HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 42
Le mercredi 21 novembre
2001
Le Comité
permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 15 h 40, dans la salle 362 de
l'édifice de l'est, sous la présidence de Bonnie Brown, président.
Membres du Comité
présents: Bonnie Brown,
André Bachand, Jeannot Castonguay, Brenda Chamberlain, Stan Dromisky, Rob
Merrifield, Judy Sgro, Yolande Thibeault, Judy Wasylycia-Leis.
Membres substituts
présents: Preston
Manning pour Diane Ablonczy, Pauline Picard pour Diane Bourgeois.
Membres associés
présents: Preston
Manning, Pauline Picard.
Aussi présentes: De la Bibliothèque du Parlement:
Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.
Témoins: De la Commission royale sur les
nouvelles techniques de reproduction (1989 - 1993): Maureen McTeer,
Ancienne commissaire. De l’Université du Manitoba: Gordon Giesbrecht,
PhD, Professeur, Faculté d'éducation physique et des loisirs. De
l’Université du Québec à Montréal: Louise Vandelac, PhD, Professeure
titulaire, Département de sociologie, Institut des sciences de l'environnement.
Le Comité reprend l’examen
de l’avant-projet de loi sur l’assistance à la procréation (voir le
procès-verbal du jeudi 3 mai 2001, séance no 13).
Les témoins font chacun une
déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 32, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Gary S. Sokolyk