HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 76
Le mardi 7 mai 2002
Le Comité
permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 12 h 11, dans la salle 371 de
l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.
Membres du Comité
présents : Reg Alcock,
Bonnie Brown, Jeannot Castonguay, Réal Ménard, Rob Merrifield, Helen Scherrer,
Judy Sgro, Yolande Thibeault, Judy Wasylycia-Leis.
Membre associé présent : Hedy Fry.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement
: Nancy Miller Chenier, Sonya Norris et Monique Hébert, attachées de
recherche.
Comparaît : De la Chambre des communes :
Anne McLellan, ministre de la Santé.
Témoins : Du ministère de la Santé :
Ian C. Green, sous-ministre; Munir Sheikh, sous-ministre délégué; Ian Shugart,
sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique de la santé et des
communications; Patrick Borbey, sous-ministre adjoint, Direction générale des
services de gestion; Cliff Halliwell, directeur général, Recherche appliquée et
analyse, Direction générale de l'information, de l'analyse et de la
connectivité; Orvel Marquardt, directeur général, Planification et
administration financière, Direction générale des services de gestion.
Lecture est donnée de
l’ordre de renvoi du 28 février 2002 :
IL EST ORDONNÉ, - Que le budget
principal des dépenses de l’année financière se terminant le 31 mars 2003,
Crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique SANTÉ, déposé le 28 février
2002, soit renvoyé au Comité permanent de la santé (extrait des Journaux de la
Chambre des communes, 28 février 2002).
La ministre fait une
déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
Judy Wasylycia-Leis
propose, - Que le Comité invite la ministre à comparaître afin de poursuivre
l’examen du Budget principal des dépenses de 2002-2003 au plus tard le jeudi 30
mai 2002.
Après le débat, la motion
mise aux voix, est adoptée par le vote à main levée suivant : POUR :
8;
CONTRE : 0.
À 13 h 42, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Gary S. Sokolyk