OGGO Réunion de comité

    Bonjour à tous. Comme vous le savez, les comités permanents sont maintenant composés de 10 députés, plutôt que 12. C'est pourquoi vous devez réélire votre président et vos deux vice-présidents ce matin.

    Je constate qu'il y a quorum. Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.

    Conformément au Règlement, le président doit être un député de l'opposition officielle.

    Je suis prêt à recevoir des motions pour la présidence.

    Je propose la candidature de M. Pierre-Luc Dusseault.

    Il est proposé par M. Trottier que M. Pierre-Luc Dusseault soit élu président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Des voix: D'accord.

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Pierre-Luc Dusseault dûment élu président du comité.

    Avant d'inviter M. Dusseault à prendre place au fauteuil, si le comité le désire, nous allons procéder à l'élection des deux vice-présidents du comité.

    Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député du parti ministériel.

    Monsieur Martin.

    J'aimerais saisir l'occasion de proposer la candidature de M. Gordon O'Connor au poste de vice-président.

    M. Pat Martin propose que M. O'Connor soit élu au poste de premier vice-président.

    Y a-t-il d'autres motions? Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Des voix: D'accord.

    (La motion est adoptée.)

    M. O'Connor est dûment élu premier vice-président du comité. Félicitations.

    Nous passons maintenant à l'élection du deuxième vice-président. Je vous rappelle simplement qu'il doit être député d'un parti d'opposition autre que l'opposition officielle, donc, du Parti libéral.

    Je suis maintenant prêt à recevoir les motions pour le poste de deuxième vice-président.

    Je propose d'élire M. Gerry Byrne au poste de deuxième vice-président.

    M. Hayes propose que M. Byrne soit élu au poste de deuxième vice-président du comité.

     Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    Des voix: D'accord.

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: M. Byrne est dûment élu deuxième vice-président du comité.

    Félicitations à tous.

    J'invite maintenant M. Dusseault à prendre place au fauteuil.

    Merci, monsieur le greffier.

    Je vous remercie tous de votre confiance renouvelée ce matin. Ça me fait plaisir d'être au service du comité encore une fois.

     Comme vous pouvez le constater, il n'y a rien d'autre à l'ordre du jour. Cependant, vous savez qu'il y aura 16 réunions d'ici le 19 juin. Je propose donc que nous nous réunissions en sous-comité, lequel a déjà été formé, afin de planifier les prochaines réunions. Nous aurons ainsi une idée plus précise de l'ordre du jour pour les semaines à venir.

    Cela convient-il aux membres du sous-comité?

    Monsieur Martin, vous avez la parole.

    À ce sujet, monsieur le président, étant donné que la taille du comité a été réduite, nous avons discuté avec les députés du parti ministériel et nous estimons qu'un comité d'organisation n'est plus nécessaire.

    Nous estimons qu'en raison de sa taille réduite, le comité pourrait fonctionner comme un tout. Vous pourriez toujours prévoir des séances d'organisation auxquelles pourraient assister tous les députés qui le souhaitent. Cela nous éviterait les répétitions et les débats sur les mêmes enjeux.

    Nous pourrions donc examiner dès mardi prochain les travaux futurs, mais au sein du comité entier.

    Oui. J'en ai discuté avec M. Martin et nous estimons que c'est plus logique, étant donné que le comité comporte maintenant 10 membres. Cinq personnes formaient le sous-comité, mais il y avait des dédoublements parce que les discussions et les décisions du sous-comité se répercutaient ensuite, dans une certaine mesure, au sein du comité entier. À certains égards, il est plus efficace de tenir cette discussion en comité plénier.

    Si cette réunion peut avoir lieu mardi, ce serait bien. Je ne sais pas s'il est nécessaire de modifier nos motions de régie interne pour indiquer que nous tenons en ce moment un sous-comité d'organisation.

    Monsieur le président, selon notre expérience, nous avons été très efficaces lors de la dernière réunion. De toute façon, c'était une courte réunion. Nous sommes favorables à une réunion en comité plénier.

    À mon avis, nous n'aurons pas besoin de changer les motions de régie interne.

    Je suis désolé. Je pense que je me suis trompé. J'ai parlé de mardi, mais je pense que nous pourrions tenir la réunion d'organisation jeudi, étant donné que mardi est le jour de la présentation du budget et que des activités sont prévues.

    D'accord.

    Comme je le disais, je ne pense pas que nous aurons besoin de changer les motions de régie interne.

    Je crois que M. Byrne avait un commentaire.

    Nous pouvons nous réunir comme nous le voulons pour planifier les prochaines réunions.

    Monsieur Byrne, allez-y.

    J'aimerais parler à mes collègues de l'expérience que j'ai vécue lorsque je siégeais au Comité des comptes publics, où l'on avait décidé d'éliminer le Sous-comité du programme et de la procédure. Cela ne fonctionnait pas bien parce qu'il n'y avait aucun mécanisme pour examiner ou tenter d'arriver à un compromis sur des enjeux clés. En fin de compte, le comité a été obligé de consacrer beaucoup de temps à débattre de questions de procédure, notamment.

    Je comprends l'esprit de collégialité, sur la question de savoir si nous pouvons y arriver dans le temps limité qui est habituellement réservé aux témoins et aux études, mais je tiens à dire que ce serait une erreur d'éliminer le sous-comité. Ce n'est pas ce que nous faisons, de toute évidence, puisque son existence est déjà confirmée, comme l'indiquent les motions de régie interne du comité. J'aime beaucoup l'idée d'un sous-comité qui se rencontre assez régulièrement pour examiner les questions de procédure et l'idée de ne pas utiliser le temps du comité à ces fins.

    Selon mon expérience au Comité des comptes publics, nous avons peu progressé pendant les séances du comité parce que nous débattions seulement de questions de procédure. Voilà.

    Merci de votre commentaire.

    Monsieur Aspin, vous avez la parole.

    Monsieur le président, j'appuie l'idée de ne pas avoir de sous-comité. M. Byrne a raison. Le Comité des comptes publics n'avait pas de sous-comité, mais beaucoup de raisons expliquent pourquoi le comité n'était pas fonctionnel. L'absence d'un sous-comité n'était certainement pas l'une des raisons principales.

    Pendant une certaine période, ce comité n'avait pas de sous-comité et tout s'est très bien passé, à mon avis. Je n'en vois pas la nécessité. Comme M. Trottier l'a souligné, les chiffres sont révélateurs: le sous-comité est essentiellement identique au comité. Donc, c'est superflu.

    Merci.

    Monsieur Martin, allez-y.

    Je ne veux pas étirer le débat, mais j'ajouterais que l'autre comité auquel je siège, à titre de président, n'a pas de sous-comité. Nous n'avons eu aucun problème, même lorsque nous étions nombreux. Les réunions d'un sous-comité durent habituellement 15 à 20 minutes. Aucune proposition du sous-comité n'a été rejetée par l'ensemble du comité.

    Par conséquent, il s'agit simplement d'éliminer une étape. Cela n'exclut pas la possibilité de reformer un sous-comité plus tard si l'ensemble du comité se retrouve dans une impasse.

    À ce moment précis, j'aime l'idée. Je ne pense pas que nous ayons besoin d'une motion à cet égard. Avec tout le respect que je dois à Gerry, je pense que tous sont d'accord pour dire que nous devrions nous réunir en comité plénier.

    Monsieur Trottier, vous avez la parole.

    J'aurais aussi un commentaire. Au comité des opérations gouvernementales, la collaboration est assez bonne. Nous devons nous occuper de certaines choses liées aux budgets et à la surveillance de divers ministères et organismes gouvernementaux, dont beaucoup à des dates précises. Il y a aussi des nominations au Conseil du Trésor et au Bureau du Conseil privé qui ont souvent lieu à des dates précises. L'expérience démontre que dans le passé, la planification s'est faite dans un esprit de collaboration et de collégialité.

    Si cela ne fonctionne pas, je suppose que nous pouvons toujours revenir à l'idée d'un sous-comité de planification.

    Je vous remercie de vos commentaires.

    D'après ce que je comprends, nous allons effectivement nous rencontrer jeudi prochain pour planifier les travaux futurs. Cela donne une semaine à tout le monde pour proposer des sujets d'études pour la session hivernale. Si nous constatons qu'il est difficile de tous nous entendre à ce sujet au sein du comité entier, nous pourrons revoir notre façon de planifier nos travaux futurs. Il sera toujours possible de le faire en sous-comité.

    Personne d'autre ne souhaite prendre la parole et il n'y a plus rien à l'ordre du jour.

    Nous allons donc nous rencontrer jeudi prochain, à la même heure, pour planifier les travaux futurs.

    C'est ce qui met fin à la réunion d'aujourd'hui. La séance est levée.