CHPC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Il est convenu, — Que la réunion d'aujourd'hui se poursuive pendant deux heures et que la réunion du Sous-comité du programme et de la procédure planifiée pour aujourd'hui soit annulée.
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Relance des secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport à la suite de la COVID-19 ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à midi le vendredi 17 juin 2002.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.
À 16 h 36, la réunion est suspendue.
À 16 h 45, la réunion reprend.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par la Chambre des communes le jeudi 2 juin 2022, le Comité prévoie une réunion de trois heures le lundi 20 juin 2022 pour étudier les graves allégations d’agression sexuelle concernant Hockey Canada; a) que la ministre des Sports soit invitée à comparaître pendant une heure le lundi 20 juin 2022; b) que Tom Renney, chef de la direction de Hockey Canada, Scott Smith, président et chef de l’exploitation de Hockey Canada, David Andrews, président de la Fondation Hockey Canada et Glen McCurdie, ancien directeur, gestion des risques, reçoivent l’ordre de comparaître devant le Comité pendant au moins deux heures dans le cadre d’une réunion publique télévisée le lundi 20 juin 2022; c) que, à l’égard de chacune des personnes nommées à la partie b) de la présente motion qui, dans les 48 heures de l’adoption de la motion, n’accepte pas de comparaître pendant au moins deux heures, une assignation à comparaître devant le Comité le lundi 20 juin 2022 lui soit délivrée.
Il est convenu, — Que le Comité demande à recevoir une séance d'information du Bureau du légiste le mercredi 15 juin 2022.
À 17 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,