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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 104
Le mardi 12 décembre 2023, 11 h 34 à 13 h 25
Télévisée
Présidence
L’hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

• Chad Collins remplace Lisa Hepfner (Libéral)
• Matthew Green remplace Peter Julian (NPD)
• Sébastien Lemire remplace Martin Champoux (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• Marion Ménard, analyste
• Liane Tanguay, analyste
• L’hon. Carla Qualtrough, ministre des Sports et de l’Activité physique
Ministère du Patrimoine canadien
• Isabelle Mondou, sous-ministre
• Emmanuelle Sajous, sous-ministre adjointe, Sport, événements majeurs et commémorations
Agence de la santé publique du Canada
• Michael Collins, vice-président, Direction générale de la promotion et de la prévention des maladies chroniques
• Nancy Hamzawi, première vice-présidente
Conformément à l’article 108(2) du Règlement{et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 28 septembre 2023, le Comité entreprend une séance d’information avec la ministre des Sports et de l’Activité physique.

La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 38, la réunion est suspendue.

À 12 h 40, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 250,00 $, pour la séance d'information de la présidente du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 250,00 $, pour l'étude de la nomination par décret de Catherine Tait au poste de présidente-directrice générale de la Société Radio- Canada, soit adopté.

Que le budget proposé de 500,00 $, pour l'étude de la nomination par décret de Jean-François Bélisle au poste de directeur du Musée des beaux-arts du Canada, soit adopté

Il est convenu, — Que le budget proposé de 21 400,00 $, pour l'étude de l'utilisation actuelle et continue de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde, soit adopté.

À 13 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Desjardins