi aussi à plusieurs comités avec Brent et je pense, comme Werner, qu'il est plus que juste à l'égard de tous les membres du comité et qu'il permet à tout le monde de parler.
Si nous établissons des règles trop strictes, si elles sont paroles d'Évangile et qu'on ne peut y déroger, il pourrait arriver que certains partis et certaines personnes qui ont des choses très importantes à dire et qui aimeraient parler davantage ne puissent pas le faire. Je pense que nous devons laisser une certaine marge de manoeuvre au président. Si nous nous entendons tous que ces règles ne sont pas paroles d'Évangile, elles peuvent bien fonctionner.
Le président: Est-ce que je peux réagir?
Jerry, si vous êtes d'accord, lorsque je verrai que quelqu'un a une question et que l'intervenant suivant l'accepte, je pourrai changer l'ordre, à condition de constater par contact visuel que tout le monde est d'accord.
L'hon. Jerry Pickard: Cela me convient parfaitement si le président a...
Le président: Si quelqu'un s'y objecte, nous en discuterons en temps et lieu.
L'hon. Jerry Pickard: D'accord.
Le président: C'est très bien.
M. Werner Schmidt: Vous n'aurez qu'à utiliser ce modèle comme guide, monsieur le président.
Le président: Oui, ce sera un point de départ, donc nous n'avons pas besoin d'adopter une motion.
Je pensais accorder cinq minutes au départ. Si quelqu'un en prend six, puis la fois suivante quatre, nous devrons être... Je surveille l'heure, mais les interventions ne durent jamais cinq minutes exactement. Nous essayons d'équilibrer le tout.
Je vous remercie, chers collègues. S'il vient un temps où vous n'aimez pas ce qui se passe, je vous prie de le dire et nous nous en occuperons à ce moment-là.
J'aimerais maintenant que nous poursuivions à huis clos. Pour cela, chaque député a le droit d'être accompagné d'un employé. Je dois demander aux autres personnes de quitter la pièce. Je suis désolé que vous soyez venus jusqu'ici pour une si courte réunion.
Nous allons interrompre nos travaux 30 secondes, le temps que les gens sortent.
[Les travaux se poursuivent à huis clos]