INDU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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38e LÉGISLATURE, 1re SESSION
Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le mardi 18 octobre 2005
| ¿ | 0905 |
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La greffière du comité |
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L'hon. Marlene Jennings (Notre-Dame-de-Grâce—Lachine, Lib.) |
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La greffière |
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La greffière |
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M. Brian Jean (Fort McMurray—Athabasca, PCC) |
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La greffière |
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La greffière |
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M. Werner Schmidt (Kelowna—Lake Country, PCC) |
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La greffière |
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M. Marc Boulianne (Mégantic—L'Érable, BQ) |
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La greffière |
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La greffière |
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Le président (M. Brent St. Denis (Algoma—Manitoulin—Kapuskasing, Lib.)) |
CANADA
Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie |
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TÉMOIGNAGES
Le mardi 18 octobre 2005
[Enregistrement électronique]
* * *
¿ (0905)
[Traduction]
La greffière du comité: Mesdames et messieurs, nous avons le quorum et nous pouvons donc procéder à l'élection de la présidence. Je puis recevoir les motions en ce sens.
Madame Jennings.
L'hon. Marlene Jennings (Notre-Dame-de-Grâce—Lachine, Lib.): Je propose M. Brent St. Denis à la présidence.
[Français]
La greffière: Mme Jennings propose que M. St. Denis soit élu président.
[Traduction]
Y a-t-il d'autres candidatures?
[Français]
Plaît-il au comité d'adopter cette motion?
[Traduction]
(La motion est adoptée.)
La greffière: Je déclare M. St. Denis dûment élu président du comité.
Des voix: Bravo!
La greffière: Nous passons maintenant à l'élection des vice-présidents. Conformément au Règlement, nous devons élire deux vice-présidents, l'un représentant l'Opposition officielle et l'autre provenant d'un autre parti que celui de l'Opposition officielle.
Y a-t-il des mises en candidature pour le poste de premier vice-président?
M. Brian Jean (Fort McMurray—Athabasca, PCC): Je propose Werner Schmidt au poste de vice-président.
La greffière: M. Jean propose que M. Schmidt soit élu premier vice-président.
Y a-t-il d'autres candidatures
[Français]
pour le premier poste?
[Traduction]
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
La greffière: Je déclare M. Schmidt dûment élu premier vice-président du comité.
Des voix: Bravo!
M. Werner Schmidt (Kelowna—Lake Country, PCC): Merci beaucoup.
[Français]
La greffière: Passons maintenant au poste de second vice-président. Je suis prête à accepter les candidatures.
M. Marc Boulianne (Mégantic—L'Érable, BQ): Je propose que Paul Crête soit élu deuxième vice-président.
La greffière: M. Boulianne propose que M. Paul Crête soit élu deuxième vice-président. Y a-t-il d'autres candidatures?
(La motion est adoptée.)
La greffière: Je déclare M. Crête élu deuxième vice-président. J'invite le président à prendre le fauteuil.
[Traduction]
Le président (M. Brent St. Denis (Algoma—Manitoulin—Kapuskasing, Lib.)): Merci, Louise.
[Français]
Je remercie tout le monde.
[Traduction]
Merci infiniment de votre appui, et félicitations à Werner et à Paul qui sont reconduits dans leurs postes.
Je voudrais souhaiter la bienvenue à un nouveau membre du comité, Marc Boulianne du Bloc. Je souhaite également la bienvenue à Marlene Jennings qui revient au comité après y avoir siégé pendant plusieurs années, il y a de cela quelque temps.
Maintenant que je vous ai remerciés et que j'ai souhaité la bienvenue aux nouveaux membres du comité, nous pourrions, si vous acceptez, consacrer un peu de temps à nos travaux futurs. Mais j'aurais besoin du consentement unanime des membres du comité pour que cela soit possible. En effet, nous n'avons pas pu vous informer de cette partie-ci de notre séance, puisque le comité n'existait pas en tant que tel.
Cela vous convient-il?
Bien. J'aimerais vous rappeler à tous officiellement que notre comité a effectué beaucoup de travail depuis sa création, il y a de cela un peu plus d'un an, dans la foulée des dernières élections. Nous avons organisé plusieurs séances pour discuter des prévisions budgétaires et du budget supplémentaire. Nous avons étudié le certificat de nomination de trois cadres supérieurs, notamment ceux de la BDC, du Conseil canadien des normes et du Conseil national de recherches. Nous nous sommes réunis plusieurs fois pour parler de notre stratégie industrielle et ces réunions nous seront particulièrement utiles lorsque nous serons saisis de certains projets de loi, et je pense notamment aux réunions qui ont porté sur l'investissement étranger, sur l'énergie et sur d'autres sujets encore. Nous devrons d'ailleurs mettre un terme à la partie de notre étude qui porte sur l'investissement étranger. Nous nous sommes également penchés sur le Protocole de Kyoto, sur le programme PTC et sur le prix de l'essence, sujet sur lequel nous devrons aussi tirer des conclusions.
Nous avons terminé l'étude du projet de loi S-18 sur Statistique Canada; du projet de loi C-9 sur l'Agence de développement économique pour les régions du Québec; du projet de loi C-37 sur la liste des abonnés exclus; et sur le projet de loi C-29 qui visait à modifier la Loi sur les brevets.
Le comité est maintenant saisi du projet de loi C-19 sur la concurrence, dont nous devrions pouvoir terminer l'étude en une ou deux séances. On nous a renvoyé le projet de loi C-21, la Loi sur les organisations à but non lucratif, qui vise à reprendre de fond en comble la Loi sur les sociétés à but non lucratif et que nous n'avons pas touché depuis le printemps dernier. Nous aurions sans doute pu en terminer l'étude en juin, mais malheureusement, l'étude du projet de loi C-37 l'a supplantée.
Nous avons été officiellement saisis du projet de loi C-55, qui modifie la Loi sur les faillites et l'insolvabilité et qui inclut des mesures de protection pour les salariés. Nous avons également été saisis d'un projet de loi d'initiative parlementaire parallèle, le C-281, de Pat Martin. Si les membres du comité acceptent, nous pourrions demander à certains de nos témoins de venir nous parler à la fois du projet de loi C-55 et du projet de loi C-281. Cela nous permettrait de les étudier conjointement.
Voilà donc un aperçu de ce que nous avons fait jusqu'à maintenant. Si cela vous convient, nous passerons maintenant à huis clos pour pouvoir discuter de nos travaux futurs.
Bien. Nous passons donc maintenant de la séance publique à la séance à huis clos.
[Les délibérations se poursuivent à huis clos.]