HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 21
Le mardi 12 juin 2001
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 16, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.
Membres du Comité présents : Diane Ablonczy, Ray Bonin, Bonnie Brown, Jeannot Castonguay, Yvon Charbonneau, James Lunney, Réal Ménard, Rob Merrifield, Stephen Owen, Hélène Scherrer et Judy Wasylycia-Leis.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l’examen d’une ébauche de rapport à la Chambre sur son étude récente concernant la sécurité des approvisionnements en sang au Canada
Il est convenu, - Que le Comité examine le texte d’une ébauche de rapport rédigée par ses attachées de recherche.
Il est convenu, - Qu’une décision relative au dépôt d’un rapport sur l’exclusion de certains donneurs et la sécurité des approvisionnements en sang au Canada soit reportée à l’automne, après le congé d’été.
Il est convenu, - Que l’ébauche de rapport soit modifiée par les attachées de recherche du Comité de manière à refléter les préoccupations exprimées par les membres à la réunion d’aujourd’hui, et que le Comité se réunisse de nouveau pour examiner la version révisée, sur convocation du président.
À 13 h 22, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Gary S. Sokolyk