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HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 42

Le mercredi 21 novembre 2001

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 15 h 40, dans la salle 362 de l'édifice de l'est, sous la présidence de Bonnie Brown, président.

Membres du Comité présents: Bonnie Brown, André Bachand, Jeannot Castonguay, Brenda Chamberlain, Stan Dromisky, Rob Merrifield, Judy Sgro, Yolande Thibeault, Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents: Preston Manning pour Diane Ablonczy, Pauline Picard pour Diane Bourgeois.

Membres associés présents: Preston Manning, Pauline Picard.

Aussi présentes: De la Bibliothèque du Parlement: Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.

Témoins: De la Commission royale sur les nouvelles techniques de reproduction (1989 - 1993): Maureen McTeer, Ancienne commissaire. De l’Université du Manitoba: Gordon Giesbrecht, PhD, Professeur, Faculté d'éducation physique et des loisirs. De l’Université du Québec à Montréal: Louise Vandelac, PhD, Professeure titulaire, Département de sociologie, Institut des sciences de l'environnement.

Le Comité reprend l’examen de l’avant-projet de loi sur l’assistance à la procréation (voir le procès-verbal du jeudi 3 mai 2001, séance no 13).

Les témoins font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 17 h 32, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Gary S. Sokolyk