TRAN Réunion de comité

    Bonjour, chers collègues. C'est la première fois que je préside un comité en l'absence de M. Tweed et de M. Bell, que remplace aujourd'hui M. Thibault.

    Je souhaite la bienvenue aux nouveaux collègues du Parti libéral qui se joignent à nous : MM. Volpe, Bélanger et Zed. Il y aura peut-être un remplaçant du Parti conservateur tantôt. Les membres du comité du NPD et du Bloc québécois sont les mêmes.

    Notre réunion d'aujourd'hui comporte deux parties. Une première partie, qui est publique, sera consacrée aux travaux du comité. Vous avez les avis de motion qui ont été déposés. La deuxième partie se poursuivra à huis clos; nous discuterons alors de nos travaux futurs.

    Je laisse à M. Julian le soin d'expliquer ses deux motions. Il a une suggestion à vous faire.

    Merci, monsieur le président. Je souhaite la bienvenue à MM. Zed, Volpe et Bélanger.

    Étant donné qu'on a un nouveau comité et que M. Bell est absent aujourd'hui, je préfère reporter la présentation de mes deux motions à la semaine prochaine. Je vais demander au greffier à quelle journée de la semaine prochaine on peut les mettre à l'ordre du jour.

    Les deux motions de M. Julian seront reportées à une rencontre future, qui sera déterminée avec l'aide du greffier.

    On en arrive à l'avis de motion que j'avais déposé et que vous avez tous reçu. Je laisse le soin à M. Carrier de lire la motion et de la proposer.

    Vous avez déjà reçu la motion. Elle a pour but de faire comparaître des gens intéressés par le repostage, un dossier qui concerne l'ensemble du pays et au sujet duquel on a beaucoup de questions, notamment sur les règles de fonctionnement de Postes Canada à l'égard de ces services, qui sont considérés comme de la sous-traitance.

    Je vous demande donc d'appuyer la motion pour qu'on puisse au moins entendre les gens concernés, qui pourraient nous éclairer sur toutes ces questions, ce qui nous permettrait ensuite de nous faire une idée de l'ensemble du problème.

    Vous avez tous compris que le ministre Cannon a répondu à des questions, avant les Fêtes, au sujet du repostage. On veut faire comparaître M. Ranger, le sous-ministre, Mme Greene, la présidente, un représentant du Syndicat des travailleurs et travailleuses des postes et un représentant des entreprises internationales de repostage.

    Évidemment, à une prochaine séance de comité, il faudra voter sur cette motion. Si elle est accueillie, on décidera du moment où elle sera discutée. Aujourd'hui, le but est de discuter ou de débattre de cette motion.

    Monsieur Bélanger.

    Monsieur le président, pourriez-vous me dire quelle est l'intention du proposeur? S'agit-il de faire comparaître ces quatre personnes en même temps au cours de la première rencontre, ou d'avoir des rencontres séparées?

    Cela pourrait se faire en deux temps, lors d'une même réunion. Si on dispose de deux heures, on pourrait peut-être faire comparaître une partie et ensuite, l'autre partie. Je pense qu'en une seule réunion, on pourrait réussir à se faire une idée sur le dossier du repostage.

    Merci.

    Monsieur Jean.

    Merci, monsieur le président. Je vous félicite d'assurer la vice-présidence aujourd'hui.

    J'aimerais dire que de notre côté, nous en avons discuté et que nous sommes en faveur de la motion en général. Par contre, je doute de la nécessité de faire venir le sous-ministre. Je ne vois pas ce que nous pourrions en tirer. Je saisis l'intérêt d'inviter les autres représentants afin de leur poser des questions, notamment la présidente-directrice générale de Postes Canada; c'est complètement dans notre intérêt et celui de nos électeurs. J'aimerais connaître la raison pour laquelle nous devrions inviter le sous-ministre dans ce cas-ci.

    L'objectif est de convoquer un responsable du ministère afin qu'il puisse au moins entendre les différents commentaires et en tenir compte. Ce dossier est quand même sous la responsabilité globale du ministère des Transports. Le but est de pouvoir informer le haut fonctionnaire du ministère et que celui-ci assiste à ces discussions.

    Ce n'est probablement pas nécessaire. Si ce n'est pas le sous-ministre, ce pourrait être un représentant du ministère responsable de ce dossier.

    Monsieur Jean, si vous le proposiez, cela serait peut-être accepté.

    Je n'ai pas de nom en tête présentement, mais c'est ce que j'allais proposer. Quel aspect en particulier aimeriez-vous que l'on aborde car, évidemment, le ministère est grand: le repostage international, la distribution rurale du courrier, les questions liées à la sécurité ou aux travailleurs de Postes Canada?

    Il faudrait peut-être poser la question au proposeur initial, qui est aujourd'hui président et qui a peut-être eu des —

    On pourrait discuter de ce point. Des discussions ont eu lieu et des jugements ont été rendus par les tribunaux. Il faut simplement se faire une idée. On peut aborder la question de la sécurité, mais il faut également discuter de la position que le gouvernement entend adopter par rapport à ce dossier.

    Vous avez raison. Je pense que si un amendement à la motion était déposé, stipulant qu'un représentant du ministère vienne répondre aux questions concernant le statut juridique de Postes Canada et du courrier rural — Le repostage international est possiblement une question à part, mais si vous pouviez modifier la motion en conséquence, nous serions en faveur de recevoir un témoin du ministère afin de répondre à nos questions à propos de Postes Canada et de la distribution rurale du courrier. Est-ce bien ce que je comprends — ?

    Des voix: Oui.

    Je pense que ce serait acceptable.

    En réponse à votre question, j'aimerais vous donner un complément d'information. Le but de la rencontre est de nous informer sur toute la problématique du repostage, afin de pouvoir porter un jugement. Nous nous posons beaucoup de questions actuellement auxquelles nous avons de la difficulté à répondre. Le but est d'obtenir des éclaircissements afin de pouvoir mieux répondre, par la suite, ou peut-être apporter des améliorations. C'est le but de la rencontre.

    Oui, je crois que c'est aussi logique. D'après ce que j'ai appris, les zones les plus touchées sont Vancouver, Montréal et Toronto, ainsi que les habitants et les travailleurs de ces régions. Je pense que cela représente un peu plus de 10 000 personnes. Je peux déposer une requête au ministère. Ne mettez pas de nom dans la motion; nous pourrons certainement nous entendre par la suite pour trouver quelqu'un au ministère — un haut fonctionnaire, bien entendu — qui pourra répondre à toutes nos questions.

    Je suis d'accord.

    Vous seriez prêt à déposer un amendement pour qu'on puisse enlever au moins le nom de M. Ranger et convoquer le responsable du ministère?

    Monsieur Thibault.

    Il me semble qu'il serait inconcevable de convoquer au comité des dirigeants de Postes Canada ou du ministère des Transports sans avoir de questions à leur poser sur la livraison rurale. La livraison rurale est un sujet qui préoccupe actuellement les communautés rurales, car elles n'ont pas ce service. Le ministre a promis que la livraison se ferait partout. Nous voulons savoir comment et quand.

    Si on invitait le sous-ministre des Transports, celui-ci pourrait se faire accompagner des experts de son choix, que ce soit dans deux ou trois domaines. Il serait approprié d'inviter le sous-ministre, plutôt que de faire les amendements et essayer de prévoir quels experts devraient comparaître.

    Certainement, si telle est la volonté du comité. De toute façon, nous sommes suffisamment en minorité aujourd'hui pour ne pas avoir notre mot à dire, mais je pense que la livraison rurale va de soi. C'est très important pour tous les Canadiens; nous avons besoin de réponses à ce sujet et je crois que ce serait une excellente occasion d'en obtenir. Comme vous le savez, le ministre a émis une directive. Postes Canada dispose d'un certain temps pour s'y conformer et pour nous présenter un plan d'affaires illustrant les mesures qu'elle compte prendre pour y arriver. La date limite n'est pas dépassée, mais je crois que nous sommes en droit de nous enquérir de la situation.

    À votre avis, quand serait le meilleur moment pour tenir cette réunion? Lundi? Est-ce un délai raisonnable?

    Ils verront bien.

    Nous devrons en discuter au cours de nos travaux futurs. Nous allons voter sur la motion, si vous êtes d'accord, et après, lors de nos travaux futurs —

    Monsieur Julian.

    Monsieur le président, je pense qu'on est en train de dire que ce serait le plus tôt possible.

    Oui, tout à fait. Je pense qu'on est d'accord. On pourra régler la question au cours de nos travaux futurs. L'important, c'est d'adopter la motion aujourd'hui.

    Ça va?

    Monsieur le président, on ne s'objecte pas à la présence du sous-ministre ou du président de Postes Canada.

    D'accord. Ça va?

    Monsieur Carrier, voulez-vous proposer la motion?

    Oui, je la propose.

    La motion est proposée par M. Carrier.

    (La motion est adoptée.)

    C'est unanime.

    Nous allons maintenant poursuivre notre séance à huis clos.

    [La séance se poursuit à huis clos.]