HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 71
Le jeudi 25 avril 2002
Le Comité
permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 11 h 06, dans la salle 371 de
l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.
Membres du Comité
présents : Bonnie
Brown, Jeannot Castonguay, Stan Dromisky, Réal Ménard, Rob Merrifield, Hélène
Scherrer, Judy Sgro, Carol Skelton, Yolande Thibeault, Judy Wasylycia-Leis.
Membres substituts
présents : Bernard
Bigras pour Diane Bourgeois, Howard Hilstrom pour James Lunney.
Autre député présent : Karen Kraft Sloan.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement
: Sonya Norris et Monique Hébert, attachées de recherche.
Témoins : De l’Association canadienne des
médecins pour l'environnement : Kapil Khatter, directeur exécutif. De
L'Institut canadien de la santé infantile : Don Houston, directeur,
Programmes de protection de l'environnement. De l’Association canadienne de
santé publique : Robert Cushman, médecin hygiéniste, ville d'Ottawa. De
Enquête pollution : Sandra Schwartz, directrice, Environnement et Programme
de santé des enfants.
Le Comité reprend sont
étude du projet de loi C-53, Loi visant à protéger la santé et la sécurité
humaines et l'environnement en réglementant les produits utilisés pour la lutte
antiparasitaire (voir le procès-verbal du mardi 16 avril 2002,
séance no 66).
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 42, le Comité
commence à siéger à huis clos.
Il est convenu, - Qu’avant
l’étude article par article du projet de loi C-53, le Comité puisse tenir
quelques tables rondes à ses réunions.
Il est convenu, - Qu’en
raison du grand nombre de témoins éventuels, la durée des exposés soit limitée
à cinq minutes.
À 13 h 13, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Gary S. Sokolyk