Passer au contenu

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 88
Le jeudi 15 juin 2023, 16 h 16 à 17 h 58
Webdiffusion
Présidence
Kevin Waugh, vice-président (Conservateur)

• Richard Martel remplace Martin Shields (Conservateur)
• Brad Vis remplace Rachael Thomas (Conservateur)
• Sébastien Lemire remplace Martin Champoux (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• François Delisle, analyste
• L’hon. Kirsty Duncan, C.P., députée, Etobicoke-Nord
Gymnastique Canada
• Wendy Smith, présidente
Voile Canada
• Don Adams, chef des opérations
• Hugh McGugan, président
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le lundi 13 juin 2022 et le mardi 20 septembre 2022, le Comité reprend son étude de l'implication de la pratique sécuritaire du sport au Canada.

Il est convenu, — Que le budget supplémentaire proposé de 6 250,00 $, pour l'étude de la pratique sécuritaire du sport au Canada, soit adopté.

L’hon. Kirsty Duncan fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 47, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que les députés votent électroniquement afin de pouvoir reprendre la réunion dès que tous les membres ont voté.

À 16 h 57, la réunion est suspendue.

À 16 h 59, la réunion reprend.

Don Adams et Wendy Smith font des déclarations.

À 17 h 13, conformément à l'article 115(5) du Règlement, la réunion est suspendue.

À 17 h 21, la réunion reprend.

Wendy Smith, Don Adams et Hugh McGugan répondent aux questions.

Sur motion d'Anthony Housefather, il est convenu, — Que le Comité exige la production d’une copie du rapport interne produit par la firme Shearer Parnega, demandé par le Comité le jeudi 18 mai 2023.

IL EST ORDONNÉ, — Que la greffière informe Gymnastique Canada que le Comité exige la production d’une copie du rapport interne produit par la firme Shearer Parnega, demandé par le Comité le jeudi 18 mai 2023.

À 17 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Desjardins