Ordres de renvoi. Voir le nom de comités particuliers

Organisation des Nations Unies (ONU)

>>Règlements d'application de certaines résolutions des Nations Unies. Voir Corée du Nord; Iran; Terrorisme
>>Voir aussi Afghanistan--Engagement canadien--Coût; Armes légères--Commerce international; Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes des Nations Unies; Convention des Nations Unies contre la corruption; Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones;

Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

>>Rapport, dépôt et renvoi au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international
>>>2004-2005 - rapport sur les activités du Canada -, 102 (8560-391-559-01)

Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN). Voir Afghanistan--Engagement canadien--Coût; Association parlementaire canadienne de l'OTAN

Organisation internationale de la Francophonie. Voir Affaires étrangères et du développement international, Comité permanent--Rapports--1er; Langues officielles, Comité permanent--Rapports--2e

Organisme de bienfaisance. Voir Services à un organisme de bienfaisance ou une administration publique

Organismes de défense du droit à l'égalité. Voir Condition féminine, Comité permanent--Rapports--1er et 3e

Organismes génétiquement modifiés (OGM)

>>Semences modifées par des technologies de restriction à l'utilisation des ressources génétiques, variétés V-GURT. Voir plutôt Semences Terminator

Orientation sexuelle. Voir Droits de la personne, Loi canadienne (modification: identité sexuelle) (projet de loi C-326)

Oscars 2007

>>Canadiens en lice, m. adoptée, 1017

OTAN. Voir Organisation du Traité de l'Atlantique Nord

Ottawa, Ont. Voir Capitale nationale, Loi (modification: nominations et réunions publiques) (projet de loi C-381); Capitale nationale, Loi (modification: parc de la Gatineau) (projet de loi C-311); Fonction publique--Employés

Ouellet, l'hon. André. Voir Société canadienne des postes--Oeuvres d'art

Ouest canadien. Voir Diversification de l'économie de l'Ouest canadien

Ouganda

>>Pétitions
>>>(Cannan), (391-1074), 912, rg, 924 (8545-391-09-02)
>>>(Dewar), (391-1073), 912, rg, 924 (8545-391-09-02)
>>>(Richardson), (391-0039), 107, rg, 204 (8545-391-9-01)

Ouimet, Christiane. Voir Commissaire à l'intégrité du secteur public

Outaouais, région. Voir Fonction publique--Employés

Outils de cambriolage. Voir Code criminel (modification: procédure pénale, langue de l'accusé, détermination de la peine et autres modifications) (projet de loi C-23)

Outils de travail. Voir Impôt sur le revenu, Loi (modification: déduction des dépenses afférentes aux outils nécessaires à un emploi) (projet de loi C-241); Impôt sur le revenu, Loi (modification: déduction des dépenses afférentes aux outils nécessaires à un emploi) (projet de loi C-260)

Outremont, circonscription électorale. Voir Chambre des communes--Vacances desiège; Élections fédérales--Mandats

Ouzbékistan. Voir Celil, Huseyn

Ouzbeks. Voir Celil, Huseyn

P

PAAACEA. Voir Programme d'apprentissage, d'alphabétisation et d'acquisition des compétences essentielles pour les adultes

Pacifique. Voir Administration de pilotage du Pacifique; Fondation Asie-Pacifique du Canada

Paix. Voir Maintien de la paix; Prix Nobel de la paix

Parasites. Voir Lutte antiparasitaire

Parc de la Gatineau. Voir Capitale nationale, Loi (modification: parc de la Gatineau) (projet de loi C-311)

Parc Downsview Park Inc.

>>Rapports, dépôt et renvoi au Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités
>>>2005-2006 et le rapport afférent du vérificateur général, 382 (8560-391-868-01)
>>>2006-2007 et le rapport afférent du vérificateur général, 1600 (8560-391-868-02)
>>>2006-2007 à 2010-2011, sommaires du plan d'entreprise et des budgets de fonctionnement et d'investissements de 2006-2007, 398-9 (8562-391-865-01)
>>>2007-2008 à 2011-2012, sommaires du plan d'entreprise et des budgets de fonctionnement et d'investissements de 2007-2008, 1422 (8562-391-865-02)

Parc international Roosevelt de Campobello. Voir Commission du parc international Roosevelt de Campobello

Parc national de Banff

>>Rapport, dépôt et renvoi au Comité permanent de l'environnement et du développement durable
>>>Modifications au plan directeur, 1588 (8560-391-566-01)

Parcs Canada

>>Plans et priorités, rapports, dépôt
>>>2006-2007, 458 (8520-391-66)
>>>2007-2008, 1186 (8520-391-161)
>>Rendement, rapport, dépôt
>>>2005-2006, 798 (8563-391-65)
>>Voir aussi Agence Parcs Canada; Équité en matière d'emploi, Loi

Parcs nationaux

>>Pétitions
>>>(Atamanenko), (391-1481), 1370, rg, 1531 (8545-391-55-03)
>>>(Easter), (391-0357), 463, rg, 699 (8545-391-55-02)
>>>(Simms), (391-0289), 347, rg, 357 (8545-391-55-01)

Parcs nationaux du Canada, Loi (modification). Voir Accord sur les revendications territoriales des Inuits du Nunavik, Loi (projet de loi C-51)

Parents. Voir Congé parental; Prestations parentales

Paris clandestins, prise. Voir Code criminel (modification: procédure pénale, langue de l'accusé, détermination de la peine et autres modifications) (projet de loi C-23)

Parlement

>>Budget principal des dépenses 2006-2007
>>>Bibliothèque du Parlement, Comité mixte permanent, renvoi, 59
>>>Justice et des droits de la personne, Comité permanent, renvoi, 57
>>>Opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, Comité permanent, renvoi, 58; rapport (4e), 487 (8510-391-66)
>>>Procédure et des affaires de la Chambre, Comité permanent, renvoi, 59
>>Budget principal des dépenses 2007-2008
>>>Accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique, Comité permanent, renvoi, 1071
>>>Bibliothèque du Parlement, Comité mixte permanent, renvoi, 1073
>>>Opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, Comité permanent, renvoi, 1072; rapport (7e), 1401-2 (8510-391-241)
>>>Procédure et des affaires de la Chambre, Comité permanent, renvoi, 1073; rapport (45e), 1260 (8510-391-220)
>>Budget supplémentaire des dépenses (A) 2006-2007
>>>Bibliothèque du Parlement, Comité mixte permanent, renvoi, 596
>>>Procédure et des affaires de la Chambre, Comité permanent, renvoi, 596
>>Budget supplémentaire des dépenses (B) 2006-2007, renvoi
>>>Accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique, Comité permanent, 1057
>>>Bibliothèque du Parlement, Comité mixte permanent, 1059
>>>Procédure et des affaires de la Chambre, Comité permanent, 1058
>>Ouverture de la première session de la trente-neuvième législature, 1
>>>Énoncé des motifs de convocation du Parlement, report, 8
>>>Messages au sujet de l'ouverture, 8-9
>>>Première séance, 1
>>Voir aussi Afghanistan--Engagement canadien--Rapport au Parlement; Bibliothèque du Parlement, Comité mixte permanent; Budget principal des dépenses 2006-2007; Dépenses publiques--Contrôle parlementaire; Édifices du Parlement; Relations de travail au Parlement, Loi; Relations de travail au Parlement, Loi (modification: personnel des parlementaires) (projet de loi C-422)

Parlement du Canada, Loi (modification: changement d'appartenance politique) (projet de loi C-208). Stoffer

>>1re l., 26

Parlement du Canada, Loi (modification) (projet de loi C-2). Voir plutôt Responsabilité, Loi fédérale (projet de loi C-2)

Parlementaires. Voir Allocations de retraite des parlementaires, Loi; Comité de parlementaires sur la sécurité nationale, Loi (projet de loi C-447); Députés; Relations de travail au Parlement, Loi (modification: personnel des parlementaires) (projet de loi C-422); Sénateurs

Partenaires du milieu de travail. Voir Programme Partenaires du milieu de travail

Partenariat mondial, programme. Voir Armes de destruction massive--Programme de partenariat mondial: un rôle déterminant, document

Participation publique au capital d'Air Canada, Loi (modification) (projet de loi C-29). Ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités (Cannon)

>>1re l., 538
>>2e l., m. (Cannon), 1430, 1435

Partis politiques

>>Prêts et cautionnements. Voir Loi électorale du Canada (modification: responsabilité en matière de prêts) (projet de loi C-54)
>>Rapport, dépôt et renvoi au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre
>>>Formulaires pour le rapport financier et le rapport sur les dépenses électorales d'un parti enregistré, 1026 (8560-391-844-01)

Passage du Nord-Ouest. Voir Navigation maritime

Passeport Canada. Voir Passeports canadiens--Émission

Passeports canadiens

>>Demandes reçues et passeports émis aux divers centres et questions connexes, dd. (Q-123) (Martin, T.), 926-7 (8555-391-123)
>>Émission, simplification pour requérant à faible risque, autres mesures de traitement rapide, ouverture de bureaux additionnels, évaluation et crédits législatifs de Passeport Canada, dd. (Q-202) (McDonough), 1504 (8555-391-202)

Passeports et visas

>>Pétitions
>>>(Angus), (391-1251), 1123, rg, 1293 (8545-391-94-01); (391-1454), 1309, rg, 1445 (8545-391-94-02); (391-1529), 1416, rg, 1445 (8545-391-94-02); (391-1557), 1429, rg, 1508 (8545-391-94-03); (391-1780), 1568, rg, 1596 (8545-391-94-04); (391-1781), 1568, rg, 1596 (8545-391-94-04)
>>>(Brown), (391-1402), 1246, rg, 1428 (8545-391-49-08)
>>>(Casson), (391-1559), 1429, rg, 1566 (8545-391-49-12)
>>>(Charlton), (391-1629), 1481, rg, 1566 (8545-391-49-12)
>>>(Christopherson), (391-1230), 1085, rg, 1170 (8545-391-49-05)
>>>(Dhalla), (391-1694), 1521, rg, 1596 (8545-391-49-13)
>>>(Ignatieff), (391-1523), 1416, rg, 1566 (8545-391-49-12)
>>>(Lévesque), (391-1666), 1504, rg, 1596 (8545-391-94-04)
>>>(Masse), (391-1367), 1215, rg, 1428 (8545-391-49-08)
>>>(Mathyssen), (391-1364), 1209, rg, 1428 (8545-391-49-08)
>>>(Nash), (391-1229), 1085, rg, 1170 (8545-391-49-05); (391-1371), 1215, rg, 1428 (8545-391-49-08)
>>>(Proulx), (391-1747), 1550, rg, 1596 (8545-391-49-13)
>>>(Szabo), (391-1139), 995, rg, 1170 (8545-391-49-05)
>>>(Telegdi), (391-1653), 1498, rg, 1566 (8545-391-49-12)
>>>(Van Kesteren), (391-1604), 1467, rg, 1566 (8545-391-49-12)
>>>(Wallace), (391-1544), 1425, rg, 1566 (8545-391-49-12)
>>>(Wasylycia-Leis), (391-1366), 1209, rg, 1428 (8545-391-49-08); (391-1437), 1295, rg, 1466 (8545-391-49-10); (391-1561), 1429, rg, 1566 (8545-391-49-12); (391-1562), 1429, rg, 1566 (8545-391-49-12); (391-1563), 1429, rg, 1566 (8545-391-49-12)
>>>(Wrzesnewskyj), (391-0287), 347, rg, 387 (8545-391-49-01); (391-0314), 393, rg, 556 (8545-391-49-02); (391-0315), 393, rg, 556 (8545-391-49-02); (391-0355), 459, rg, 556 (8545-391-49-02); (391-0372), 482, rg, 634 (8545-391-49-03); (391-0536), 597, rg, 727 (8545-391-49-04); (391-1241), 1115, rg, 1293 (8545-391-49-06); (391-1300), 1162, rg, 1369 (8545-391-49-07); (391-1301), 1162, rg, 1369 (8545-391-49-07); (391-1433), 1269, rg, 1466 (8545-391-49-10); (391-1434), 1269, rg, 1466 (8545-391-49-10); (391-1435), 1269, rg, 1466 (8545-391-49-10); (391-1465), 1332, rg, 1508 (8545-391-49-11); (391-1519), 1402, rg, 1508 (8545-391-49-11)
>>Voir aussi Bureau des passeports; Étudiants--Étrangers; Programme de prix du Commonwealth--Étudiants

Patrimoine canadien

>>Budget principal des dépenses 2006-2007
>>>Affaires autochtones et du développement du Grand Nord, Comité permanent, renvoi, 57
>>>Condition féminine, Comité permanent, renvoi, 59; rapport (8e), 634 (8510-391-96)
>>>Opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, Comité permanent, renvoi, 58; rapport (4e), 487 (8510-391-66)
>>>Patrimoine canadien, Comité permanent, renvoi, 58
>>Budget principal des dépenses 2007-2008
>>>Crédits, comité plénier
>>>>Renvoi, 1348
>>>>Délibérations, modalités, m. adoptée, 1399;
>>>>Étude, 1417
>>>>Rapport, 1417
>>>Condition féminine, Comité permanent, renvoi, 1073
>>>Opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, Comité permanent, renvoi, 1072
>>>Patrimoine canadien, Comité permanent, renvoi, 1071-2; retrait, 1348
>>Budget supplémentaire des dépenses (A) 2006-2007, renvoi
>>>Condition féminine, Comité permanent, 596
>>>Opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, Comité permanent, 595
>>>Édifices et propriétés immobilières à valeur patrimoniale. Voir Opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, Comité permanent--Rapports--8e
>>>Patrimoine canadien, Comité permanent, 594-5
>>Budget supplémentaire des dépenses (B) 2006-2007, renvoi
>>>Patrimoine canadien, Comité permanent, 1057
>>Voir aussi Édifices du patrimoine; Fonds pour favoriser les propriétés patrimoniales commerciales; Produits promotionnels patrimoniaux; Protection de la pêche, de la chasse et du piégeage patrimoniaux, Loi (projet de loi C-222); Protection des traditions de chasse et de pêche

Patrimoine canadien, Comité permanent

>>Budget principal des dépenses 2006-2007, étude
>>>Patrimoine canadien (crédits 1, 5, L10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80 et 120), 58
>>Budget principal des dépenses 2007-2008, étude
>>>Patrimoine canadien (crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75 et 105), 1071-2
>>Budget supplémentaire des dépenses (A) 2006-2007, étude
>>>Patrimoine canadien (crédits 1a, 5a, 15a, 20a, 30a, 35a, 45a, 50a, 55a, 60a, 65a, 80a et 120a), 594-5
>>Budget supplémentaire des dépenses (B) 2006-2007, étude
>>>Patrimoine canadien (crédits 1b, 5b, 40b, 55b et 80b), 1057
>>Composition
>>>Membres, 67, 256, 417, 928, 945-6, 978
>>>Membres associés, 67-8, 105, 257, 417-8, 930-1, 978, 1206
>>Déplacement, autorisation, m. adoptées, 1060-1, 1189, 1295
>>Nominations par décret
>>>Certificat particulier. Voir Conseil des arts du Canada--Sirman et sous le titre susmentionné Rapports--2e
>>>Renvois. Voir Nominations par décret
>>>Voir aussi Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes--von Finckenstein et sous le titre susmentionné Rapports--18e
>>Ordre de renvoi
>>>Indemnisation au Canada en matière d'expositions itinérantes, Loi, examen, m. adoptée, 61
>>Pétition, renvoi en l'absence d'une réponse du gouvernement (rg)
>>>Alphabétisation, (Pearson), (391-1217), 1214, ordre de renvoi révoqué, m. adoptée, 1227
>>Projet de loi, renvoi pour étude
>>>Radiodiffusion, Loi (modification: réduction de la violence à la télévision) (projet de loi C-327), 1267
>>Rapports
>>>1er - Révision du mandat de la SRC-CBC, 186 (8510-391-10)
>>>>Adoption, m. (Bélanger) (Adoption de rapports de comités no 3), 265-6; vote différé, 266; adoptée par vote par appel nominal (vote no 17), 270-1
>>>2e - Certificat de nomination de Robert Sirman au poste de directeur général du Conseil des arts du Canada, 222 (8510-391-26)
>>>3e - Premier rapport du Comité permanent du patrimoine canadien présenté à la Chambre pendant la première session de la 38e législature - Système de radiodiffusion canadien -, 222 (8510-391-27); retrait de la demande de réponse globale au rapport, 346
>>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Rapports--5e
>>>4e - Dix-neuvième rapport du Comité permanent du patrimoine canadien présenté à la Chambre pendant la première session de la 38e législature - Industrie canadienne de la cinématographie -, 222 (8510-391-28), rg, 479 (8512-391-28)
>>>5e - Retrait de la demande de réponse globale au troisième rapport du comité, 345 (8510-391-54). Adoption, m. adoptée, 346
>>>6e - Les musées canadiens, 404 (8510-391-61)
>>>7e - Programme d'aide aux musées, 507-8 (8510-391-68). Adoption, m. (Kotto) (Adoption de rapports de comités no 10), 560; vote différé, 560; adoptée par vote par appel nominal (vote no 47), 567-9
>>>8e - Programme de contestation judiciaire, 508 (8510-391-69). Adoption, m. (Bélanger) (Adoption de rapports de comités no 8), 531; vote différé, 532; adoptée par vote par appel nominal (vote no 42), 540-1
>>>9e - Politique muséale canadienne, 809 (8510-391-110), rg, 1167 (8512-391-110)
>>>10e - Téléfilm Canada et le Fonds du long métrage, 897-8 (8510-391-125)
>>>11e - Téléfilm Canada - soutien financier et fonctionnement, 898 (8510-391-126)
>>>12e - Industrie canadienne de la cinématographie, 888 (8510-391-127)
>>>13e - Exporail, 979 (8510-391-150). Adoption, m. (Scarpaleggia) (Adoption de rapports de comités no 22), 1074; vote différé, 1074; adoptée par vote par appel nominal (vote no 127), 1079-81
>>>14e - Programme de contestation judiciaire, 979 (8510-391-151)
>>>15e - Examen de la Loi sur l'indemnisation au Canada en matière d'expositions itinérantes, 979 (8510-391-152)
>>>16e - Fonds canadien de télévision, 1092 (8510-391-181)
>>>17e - La crise du financement du Fonds canadien de télévision, 1122 (8510-391-192), rg, 1540 (8512-391-192)
>>>18e - Nomination par décret de Konrad W. von Finckenstein au poste de président du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 1122 (8510-391-193)
>>>19e - Programme de soutien aux expositions et aux festivals, 1377 (8510-391-237)
>>>20e - Nomination par décret de Timothy Wilson au poste de président de la Société Radio-Canada, 1446 (8510-391-256)
>>>21e - Nomination par décret de Tom Perlmutter au poste de commissaire du gouvernement à la cinématographie de l'Office national du film du Canada, 1567 (8510-391-291)
>>Rapports, renvois. Voir Biens culturels; Centre de règlement des différents sportifs du Canada; Centre national des arts; Conseil des arts du Canada; Fondation canadienne des relations raciales; Multiculturalisme canadien; Musée canadien de la nature; Musée des beaux-arts du Canada; Office national du film; Radio-Canada; Société du Musée canadien des civilisations; Société du Musée des sciences et de la technologie du CanadaTéléfilm Canada; Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs

Patrimoine canadien, ministère

>>Dépenses par programmes et procédure d'approbation des demandes de subventions, détails, dd. (Q-160) (Angus), 1110
>>Plans et priorités, rapports, dépôt
>>>2006-2007, 456 (8520-391-16)
>>>2007-2008, 1184 (8520-391-109)
>>Rendement, rapport, dépôt
>>>2005-2006, 796 (8563-391-15)
>>Voir aussi Accès à l'information, Loi; Programme de multiculturalisme; Protection des renseignements personnels, Loi; Stratégies de développement durableUn avenir en art

Patrimoine canadien, ministre. Voir Condition féminine--Copie d'une lettre; Déclarations de ministres; Oda, l'hon. Bev--Allusions

Patry, Bernard (Lib.--Pierrefonds--Dollard)

>>Allusions. Voir Comité législatif chargé le projet de loi C-27--Président; Comité législatif chargé le projet de loi C-35--Président

Pauvreté

>>Pétitions
>>>(Bagnell), (391-1287), 1142, rg, 1307 (8545-391-90-02)
>>>(Barnes), (391-1285), 1142, rg, 1307 (8545-391-90-02)
>>>(Boshcoff), (391-1628), 1481, rg, 1596 (8545-391-90-04)
>>>(Dewar), (391-1286), 1142, rg, 1307 (8545-391-90-02)
>>>(Masse), (391-1438), 1295, rg, 1466 (8545-391-90-03)
>>>(McKay), (391-1275), 1142, rg, 1307 (8545-391-90-02)
>>>(Silva), (391-1201), 1074, rg, 1203 (8545-391-90-01); (391-1288), 1142, rg, 1307 (8545-391-90-02)
>>Voir aussi Déclarations de ministres--Président du Conseil privé de la Reine pour le Canada--Commonwealth; Familles et enfants--Aide; Loi antipauvreté (projet de loi C-322); Stratégie nationale antipauvreté

PCSRA. Voir Programme canadien de stabilisation du revenu agricole

Pearson, Glen (Lib.--London-Centre-Nord; élection partielle du 27 novembre 2006)

>>Présentation à la Chambre, 882

Pearson Peacekeeping Centre. Voir plutôt Centre Pearson pour le maintien de la paix

Pêche. Voir Accord définitif de la première nation Tsawwassen; Biens de pêche; Convention en matière de pêche dans les Grands Lacs, Loi; Développement de la pêche, Loi; Industrie de la pêche; Prêts aux entreprises de pêche, Loi; Protection de la pêche, de la chasse et du piégeage patrimoniaux, Loi (projet de loi C-222); Protection des traditions de chasse et de pêche; Règlement de pêche de l'Ontario de 1989; Règlement sur l'assurance-emploi (pêche); Restructuration du secteur des pêches de l'Atlantique, Loi