CHPC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Comité permanent du patrimoine canadien
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 27 septembre 2012
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum.
Je dois vous informer que le greffier d'un comité ne peut recevoir de motion autre que celle qui concerne l'élection du président. Il ne peut recevoir d'autre type de motion, ne peut recevoir de rappel au Règlement et ne peut participer au débat.
Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président. Conformément au paragraphe 106(2), le président doit être un député du parti au pouvoir.
[Français]
Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour la présidence.
Monsieur Nantel, vous avez la parole
Il est proposé par M. Nantel que M. Moore soit élu président du comité.
Y a-t-il d'autres motions?
(La motion est adoptée.)
[Traduction]
La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Moore dûment élu président du comité.
Des voix: Bravo!
La greffière: Avant d'inviter M. Moore à occuper le fauteuil, s'il plaît au comité, nous allons procéder à l'élection des vice-présidents.
[Français]
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.
Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le premier vice-président.
[Traduction]
[Français]
Il est proposé par M. Calandra que M. Nantel soit élu premier vice-président du comité.
Y a-t-il d'autres motions?
(La motion est adoptée.)
La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Nantel dûment élu premier vice-président du comité.
Des députés: Bravo!
[Traduction]
La greffière: Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, l'autre vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.
Je suis prête à recevoir une motion pour l'élection du deuxième vice-président.
Il est proposé par M. Armstrong que M. Simms soit élu deuxième vice-président du comité.
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
La greffière: M. Simms est dûment élu deuxième vice-président du comité.
J'invite maintenant M. Moore à occuper le fauteuil.
Bon retour à tous. Je vous remercie de me confier la présidence encore une fois. Je vous promets que nous aurons des rafraîchissements et le repas du midi, comme d'habitude. C'est ma promesse de campagne.
Je sais qu'il y a eu des discussions au sujet de... Nous avons besoin d'un consentement unanime, bien sûr, pour procéder à l'étude du protocole, mais je crois qu'il n'y a pas de consentement unanime, n'est-ce pas?
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