HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 16

Le jeudi 17 mai 2001

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 11 h 16, dans la salle 209 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Stan Dromisky, président suppléant.

Membres du Comité présents: Stan Dromisky, Raymond Bonin, Jeannot Castonguay, Réal Ménard, Stephen Owen, Hélène Scherrer.

Membre substituts présents: Preston Manning pour James Lunney; Karen Kraft-Sloan pour Bonnie Brown; Aileen Carroll pour Yvon Charbonneau; Pauline Picard pour Diane Bourgeois.

Aussi présentes: De la Bibliothèque du Parlement: Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.

Témoins: De la Société canadienne de fertilité et d'andrologie (SCFA): Dr Arthur Leader, Chef de la Division de la médecine de la reproduction, Université d'Ottawa, Président du Comité des relations gouvernementales, SCFA; Dr Roger Gosden, Directeur de la recherche, Département d'obstétrique et de gynécologie, Université McGill, Membre du Comité des relations gouvernementales, SCFA; Marie-Claude Léveillé, Directrice, Laboratoire clinique, Centre de fertilité, Ottawa (Ontario).

Le Comité poursuit l'étude de l'avant-projet de loi sur la reproduction humaine assistée (voir le procès-verbal de la réunion no. 13 tenue le jeudi 3 mai 2001).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 00, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité

Gary S. Sokolyk