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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 129
Le mercredi 2 octobre 2024, 16 h 31 à 17 h 54
Huis clos
Présidence
L’hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Liane Tanguay, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Il est convenu, — Que, nonobstant les motions adoptées le jeudi 23 mai 2024 et le mercredi 18 septembre 2024, la ministre de la Diversité, de l’Inclusion et des Personnes en situation de handicap comparaisse devant le Comité le mercredi 9 octobre 2024.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée le mercredi 18 septembre 2024, Catherine Tait, présidente-directrice générale de CBC/Radio-Canada, et Michael Goldbloom, président du conseil d’administration de CBC/Radio-Canada, comparaissent devant le Comité le lundi 21 octobre 2024.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité invite la ministre du Patrimoine canadien à comparaître pendant au moins deux heures en ce qui concerne son mandat et que la réunion ait lieu avant le congé parental de la ministre.

À 16 h 50, la réunion est suspendue.

À 17 h 1, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que, compte tenu de l'augmentation inacceptable des attaques violentes contre les églises, les mosquées, les synagogues, les temples et autres lieux de culte au Canada, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité consacre au minimum quatre réunions à l'étude des attaques contre les lieux de culte et les bâtiments qui leur sont associés, ainsi qu'à l'élaboration de solutions et de recommandations visant à résoudre ce problème.

À 17 h 25, la réunion est suspendue.

À 17 h 27, la réunion reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 20 mars 2023, le Comité reprend son étude de l'utilisation actuelle et continue de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 17 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Danielle Widmer