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HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 71

Le jeudi 25 avril 2002

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 11 h 06, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.

Membres du Comité présents : Bonnie Brown, Jeannot Castonguay, Stan Dromisky, Réal Ménard, Rob Merrifield, Hélène Scherrer, Judy Sgro, Carol Skelton, Yolande Thibeault, Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : Bernard Bigras pour Diane Bourgeois, Howard Hilstrom pour James Lunney.

Autre député présent : Karen Kraft Sloan.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris et Monique Hébert, attachées de recherche.

Témoins : De l’Association canadienne des médecins pour l'environnement : Kapil Khatter, directeur exécutif. De L'Institut canadien de la santé infantile : Don Houston, directeur, Programmes de protection de l'environnement. De l’Association canadienne de santé publique : Robert Cushman, médecin hygiéniste, ville d'Ottawa. De Enquête pollution : Sandra Schwartz, directrice, Environnement et Programme de santé des enfants.

Le Comité reprend sont étude du projet de loi C-53, Loi visant à protéger la santé et la sécurité humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte antiparasitaire (voir le procès-verbal du mardi 16 avril 2002, séance no 66).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 42, le Comité commence à siéger à huis clos.

Il est convenu, - Qu’avant l’étude article par article du projet de loi C-53, le Comité puisse tenir quelques tables rondes à ses réunions.

Il est convenu, - Qu’en raison du grand nombre de témoins éventuels, la durée des exposés soit limitée à cinq minutes.

À 13 h 13, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

 

 

Gary S. Sokolyk