HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Bloc Québécois
NPD
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Robert Kitchen propose, — Que le Comité prolonge son étude sur la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires) d’une séance pour entendre le témoignage des Instituts de recherche en santé du Canada sur leur registre des dispositifs orthopédiques.
Il s'élève un débat.
Du consentement unanime, la motion est retirée.
Matt Jeneroux propose, — Que le Comité invite l’Institut canadien d’information sur la santé à fournir une réponse écrite aux témoignages reçus dans le cadre de l’étude sur la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires), en mettant particulièrement l’accent sur le Registre canadien des remplacements articulaires et l’intégration possible d’un registre des implants mammaires au sein de son organisation.
Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.
L’interrogation des témoins se poursuit.
À 13 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,