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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 79
Le mercredi 27 septembre 2023, 19 h 31 à 21 h 40
Télévisée
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
Ministère de la Santé
• Linsey Hollett, sous-ministre adjointe, Direction générale des opérations réglementaires et de l’application de la loi
• Celia Lourenco, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des produits de santé et des aliments
• Dre Supriya Sharma, conseillère médicale en chef
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 18 septembre 2023, le Comité tient une séance d’information sur la réglementation des produits de santé naturels.

Celia Lourenco fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Motion

Stephen Ellis propose, — Que le Comité entreprenne, en même temps que son étude de la santé des femmes, son étude de la crise des opioïdes.

DÉCISION DE LA PRÉSIDENCE

La présidence a jugé que la motion est irrecevable puisqu’elle n’a pas respecté la période de préavis de 48 heures requise pour les motions de fond qui sont proposées en dehors des Travaux du Comité.

Motion

Don Davies propose, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 4.

À 21 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Sing