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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 109
Le jeudi 8 février 2024, 15 h 36 à 17 h 6
Huis clos
Présidence
L’hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

• Francis Drouin remplace Lisa Hepfner (Libéral)
• Sébastien Lemire remplace Martin Champoux (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• Marion Ménard, analyste
• Liane Tanguay, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le lundi 13 juin 2022 et le mardi 20 septembre 2022, le Comité reprend son étude de l'implication de la pratique sécuritaire du sport au Canada.

Que le Comité procède à l’examen du projet de rapport.

À 16 h 23, la réunion est suspendue.

À 16 h 29, la réunion reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 500 $, pour l'étude des Coupes de postes au sein de CBC/Radio-Canada, soit adopté.

Il est convenu, — Que, étant donné que le Canada participe à la Coupe du monde de 2026 aux côtés du Mexique et des États-Unis, et que l’appel à l’action 88-91 de la Commission de vérité et réconciliation demande au gouvernement du Canada d’assurer le développement à long terme des athlètes autochtones, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le comité consacre au moins huit heures à l’étude de la façon dont le gouvernement fédéral peut faire des investissements ciblés dans les communautés nordiques, autochtones et autres communautés mal desservies afin d’accroître l’accès au soccer, 2 heures consacrées à l’audition des entités impliquées dans l’organisation de la Coupe du Monde 2026, y compris des représentants de la FIFA et de Soccer Canada, 2 heures consacrées à la participation des Premières Nations, Inuits et Métis, 2 heures consacrées aux communautés du nord et rurales et 2 heures pour la participation des jeunes nouveaux Canadiens.

IL EST ORDONNÉ, — Que la greffière du Comité établisse de concert avec la présidence une proposition budgétaire pour le projet de voyage du Comité dans le cadre de son étude de la diversité de la culture, des arts et du patrimoine canadien pour la période d’avril à juin 2024.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 20 mars 2023, le Comité reprend son étude de l'utilisation actuelle et continue de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

À 17 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Desjardins