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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 38e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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38e législature, 1re session   (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)  Session courante
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2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Publications de la Chambre

C

C-130J, avion militaire

    >>Contrat, adjudication sans appel d'offres, q.o., 8510(133:1440), 9921(154:1445)

Cabinet. Voir Aéroports--Ministres; Autochtones--Comité; Commandites, programme--Gagliano--Lettre; Frulla--Allusions--Comité; Hépatite C--Victimes--Avant 1986; Ministres

Cablôdistributeurs

    >>RAI International. Voir plutôt RAI International

Câblodistribution

    >>Propriété étrangère, industrie, ressources naturelles, sciences et technologie, Comité, rapport, recommandations, 1465(25:2155)

Cachemire, tremblement de terre, octobre 2005

    >>Islamic Foundation of Toronto, aide, déc. art. 31, 9477-8(147:1415)

Cadets. Voir Corps de cadets de la Marine royale canadienne; Escadron 921 de l'Ancienne-Lorette--Cadets; Kigutaq, adjudant-chef Neil

Cadets, camp, Cap-Chat, Qué.

Cadman, Chuck (Ind.--Surrey-Nord; décès le 9 juillet 2005)

    >>Allusions à Cadman, décès, 7979(125:1100), 8148-50(127:1505-15)
    >>>Déc. art. 31, 8004(125:1410)
    >>>Minute de silence, observance, 8150(127:1515)
    >>>Voir aussi Automobiles et autres véhicules à moteur--Identification; Courses de rue--Peines, détermination--Projet de loi C-65--Projet de loi C-230
    >>Autisme, pétition, 1486(26:1520)
    >>Automobiles et autres véhicules à moteur
    >>>Déc. art. 31, 1270(23:1115)
    >>>Q.o., 2769(45:1500)
    >>Code criminel (modification: courses de rue) (projet de loi C-230), 609-10(12:1510)
    >>Code criminel (modification: numéro d'identification de véhicule), (projet de loi C-287), 1485(26:1515)
    >>Loi électorale du Canada (modification: sélection de candidats) (projet de loi C-297), 1604(28:1205)

Cadre de responsabilisation de gestion (CRG). Voir plutôt Orientation et apprentissage continu, programme

Cadre multilatéral de l'apprentissage et de la garde des jeunes enfants

Cadre stratégique pour l'agriculture (CSA). Voir Agriculture; Fermes familiales--Transfert

CAE. Voir plutôt Centre d'aide aux entreprises

Caftan Montréal

    >>Mode, parade, présentation, q.o., 1922(32:1440)

Caisse de crédit Assiniboine. Voir Institutions financières--Winnipeg--SEED

Caisse de dépôt et placement du Québec

    >>Artisans, hommage, déc. art. 31, 8552-3(134:1110)

Caisses populaires. Voir Desjardins, Alphonse; Legault, Guylaine, Caisse populaire Desjardins

Calendrier parlementaire

    >>2005, dépôt, 320(7:1500)
    >>2006, dépôt, 8274(129:1200)
    >>Voir aussi Procédure--Calendrier

Calgary, Alb. Voir Aéroport international de Calgary; Conjoints de même sexe--Mariage--Religion--Henry; Guerre mondiale (1939-1945)--Pilotes

Californie. Voir Effets de serre--Gaz, émission, réduction--Automobiles et autres véhicules à moteur

Callwood, June. Voir Prix Thérèse-Casgrain

Calvert, Lorne, premier ministre de la Saskatchewan. Voir Péréquation, paiements--Saskatchewan--Répercussions

Cambridge, circonscription

    >>Besoins, gouvernement, réponse, 615-6(12:1545-50)
    >>>Déc. art. 31, 1592(28:1100), 6476(106:1410)
    >>Description, 615(12:1545)
    >>Nom, changement pour Cambridge--North Dumfries, projet de loi C-406, présentation, 7189(116:1505)
    >>Voir aussi Bridges; Cara's Hope; Memorial Hospital de Cambridge; Textile et vêtement, industrie--Importations, quotas, levée; Youlten, Mark, agresseur d'enfants

Camionnage, industrie

    >>Camionneurs, pénurie, mesures, 9229(144:1225)
    >>Heures de travail, Alliance canadienne de camionnage et Teamsters Canada, entente de 2001, augmentation, q.o., 2209(37:1455-1500)
    >>Problèmes, mesures, 3739(61:1240)
    >>Voir aussi Effet de serre--Gaz; Essence--Prix; Passeports--Initiative

Camionneurs, casques protecteurs. Voir Canadiens d'origine sikhe--Casques

Cammack, Vickie, organisme de bienfaisance

    >>Médaille du service méritoire, déc. art. 31, 6328(104:1400)

Campagne 2000. Voir Enfants, pauvreté

Campagne Courage. Voir Centre régional de cancérologie d'Ottawa--Financement

Campagne de charité en milieu de travail. Voir Fonction publique

Campagne Hay West. Voir Agriculteurs--Sécheresse, aide

Campagne Soeurs d'esprit. Voir Violence contre les femmes--Autochtones--Association

Campo, Danielle, athlète

    >>Jeux olympiques et paralympiques d'été de 2004, Athènes, Grèce, hommage, déc. art. 31, 1002(19:1410)

Camps de concentration. Voir Auschwitz-Birkenau, camp de concentration; Jour commémoratif de l'Holocauste

Canada

    >>Valeurs, force, 12(2:1630)
    >>Voir aussi Commerce international; Groupe d'amitié Canada-Israël; Israël--ONU, Conseil de sécurité, résolutions; Philippines

Canada Atlantique. Voir plutôt Provinces de l'Atlantique

Canada Cancer Crusade. Voir plutôt Dockman, Johnathan

Canada Cave and Basin, lieu historique national. Voir Canadiens d'origine ukrainienne--Internement--Musée

Canada en fête

    >>Financement, budget, 23 février 2005, mesure, 3944(64:1535)

Canada Steamship Lines Inc. Voir plutôt Société maritime CSL

Canada Strong and Free, rapport. Voir plutôt Au service des Canadiens, rapport

Canada-Ukraine, programme parlementaire. Voir plutôt Ukraine--Démocratisation et économie--Stages parlementaires

Canadian attitudes on the Family. Voir Fiscalité--Fardeau--Famille--Focus

Canadian Broadcasting Corporation (CBC). Voir plutôt Radio-Canada--Réseau anglais

Canadian Coalition for Democracies. Voir plutôt Coalition canadienne pour la démocratie

Canadian Deer and Elk Farmers Association

    >>Gouvernement, subventions, dd., 4636(75:1545)

Canadian Hydrogen Energy Company. Voir Transports publics--Hydrogène, système d'injection, énergie de remplacement

Canadian Idol. Voir Porter, Kalan

Canadian Satellite Radio Ltd.

Canadians for Language Fairness. Voir Ottawa, Ont.--Bilinguisme

Canadien National (CN)

    >>Biggar, Sask., gare, maintien, pétitions, 8016(125:1520), 9148(143:1010), 9412(146:1535), 10167(158:1210)
    >>Déraillements, accidents, sécurité, mesures, 9230-1(144:1235)
    >>>Q.o., 8227(128:1500)
    >>Grève, services, maintien, q.o., 3399(55:1150)
    >>Pont, détérioration, Napanee, Ont., 5512(89:1505)
    >>>Déc. art. 31, 5500-1(89:1400)
    >>Terminal intermodal, construction, Milton, Ont., arrêt demandé par Residents Affected by Intermodal Lines (RAIL), pétition, 1280(23:1210), 2979(48:1515)

Canadien National, Lac Wabamun, Alb., déversement d'huile

    >>Activités de transport, coordination, 9230(144:1235)

Canadien Pacifique (CP). Voir Centre hospitalier de l'Université de Montréal (CHUM)--Construction

Canadiens âgés. Voir plutôt Personnes âgées

Canadiens d'origine africaine

    >>Jeunes, violence, prévention
    >>>Coalition of African Canadian Organizations, Martin, Paul, rencontre, déc. art. 31, 9987-8(155:1405)
    >>>Déc. art. 31, 9988(155:1405)
    >>Quotient intellectuel, Mailloux, Pierre, propos, 8291(129:1420)
    >>Voir aussi Jennings--Allusion

Canadiens d'origine asiatique. Voir Commerce, Asie-Pacifique--Canada

Canadiens d'origine chinoise

Canadiens d'origine chinoise, reconnaissance et réparation (projet de loi C-333). Mark

    >>1re l., 222-3(6:1500)
    >>Retrait, 1259(23:1000)
    >>Voir aussi Canadiens d'origine chinoise--Impôt de capitation et immigration chinoise, indemnisation--Projet de loi C-333

Canadiens d'origine chinoise, reconnaissance et réparation (projet de loi C-333). Oda

Canadiens d'origine étrangère

Canadiens d'origine grecque. Voir Émeute anti-Grecs de 1918 à Toronto

Canadiens d'origine hongroise. Voir Telegdi--Allusion

Canadiens d'origine indienne. Voir Diwali, fête; Institut de cardiologie de l'Université d'Ottawa--Fonds

Canadiens d'origine italienne

    >>Contribution, reconnaissance, déc. art. 31, 9100(142:1420)
    >>Guerre mondiale 1939-1945, injustices, indemnisation
    >>>Projet de loi C-368, présentation, 5369(87:1005)
    >>>Q.o., 9588(149:1500)
    >>Prix Valigia d'Oro, Thornhill, circonscription, récipiendaires, déc. art. 31, 6980(114:1410)
    >>Société italienne Principe di Piemonte. Voir plutôt Société italienne Principe di Piemonte

Canadiens d'origine italienne, reconnaissance et indemnisation (projet de loi C-368). Pacetti

    >>1re l., 5369(87:1005)
    >>Voir aussi Canadiens d'origine italienne--Guerre mondiale 1939-1945, injustices, indemnisation

Canadiens d'origine japonaise

    >>Traitement lors de la Deuxième Guerre mondiale, dédommagement, 3732-3(61:1200)
    >>Voir aussi Anciens combattants; Autochtones--Pensionnats; Propriété, droits--Expropriation--Cas

Canadiens d'origine juive. Voir Monuments de guerre

Canadiens d'origine lettone. Voir Bulte--Allusion; Van Loan--Allusion

Canadiens d'origine libanaise

    >>Racisme, victimes, Dartmouth--Cole Harbour, circonscription, déc. art. 31, 9581(149:1415)
    >>Voir aussi McDonough--Allusion--Adjoint

Canadiens d'origine pakistanaise. Voir Frontière, États-Unis--Canada, sécurité--Postes frontière--US-VISIT

Canadiens d'origine polonaise. Voir Polish Alliance of Canada

Canadiens d'origine portugaise. Voir Silva--Allusion

Canadiens d'origine sikhe

    >>Casques protecteurs, port, soustraction
    >>>Déc. art 31, 8092(126:1420)
    >>>Pétitions, 4503(73:1535), 5567(90:1320), 5850(95:1115)
    >>Contribution au pays et importance des cinq K, reconnaissance
    >>>Déc. art. 31, 1966(33:1110)
    >>>Parti conservateur, position, 5503(89:1410)
    >>Dhillon, Baltej, turban, port, lutte, GRC, membre, 4394(71:1710)
    >>Turban, port. Voir sous le titre susmentionné Casques et Dhillon
    >>Volpe, propos, 4953(80:1515)
    >>>Q.o., 5653(91:1450), 6008(99:1435)
    >>Voir aussi Air India--Vol 182; Bains, Navdeep--Allusion à Bains, religion sikhe; Crime haineux; France--Turban

Canadiens d'origine ukrainienne

    >>Internement au cours de la Première Guerre mondiale
    >>>Camps, plaques commémoratives, 2413-4(40:1735), 2416-8(40:1755-1815), 2420(40:1825), 4586(74:1650), 4588-9(74:1655-1710)
    >>>Indemnisation, 2412-4(40:1730-50), 2416-20(40:1755-1825), 3943(64:1525), 4584-91(74:1630-1725), 10061-7(156:1840-1925)
    >>>>Déc. art. 31, 3928(64:1400)
    >>>>Droits et libertés, Charte canadienne, conformité, 10067(156:1925)
    >>>>Financement, 10067(156:1925)
    >>>>Projet de loi C-331, présentation, 223(6:1505)
    >>>Musée, création, Canada Cave and Basin, lieu historique national, Banff, Alb., 2412(40:1730), 3834-7(62:1505-25), 4589-90(74:1710-5)
    >>Voir aussi Boshcoff--Allusion; Ignatieff, Michael, candidat libéral, élections générales 2006; Lastewka--Allusion; Lukiwski--Allusion; Toews--Allusion; Trost--Allusion

Canadiens d'origine ukrainienne, indemnisation, (projet de loi C-331). Voir plutôt Personnes d'origine ukrainienne, internement, reconnaissance (projet de loi C-331)

Canadiens français. Voir Pallister--Allusion

CANAFE. Voir Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

Canal de Carillon

Canards. Voir Grippe aviaire--Pandémie--Oiseaux migrateurs

Cancer

    >>Air, qualité, relation, pollueurs, lutte, 6749(110:1620)
    >>Augmentation, 6713(110:1215-20)
    >>Et maladies mentales et maladies cardiaques, prévention, stratégie nationale, 9773-4(151:1830-40)
    >>>Financement, q.o., 6818(111:1415-20), 8801(138:1445-50), 9108(142:1500-5)
    >>>M. subsides (Fletcher), 6696-726(110:1015-1355), 6741-57(110:1525), adoptée sur vote par appel nominal, 6758-9(110:1750)
    >>>>Am. (Crowder), 6711(110:1200), adopté sur vote par appel nominal, 6757-8(110:1750)
    >>>>Gouvernement, inaction, 8864(139:1225)
    >>>Q.o., 10162(158:1140)
    >>Fonds, collecte
    >>>Saskatoon, Sask., 6750(110:1625)
    >>>Voir aussi Dockman, Johnathan; Relais pour la vie; Simard, Olivier
    >>Forrestall, l'hon. sénateur Michael, rôle, 6698(110:1020), 6744(110:1545)
    >>Gènes responsables, dépistage, 6745(110:1550)
    >>Malades en phase terminale, maisons d'accompagnement. Voir Maison Michel-Sarrazin
    >>Prévention, mesures, 6699-700(110:1030-5), 6708-10(110:1155-1200)
    >>>Cancer Advocacy Coalition of Canada, rapport, 6708-9(110:1145-55)
    >>>Comparaison avec d'autres pays, 6713(110:1220), 6751(110:1630)
    >>Productivité, répercussions, 6744(110:1545)
    >>Recherche, gouvernement, financement, 5990(99:1220), 6702(110:1050)
    >>>Dd., 9594(149:1515)
    >>>Fondation Terry Fox, 6702(110:1050)
    >>>>Q.o., 4949(80:1455)
    >>>Pétition, 5270(85:1315), 6487(106:1520)
    >>>Q.o., 6737(110:1455), 9108(142:1505)
    >>Statistiques, 6753(110:1645)
    >>Stratégie canadienne de lutte contre le cancer. Voir plutôt sous le titre susmentionné Et maladies
    >>Tumeurs carcinoïdes, recherche, financement, déc. art. 31, 6476(106:1410)
    >>Voir aussi Association du cancer de l'Est du Québec; Demers--Allusions; École secondaire General Amherst, Amherstburg, Ont.--Élèves; Mois de la sensibilisation au cancer; Sanofis-aventis; Strahl--Allusions; Wellspring

Cancer Advocacy Coalition of Canada. Voir Cancer--Prévention, mesures

Cancer Care Ontario. Voir Santé, services--Listes

Cancer colorectal. Voir Mois de la sensibilisation au cancer colorectal

Cancer de la prostate

Cancer de l'ovaire

    >>Cancer de l'ovaire Canada, déc. art. 31, 8138(127:1410)
    >>Voir aussi Mois national du cancer ovarien

Cancer du sein

    >>Décès, statistiques, 6745(110:1550)
    >>>Déc. art. 31, 180(5:1105)
    >>Fondation canadienne du cancer du sein
    >>>Course à la vie
    >>>>Déc. art. 31, 24(3:1405), 8433(132:1415)
    >>>>Voir aussi Course à la vie de Blackburn Hamlet
    >>>Jazzerie de l'espoir, financement, déc. art. 31, 899(17:1400)
    >>>Vegas vert une cure, programme, déc. art. 31, 95(4:1410)
    >>Mammographies, pratique, augmentation, 6719(110:1300)
    >>Peterborough Run for the Cure, fonds, collecte, déc. art. 31, 5712(92:1405)
    >>Recherche, 1786(30:2130)
    >>>Financement, 6702(110:1055)
    >>>>Collecte de fonds, Lac-Saint-Louis, circonscription, déc. art. 31, 7422(119:1405)
    >>>>Déc. art. 31, 180(5:1105), 9098(142:1405)

Candir, Aysegul, victime de meurtre

    >>Enseignante, décès, hommage, déc. art. 31, 2759(45:1405)

CANDU, réacteurs nucléaires

    >>Chine, vente, contrat, perte, q.o., 6986(114:1440)

Cannabis. Voir plutôt Marijuana

Cannis, John (Lib.--Scarborough-Centre)

    >>Animaux, cruauté, 9599(149:1555)
    >>Armes à feu, contrôle, 2433(40:2005)
    >>Assurance-emploi, régime, 9205(143:1705)
    >>Assurances, sociétés, déc. art. 31, 3867(63:1400)
    >>Budget, 5858-9(95:1215)
    >>Budget, 23 février 2005, m. (Goodale), 4020-2(66:1240-55)
    >>Budget 2005, exécution, Loi (projet de loi C-43), 6211(102:1205)
    >>Cancer, 5990(99:1220)
    >>Cartes de crédit, m. (Valeri), 2431-4(40:1950-2010)
    >>Chômage, 9206(143:1705)
    >>Chypre, déc. art. 31, 4267(69:1410-5), 9398(146:1410)
    >>Code criminel (modification: cruauté envers les animaux) (projet de loi C-50), 9599(149:1555)
    >>Commerce, États-Unis--Canada, 3359-62(54:1520-50)
    >>Commerce international, ministère (projet de loi C-31), 3180(51:1745), 3294(53:1655), 3358-62(54:1515-45)
    >>Conjoints de même sexe, 4539-40(74:1135-45)
    >>Construction navale, 4022(66:1255)
    >>Crimes violents, 9599(149:1555)
    >>Criminalité, 9206(143:1710)
    >>Débats à la Chambre, 5989(99:1215-20)
    >>Dette publique, 9206(143:1710)
    >>Dette publique, réduction, 9206(143:1705)
    >>Écoles de l'Ontario, ordinateurs, Programme, déc. art. 31, 2100(35:1405)
    >>Enfants, q.o., 3352(54:1440)
    >>Environnement, protection, 4022(66:1250)
    >>Essence, 2433(40:2010), 4021(66:1245)
    >>Excédents budgétaires imprévus (projet de loi C-67), 9205-8(143:1700-30)
    >>Finances, Comité
    >>>M. (Hill), 5466(88:1300), 5470(88:1320)
    >>>M. (Martin, Pat), 2086-7(35:1225)
    >>Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48), 5858-9(95:1215), 5988-92(99:1210-45)
    >>Fiscalité, 4021(66:1245), 5990(99:1220), 9205(143:1700-5)
    >>Forces canadiennes, 4022(66:1255)
    >>Gouvernement, 4539(74:1135)
    >>GRC, 4020(66:1240)
    >>Mariage civil (projet de loi C-38), 4539-40(74:1135-45)
    >>Marijuana, 4020(66:1240)
    >>Municipalités, 9208(143:1730)
    >>Parlement du Canada, Loi, Loi sur les traitements et autres lois en conséquence (modification) (projet de loi C-30), 4520(73:1805)
    >>Parti conservateur, 5858(95:1215)
    >>Prentice, 5990(99:1225)
    >>Procédure, question préalable, 5991(99:1230)
    >>Santé, soins, régime, 4021(66:1245)
    >>Supplément de revenu garanti, Programme, 4021(66:1245)
    >>Textile et vêtement, industrie, 2086-7(35:1225), 2807(45:1955)
    >>TPS, 9205(143:1705)
    >>Tsunami, Asie du Sud-Est, décembre 2004, déc. art. 31, 2967(48:1405)
    >>Vol d'identité, 2433(40:2005)

Cannon, Lawrence, bénévole

    >>AmeriContact, commandites, financement
    >>>Déc. art. 31, 5402(87:1410)
    >>>Q.o., 5327(86:1425)

Canola. Voir Acides gras trans

CANPASS Air. Voir Passeports--Initiative--NEXUS

CANtex, programme

CanWest Global. Voir Voir CKMI, station de télévision de Québec

Cap-Breton, N.-É. Voir Chômage; Keata Pharma Inc.--Et PharmEng; Pétrole et gaz; Prix East Coast Music Awards

Cap-Chat, Qué. Voir Cadets, camp; Sural--Usine, implantation

Cap Race, T.-N.

    >>Phare, rôle historique, 7402(119:1140)

Cap Spear, lieu historique national, T.-N.

    >>Phare, tourisme, attrait, 7402(119:1140)

Cape Breton, circonscription. Voir Monuments de guerre

Cape Chaillon. Voir Garde côtière--Port de Thunder Bay

Capital de risque. Voir Développement économique Canada--Saguenay; Entreprises--Départ à l'étranger; Sciences et technologie--Entreprises

Capital Experience, programme. Voir plutôt Une expérience capitale, programme

Capitale nationale et parc de la Gatineau (projet de loi C-444). Broadbent

    >>1re l., 9621(150:1000)
    >>Voir aussi Parc de la Gatineau--Limites, modification--Projet de loi C-444

Capitale nationale, région. Voir Colline du Parlement et capitale nationale, découverte, programme; Fonction publique--Emplois; Pont, capitale nationale, région

Car Heaven, programme. Voir Automobiles et autres véhicules à moteur--Mise à la ferraille

Caraïbes. Voir Textile et vêtement, industrie--Accords bilatéraux

Cara's Hope

    >>Cambridge, circonscription, financement, 7456(119:1825)

Carbone, puits. Voir Effet de serre--Gaz; Protocole de Kyoto--Ratification--CO

Carburants de remplacement

    >>Automobiles, utilisation, TPS, remboursement, projet de loi C-450, présentation, 9925-6(154:1510)
    >>Développement, 117(4:1645), 8055(125:1925)

Carburants de remplacement, Loi et Loi sur la taxe d'accise (modification) (projet de loi C-450). Silva

    >>1re l., 9925-6(154:1510)
    >>Voir aussi Carburants de remplacement--Automobiles, utilisation, TPS, remboursement

Carburants, prix, augmentation. Voir plutôt Commission des prix de l'énergie, création (projet de loi C-229)

Cardin, Serge (BQ--Sherbrooke)

    >>Aide internationale, 9028(141:1520)
    >>Caza, Gérald Guy, Éditions GGC, déc. art. 31, 4441(72:1400)
    >>Conjoints de même sexe, 7935-7(124:1510-25)
    >>Députés, déc. art. 31, 1917(32:1410)
    >>Diamant, 9011(141:1330), 9027-8(141:1505-20)
    >>Diamants bruts, exportation et importation (projet de loi S-36), 9011(141:1330), 9026-9(141:1505-30)
    >>Gérin, François, ancien député, déc. art. 31, 4620(75:1415)
    >>Hydroélectricité, q.o., 5210(84:1435), 5332(86:1500)
    >>Lac Memphrémagog, q.o., 1483(26:1500), 1553(27:1500)
    >>Mariage civil (projet de loi C-38), 7935-7(124:1510-25)
    >>Mois de l'arbre et des forêts, déc. art. 31, 5714(92:1410)
    >>Président de la Chambre, 2(1:1130)
    >>Protocole de Kyoto, déc. art. 31, 6280(103:1105)
    >>Télécommunications, Loi (modification) (projet de loi C-37), 8770(138:1100)
    >>Télémarketing, 8770(138:1100)
    >>Textile et vêtement, industrie, m. subsides (Paquette), 3241(52:1605), 3246-7(52:1635-40)

Cardinal, Harold, auteur et ancien chef autochtone

    >>Décès, déc. art. 31, 6603(108:1105)

Cardross, Sask. Voir Poste, bureau, Cardross, Sask.

CARE Canada. Voir Cirone, Domenic, CARE Canada

Cargill Limitée

    >>Conflit de travail, 1712(30:1235)

Caribous de la Porcupine. Voir Réserve faunique de l'Arctique

Carle, Jean. Voir Commandites, programme--Argent

Carleton, comté. Voir Foire de printemps du comté de Carleton, N.-B.

Carleton University Norman Patterson School of International Affairs

Carnegie, galerie. Voir plutôt Galerie Carnegie

Carney, l'hon. sénatrice Pat. Voir Phares--Patrimoniaux

Caron, Jacqueline, éducatrice

    >>Médaille de l'UQAR, déc. art. 31, 2448(41:1405)

Carr, Gary (Lib.--Halton)

    >>Alcool, 3123-4(51:1105-10)
    >>Aliments et drogues, Loi (modification: étiquettes de mise en garde au sujet de la consommation de boissons alcooliques) (projet de loi C-206), 3123-4(51:1105-10)
    >>Antiaméricanisme, 527(11:1045)
    >>Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces, Loi et autres lois en conséquence (modification: paiements de péréquation aux provinces et financement des territoires) (projet de loi C-24), 2057(34:1800)
    >>Budget, 23 février 2005, m. (Goodale), 3958(64:1720)
    >>Canadien National (CN), pétition, 1280(23:1210), 2979(48:1515)
    >>Citoyenneté et immigration, Comité, m. (Telegdi), 5954(97:1045)
    >>Citoyens, comités consultatifs, déc. art. 31, 9397(146:1405)
    >>Code criminel (modification: droit de mourir dignement) (projet de loi C-407), 9226(144:1200)
    >>Commandites, programme, 551-2(11:1335)
    >>Commerce, Asie-Pacifique--Canada, 9280-2(144:1815-25)
    >>Community Awards de Milton, Ont., déc. art. 31, 5401(87:1405)
    >>Conseil canadien de la porte d'entrée du Pacifique, 9281-2(144:1820)
    >>Défense nationale et anciens combattants, Comité, 8565(134:1215)
    >>Déficit, 2945(47:1610), 6034-5(99:1735-40)
    >>Députés, 6565(107:1510)
    >>Discours du Trône, m. (Silva), 527(11:1045), 551-2(11:1335), 569-71(11:1525-35)
    >>Essence, 6036(99:1750)
    >>Finances, Comité
    >>>M., 8565(134:1215)
    >>>M. (Valeri), 2834(46:1305), 2945(47:1610)
    >>Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48), 6033-6(99:1735-50), 7286-7(117:1520-5), 7350(117:2310), 7356(117:2355)
    >>Fiscalité, 2834(46:1305), 9200(143:1625)
    >>Fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles, protection (projet de loi C-11), 8347(130:1705), 8351(130:1735)
    >>Ford Canada, 6035(99:1740-50)
    >>Garderies, déc. art. 31, 8218-9(128:1410)
    >>Gurpurab, déc. art. 31, 2102-3(35:1415)
    >>Infrastructure, Programme, 570(11:1530)
    >>Krantz, Gordon, maire, déc. art. 31, 5645(91:1405)
    >>Maladies transmissibles, 5729(92:1555), 5733-8(92:1625-1710)
    >>Marché des producteurs de Milton, déc. art. 31, 7613(121:1405)
    >>Mise en quarantaine (projet de loi C-12), 5729(92:1555), 5733-8(92:1625-1710)
    >>Municipalités, 3958(64:1720), 9282(144:1820)
    >>Pacifique, porte d'entrée (projet de loi C-68), 9279-82(144:1810-25), 9414-6(146:1540-600)
    >>Procédure
    >>>Affaires émanant des députés, 8569(134:1250)
    >>>Députés, 7287(117:1525)
    >>>Votes par appel nominal, 8569(134:1250)
    >>Procédure et affaires de la Chambre, Comité, 8562(134:1200)
    >>Question de privilège, Boudria (entrave aux fonctions de député), 6565(107:1510)
    >>Réfugiés, 8564(134:1215)
    >>Santé, services, 569(11:1525-30)
    >>Santé, soins, régime, 569(11:1525)
    >>Société Parkinson Canada, déc. art. 31, 8391(131:1400)
    >>Suicide assisté, 9226(144:1200)
    >>Syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS), 5734(92:1635)
    >>Whitlock, Ed, marathonien, déc. art. 31, 5961(98:1110)

Carrefour jeunesse-emploi. Voir Place aux jeunes, édition 2005

Carrefour Solidarité Anjou

    >>Honoré-Mercier, circonscription, centre d'aide aux nouveaux immigrants, déc. art. 31, 9179(143:1405)

Carrie, ange gardien. Voir Ange gardien Carrie (projet de loi C-286)

Carrie, Colin (PCC--Oshawa)

    >>Aéronautique et aérospatiale, industrie, déc. art. 31, 6980(114:1405)
    >>Aliments et drogues, Loi (modification) (projet de loi C-420), 640(13:1005), 1997-2000(34:1100-25), 4227-8(68:1830)
    >>Armes à feu, contrôle, 8512(133:1450)
    >>Association of Dental Technologists, déc. art. 31, 6116(101:1405)
    >>Autisme, pétition, 9534(148:1215)
    >>Automobile, industrie, 3479-80(56:1830-5), 7527-8(120:1325-35)
    >>>M. art. 52, 7191(116:1520)
    >>>Q.o., 6897-8(112:1440), 6939(113:1255-1200), 8012(125:1455)
    >>Automobiles et autres véhicules à moteur, q.o., 8224(128:1440)
    >>Bactérie C. difficile, q.o., 682(13:1500)
    >>Canadiens d'origine chinoise, reconnaissance et réparation (projet de loi C-333), 5186-7(84:1145-50)
    >>CHOI-FM, station radiophonique de Québec, q.o., 387(8:1440)
    >>Clubs garçons et filles du Canada, déc. art. 31, 9399(146:1415)
    >>Commandites, programme, q.o., 833(16:1430)
    >>Crimes violents, q.o., 8613(135:1455)
    >>Effet de serre, m. subsides (Cullen, Nathan), 3620-2(59:1125-40)
    >>Enfants, prestation nationale, déc. art. 31, 2122(36:1405)
    >>Enseignement postsecondaire, 7526(120:1320)
    >>Essence, 7526(120:1320)
    >>>Q.o., 8861(139:1200)
    >>Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48), 7526-8(120:1320-35), 7552(120:1625), 7665(121:2125)
    >>Fiscalité, 7526(120:1320-5)
    >>>Q.o., 2667(44:1450)
    >>Frontière, États-Unis--Canada, sécurité, 7528(120:1335)
    >>General Motors du Canada Limitée
    >>>Déc. art. 31, 6226-7(102:1400)
    >>>Q.o., 6897-8(112:1440), 9919(154:1435), 9993(155:1430), 10037(156:1445)
    >>Gouvernement, dépenses, 7665(121:2125)
    >>Impôt sur le revenu, q.o., 8861(139:1200)
    >>Logements abordables, 7552(120:1625)
    >>Oshawa, Ont., déc. art. 31, 212-3(6:1405)
    >>Polonsky, Gary, formateur, déc. art. 31, 5203(84:1400)
    >>Port d'Oshawa, q.o., 4629(75:1510)
    >>Procédure
    >>>Motions, 7687(122:1005)
    >>>Projets de loi émanant des députés, 640(13:1005)
    >>Productivité, q.o., 2667(44:1450)
    >>Produits de santé naturels, 1997-2000(34:1100-15), 4227-8(68:1830)
    >>>Pétitions, 5270(85:1315), 5668(91:1725)
    >>Protocole de Kyoto, 3479-80(56:1830-5)
    >>>Q.o., 1084(20:1450), 2976(48:1455)
    >>Santé, Comité
    >>>M., 7702(122:1240)
    >>>M. (Merrifield), 5248-50(85:1025-40), 5268(85:1300)
    >>Santé, ministère, pétition, 6829(111:1525)
    >>Santé, services, q.o., 7282(117:1450)
    >>Santé, soins, régime, q.o., 7620-1(121:1445)
    >>Syndrome d'alcoolisation foetale, 5248-50(85:1025-40), 5268(85:1300)
    >>Université de Toronto, déc. art. 31, 4561(74:1405)
    >>Votes libres, q.o., 5970(98:1155)
    >>White, Vernon, chef de police de Durham, déc. art. 31, 8602-3(135:1400)
    >>Yamulky, Fairuz, déc. art. 31, 1403-4(25:1415)

Carrier, Robert (BQ--Alfred-Pellan)

    >>Aéroports de Montréal, q.o., 1973(33:1150)
    >>Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec (projet de loi C-9), 1289(23:1315), 1296-7(23:1415-25)
    >>Air Canada, 9462-3(147:1205-20)
    >>Air Canada et les entités de son groupe (projet de loi C-47), 9456(147:1130), 9461-3(147:1205-20)
    >>Assurance-emploi, régime, m. subsides (Godin), 6524-5(107:1035)
    >>Bombardier Inc., q.o., 1973(33:1150)
    >>Dictée lavalloise 2005, déc. art. 31, 5761(93:1105)
    >>Essence, q.o., 435-6(9:1150)
    >>Établissement Montée Saint-François, déc. art. 31, 9813-4(152:1415)
    >>Garde côtière, 445-6(9:1250-1300), 453(9:1400)
    >>Île de Sable, N.-É., 449(9:1325)
    >>Impôt sur le revenu, Loi (modification: frais de transport en commun) (projet de loi C-306), 8176-7(127:1900-5)
    >>Marine marchande du Canada, Loi, la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada et la Loi sur les océans (modification) (projet de loi C-3), 444-6(9:1250-1300), 449(9:1325), 453(9:1400)
    >>Ouellette-Lavoie, Francine, éducatrice, déc. art. 31 4808(78:1400)
    >>Québec, référendum, 854(16:1700)
    >>Semaine nationale des anciens combattants, déc. art. 31, 1267(23:1100)
    >>Tlicho, peuple, revendications territoriales et autonomie gouvernementale (projet de loi C-14), 854(16:1700)
    >>Transports, ministre, 444(9:1250)
    >>Villeneuve, Lise-Florence, bénévole, déc. art. 31, 3444(56:1405)

Carroll, l'hon. Aileen (Lib.--Barrie; ministre de la Coopération internationale)

Carrot River, Sask. Voir Poste, bureau, Carrot River, Sask.

Carte d'identité nationale. Voir Passeports--Initiative

Carte d'identité, vol, disparition. Voir Douanes, agents

Cartes de crédit

Cartes de la Saint-Valentin. Voir Anciens combattants

Cartes marines électroniques

    >>Service hydrographique du Canada et Nautical Data International (NDI), entente exclusive, dd., 2863(46:1525)

Carthagène, Protocole. Voir Biosécurité, Protocole de Carthagène

Cartographie. Voir Télédétection spatiale, satellites, systèmes--Licences--Environnement

Cascade Aerospace. Voir Hercules C-130, avion militaire--Entretien

Cascades, groupe

    >>40e anniversaire, déc. art. 31, 1269(23:1110)

Casey, Bill (PCC--Cumberland--Colchester--Musquodoboit Valley)

    >>Agriculteurs, 7513(120:1150)
    >>Antiaméricanisme, 9435(146:1845)
    >>Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces, Loi et autres lois en conséquence (modification: paiements de péréquation aux provinces et financement des territoires) (projet de loi C-24), 2050-1(34:1700-5)
    >>Assurance-emploi, régime, dd., 9593(149:1515), 10072(157:1020)
    >>Bois d'oeuvre, m. (Valeri), 9074(141:2130), 9080-3(141:2215-35)
    >>Budget, 5891-3(95:1600-15)
    >>Budget des dépenses, m. (Alcock), 2587(42:2150)
    >>Code criminel et autre loi en conséquence (modification: courses de rue) (projet de loi C-65), 8807-9(138:1530-45)
    >>Code criminel (modification: produits de la criminalité), la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et une autre loi en conséquence (modification) (projet de loi C-53), 8116(126:1720)
    >>Code criminel (modification: numéro d'identification de véhicule) (projet de loi C-64), 8871-2(139:1320-30)
    >>Commandites, programme, 5687(92:1055)
    >>>M. subsides (Duceppe), 5078-9(82:1125)
    >>Comptes publics, Comité, m. (Williams), 5687(92:1055)
    >>Conduite en état d'ébriété, q.F., 7510(120:1135)
    >>Courses de rue, 8808(138:1535)
    >>Criminalité, 8116(126:1720), 8807(138:1530)
    >>Députés, 5935(96:1515), 5888(95:1545), 9434-5(146:1845-50)
    >>Desjarlais, 9435(146:1845)
    >>Développement social, partenariats, Programme, q.F., 4530(74:1030)
    >>Édifices fédéraux, dd., 8023(125:1530)
    >>Élections, 5892(95:1605)
    >>Encéphalopathie bovine spongiforme, déc. art. 31, 309(7:1400)
    >>>M. (Valeri), 130(4:1910)
    >>Énergie, conservation, q.F. 4236(69:1010)
    >>Enseignement postsecondaire, dd., 5976(98:1235)
    >>Ferme expérimentale de Kentville, 7685-6(121:2355-2405)
    >>>Q.o., 7375(118:1145), 7431(119:1455)
    >>Ferme expérimentale de Nappan, 5891(95:1600), 7265-7(117:1305-20), 7514(120:1150), 7685-6(121:2355-2405), 8125-6(126:1830-40)
    >>>Déc. art. 31, 2250-1(38:1105), 6118(101:1415)
    >>>Pétition, 7626(121:1515)
    >>>Q.o., 6938(113:1155), 7375(118:1145), 7431(119:1455)
    >>Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48), 5891-3(95:1600-15), 7265-7(117:1305-20), 7513-4(120:1150)
    >>Fonction publique, 2587(42:2150)
    >>>Q.F., 9535(148:1220)
    >>>Q.o., 2110(35:1455), 8269(129:1135), 8513-4(133:1455)
    >>Fonction publique, emploi, Loi et Loi sur l'emploi dans la fonction publique édictée par l'article 12 du chapitre 22 des Lois du Canada (2003) (modification: zone de sélection) (projet de loi C-417), 7625(121:1510)
    >>Fondations, m. subsides (Solberg), 3792(62:1010)
    >>Gouvernement, dépenses, 5891(95:1600)
    >>Gouverneure générale du Canada (Son Excellence la très honorable Adrienne Clarkson), 2587(42:2150)
    >>GRC, 7267(117:1320), 8808-9(138:1530-45), 8871-2(139:1320-30)
    >>>Déc. art. 31, 8850(139:1100)
    >>>M. (Valeri), 4986(80:1945), 4988(80:2005), 4991(80:2020)
    >>>Q.o., 3054(49:1455)
    >>Hareng, 2486-7(41:1830-5)
    >>>Q.o., 1272(23:1125)
    >>Île de Sable, N.-É., q.o., 2457(41:1500)
    >>Immigration, 1484(26:1510)
    >>Incendie, q.o., 217(6:1425-30)
    >>Information, accès, m. subsides (Lukiwski), 9627(150:1035)
    >>Marine Atlantique, q.F., 6940(113:1205)
    >>Marine canadienne, q.F., 4204(68:1520)
    >>Musées, 5918-9(95:1955-2000)
    >>>Q.o., 3703(60:1200)
    >>NCSM Chicoutimi, sous-marin, 1366-7(24:1920-30)
    >>>M. documents, 6132(101:1525)
    >>>Q.F., 1659(29:1520)
    >>>Q.o., 183(5:1125)
    >>NCSM Corner Brook, sous-marin, q.o., 217(6:1425)
    >>NCSM Fredericton, sous-marin, q.F., 4205(68:1520)
    >>Parlement du Canada, Loi (modification: changement d'appartenance politique) (projet de loi C-408), 9434-5(146:1845-50)
    >>Pensions du Canada, Régime et Règlement sur le Régime de pensions du Canada (modification) (projet de loi C-353), 4502(73:1525)
    >>Péréquation, paiements, 2050-1(34:1700-5), 5891-2(95:1600-5)
    >>>Déc. art. 31, 4808(78:1400)
    >>>M. subsides (Harper), 1242-4(22:1635-50), 1247(22:1715)
    >>>Q.o., 4040(66:1450), 5881(95:1450)
    >>Port de Digby, q.o., 4451(72:1455)
    >>Procédure
    >>>Discours, députés conservateurs partageant tous leur temps, 3792(62:1010)
    >>>Rappels au règlement, 1484(26:1510)
    >>Questions de privilège de prime abord--Chong (entrave aux fonctions de député), 5888(95:1545)
    >>Questions de privilège (députés)
    >>>Godin (atteinte aux privilèges), 5935(96:1515)
    >>>Thompson, Gregg (outrage à la Chambre), 2038(34:1525)
    >>Russie--Canada, relations, q.o., 2260(38:1155)
    >>Sous-marins, 1366-7(24:1920-30)
    >>>Q.o., 183(5:1130), 217(6:1430), 313(7:1420)
    >>VIA Rail, q.F., 7384(118:1245)
    >>Votes libres, 5687(92:1055)
    >>>Q.o., 5929(96:1440), 5966(98:1140)
    >>Wallace Harbour, N.-É., 5678-9(91:1905-10), 5891(95:1600)
    >>>Q.o., 5459(88:1200)

Cash, Peter. Voir Criminalité--Produits--Preuve

Casques protecteurs. Voir Canadiens d'origine sikhe

Casson, Rick (PCC--Lethbridge)

Castelli, Lucie. Voir Commandites, programme--Libéral, Parti

Cataphotes. Voir plutôt Transports ferroviaires--Trains--Réflecteurs

Catastrophes. Voir Accords d'aide financière en cas de catastrophe; Agriculteurs--Aide en cas de catastrophe, programme

Catastrophes naturelles

    >>Environnement, modification, relation, 4970(80:1720)
    >>Feux de forêt. Voir plutôt Incendies de forêt
    >>Protection civile
    >>>Mesures, q.o., 9407(146:1500)
    >>>Provinces, mesures, 419(9:1000)
    >>Victimes, indemnisation, 411-2(8:1740)
    >>Voir aussi Cachemire, tremblement de terre, octobre 2005; Dendroctone du pin--Colombie-Britannique; North Vancouver, C.-B.--Glissement de terrain; Ouragan Katrina; Ouragans; Pakistan, tremblement de terre, octobre 2005; Réserve pour éventualités; Sécurité nationale--Lacunes; Télédétection spatiale, satellites, systèmes--Licences--Services; Tremblement de terre; Tsunami, Asie du Sud-Est, décembre 2004; Tsunamis

Catney, Noel

    >>Chef de police de la région de Peel, Ont., retraite, hommage, déc. art. 31, 9318-9(145:1400)

Catterall, Marlene (Lib.--Ottawa-Ouest--Nepean)

    >>Aéroport international d'Ottawa, q.o., 5811(94:1445)
    >>Allusions à Catteral, retraite, 10198-9(159:1350-5)
    >>Arar, Maher, 1433(25:1810-5)
    >>>Q.o., 34(3:1505)
    >>Budget 2005, exécution, Loi (projet de loi C-43), 5143-5(83:1020-35)
    >>Canadiens d'origine chinoise, reconnaissance et réparation (projet de loi C-333), 9532(148:1205)
    >>Chauffage, prix, augmentation, 9330-1(145:1505-20)
    >>Chômage, 7454(119:1810)
    >>Club de golf Pineview, 8873(139:1330)
    >>Code criminel et la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels (modification) (projet de loi S-37), 9745(151:1515)
    >>Collège Algonquin, Ottawa, Ont., déc. art. 31, 179(5:1105)
    >>Combustibles fossiles, 9318(145:1355)
    >>Commission de la capitale nationale, 8873(139:1330)
    >>Community Wheels, programme, déc. art. 31, 1916(32:1405)
    >>Coupe Grey, déc. art. 31, 1646(29:1405)
    >>Davidson, Janet, administratrice en santé, déc. art. 31, 8905(140:1405)
    >>Discours du Trône, m. (Silva), 590-3(11:1805-25)
    >>East Nepean Eagles, déc. art. 31, 1077(20:1415)
    >>Édifices publics, 9330(145:1510)
    >>Effet de serre, 9332(145:1530)
    >>Énergie, coût, aide, mesures, (projet de loi C-66), 9318(145:1355), 9329-33(145:1505-30)
    >>Enfants, prestation nationale, 9332(145:1525)
    >>Essence, 9330-1(145:1505-15), 9333(145:1530)
    >>Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48), 7348(117:2255), 7454(119:1810)
    >>Fonction publique, q.o., 2665(44:1440)
    >>Garderies, q.o., 3051(49:1440)
    >>Habitation, 9330(145:1510)
    >>Hôpital Queensway-Carleton, m. (Poilievre), 8119-21(126:1750-55), 8873(139:1330), 8879(139:1420)
    >>Immigration, séjour, visas, q.o., 7933(124:1455)
    >>Institut de cardiologie de l'Université d'Ottawa, déc. art. 31, 8673(136:1400)
    >>Journée nationale de commémoration et d'action contre la violence à l'égard des femmes, déc. art. 31, 2308(39:1405)
    >>Journée nationale de l'enfant, déc. art. 31, 1595(28:1115)
    >>Kiwanis International, déc. art. 31, 9245(144:1410)
    >>Mariage, 4399(71:1750)
    >>>Pétition, 7441(119:1650)
    >>Mariage civil (projet de loi C-38), 4398-9(71:1745-50)
    >>Ministères et organismes gouvernementaux, q.o., 2665(44:1440)
    >>Patrimoine canadien, Comité, 1190(22:1010), 1604(28:1205), 2262(38:1205), 3158(51:1510), 5161(83:1210), 6195(102:1000), 7440(119:1645), 8333(130:1520), 8443(132:1510), 9443(147:1005), 9532(148:1205), 9745(151:1515), 10070(157:1010)
    >>>M., 5161(83:1210)
    >>Pensions du Canada, régime, 7454(119:1810)
    >>Personnes âgées, 5144(83:1020-5)
    >>Personnes d'origine ukrainienne, internement, reconnaissance (projet de loi C-331), 9443(147:1005), 10066(156:1920)
    >>Procédure
    >>>Comités, 7440(119:1645)
    >>>Rappels au règlement, 8879(139:1420)
    >>Produits antiparasitaires, Loi (modification: interdiction d'utiliser des pesticides chimiques à des fins non essentielles) (projet de loi C-370), 5517(89:1545)
    >>Racisme et discrimination, 4398-9(71:1745)
    >>Radio-Canada, 1604(28:1205), 8443(132:1510)
    >>Réfugiés, pétitions, 9444(147:1010), 10071(157:1020)
    >>Rein, pétition, 191(5:1210)
    >>Santé, 5144(83:1025)
    >>>Déc. art. 31, 5760(93:1100)
    >>Secrétariat national pour les aînés, 5144(83:1025)
    >>Supplément du revenu garanti, 5145(83:1035)
    >>Téléfilm Canada, Loi et une autre loi en conséquence (modification) (projet de loi C-18), 2262(38:1205)
    >>Transports publics, 9330(145:1510)

Caucus féminin. Voir Libéral, Parti

Caucus parlementaire des circonscriptions frontalières

    >>Création, déc. art. 31, 2842(46:1410)
    >>États-Unis, ambassadeur, Wilkins, David, échange, déc. art. 31, 9179-80(143:1405)
    >>Voir aussi Passeports--Initiative

Cave and Basin, lieu historique national. Voir Canadiens d'origine ukrainienne--Internement--Musée

Caza, David James, agresseur d'enfants

Caza, Gérald Guy, Éditions GGC

    >>Mouvement estrien pour le français, prix d'excellence, déc. art. 31, 4441(72:1400)

CBC (Canadian Broadcasting Corporation). Voir plutôt Radio-Canada--Réseau anglais

CCA. Voir plutôt Conseil canadien sur l'apprentissage

CCB. Voir plutôt Commission canadienne du blé

CCC. Voir plutôt Corporation commerciale canadienne

CCN. Voir plutôt Commission de la capitale nationale

CDEC. Voir plutôt Corporations de développement économique et communautaire

Ce qu'il reste de nous, film québécois

    >>Latulippe, Hugo et Prévost, François, prix, déc. art. 31, 4108(67:1400)

Cégep de Lévis-Lauzon

    >>TransBioTech, projet, Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie, reconnaissance, déc. art. 31, 598(12:1400)

Ceinture de verdure. Voir Propriété, droits--Expropriation--Cas--Ontario

Ceintures de sécurité, Loi canadienne (projet de loi C-311). Chatters

    >>1re l., 2263(38:1210)
    >>Voir aussi Automobiles et routes, sécurité--Véhicules de compétence fédérale et autobus scolaires

CEL Army Surplus

    >>Forces canadiennes, Collacutt, Scott, uniformes, achat, conflit, déc. art. 31, 7924-5(124:1405)

Cellules souches, recherche

    >>Maladies chroniques, traitement, 6753(110:1650)
    >>>Parti conservateur, interdiction, 6754(110:1655)
    >>Voir aussi Reproduction, techniques

Cénotaphes

    >>Entretien, fonds, établissement. Voir plutôt Monuments de guerre

Centraide

    >>Fonction publique, campagne, déc. art. 31, 9812(152:1405)
    >>Windsor-Ouest, circonscription, dons, 8241(128:1645)
    >>Voir aussi Hockey, tournoi de la Chambre

Centrale électrique. Voir Eastmain-1-A, centrale électrique et dérivation Rupert; Sumas 2, centrale électrique

Centrale nucléaire. Voir Pointe-Lepreau, N.-B., centrale nucléaire

Centrale thermique, Nanticoke, Ont.

Centrales à charbon

    >>Ontario, élimination d'ici à 2007
    >>>Charbon épuré, technologie, utilisation, 8059(125:2005)
    >>>Financement, Québec, contribution, 7393(118:1345-50)

Centralisation. Voir Relations fédérales-provinciales--Gouvernement fédéral

Centre Canadian Macedonian Place

    >>25e anniversaire, rénovations, Toronto, Ont., Turpen, Louis, gala, déc. art. 31, 1917(32:1410)

Centre canadien de fusion magnétique

    >>Varennes, Qué., Tokamak, projet, financement, retrait, 209(5:1415)

Centre canadien de philanthropie. Voir Institut national canadien pour les aveugles

Centre canadien de politiques alternatives. Voir Budget, 23 février 2005--Entente

Centre canadien de rayonnement synchrotron

Centre canadien des armes à feu. Voir Budget des dépenses--2004-2005, principal--Solliciteur général--Crédit 20 et Crédit 25 et 2005-2006, principal--Solliciteur général--Crédit 20 et Crédit 25

Centre canadien des armes à feu. Voir plutôt Centre des armes à feu Canada

Centre canadien des technologies de l'aluminium

    >>Saguenay--Lac-Saint-Jean, région, Qué., gouvernement fédéral, investissement, 2142(36:1620), 6273(103:1015)

Centre canadien du PEN International

    >>Écrivains emprisonnés, cause, défense, déc. art. 31, 1325(24:1410)

Centre commémoratif de Peterborough

    >>Réinauguration, déc. art. 31, 6402(105:1400)

Centre communautaire arménien de Laval, Qué.

    >>Sourp Kevork (église arménienne), fondation, 10e anniversaire, déc. art. 31, 1268(23:1105)

Centre Corel. Voir Commandites, programme--Guité

Centre d'action bénévole de Grand-Mère

    >>Relocalisation, déc. art. 31, 2122(36:1405)

Centre d'action bénévole du Granit. Voir Fluet, Gérard, bénévole

Centre d'action bénévole Les p'tits bonheurs

    >>Campagne de financement, déc. art. 31, 6404(105:1405)
    >>Reconstruction, déc. art. 31, 8432-3(132:1410)

Centre d'aide aux entreprises (CAE)

Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE). Voir Argent, blanchiment--Lutte--Criminalité

Centre de curling de Wakaw

    >>Agrandissement, bénévoles, contribution, 1706(30:1155)

Centre de formation en entreprise et de récupération (CFER). Voir Maurice, Normand

Centre de la petite enfance Patachou, Mercier, Qué.

    >>Prix d'excellence, déc. art. 31, 1593(28:1105)

Centre de la sécurité des communications

    >>Activités, surveillance, q.o., 784-5(15:1445)

Centre de l'enfance Lansdowne

    >>Hommage, déc. art. 31, 6602(108:1105)

Centre de réadaptation Lisette-Dupras de Lachine

    >>Exposition, présentation à la Chambre, déc. art. 31, 4561-2(74:1410)

Centre de recherche agricole de Terre-Neuve-et-Labrador

Centre de recherche et de formation en production porcine

    >>Ferme-école Desjardins de Lanaudière, Joliette, Qué., études, déc. art. 31, 1810(31:1415)

Centre de recherche et d'information sur le Canada

    >>Financement, budget, 23 février 2005, mesure, 3944(64:1540)

Centre de recherche sur les biotechnologies marines

    >>Bas-Saint-Laurent, région, 1360(24:1805)

Centre de ressources Gallanough

    >>5e anniversaire, déc. art. 31, 1322-3(24:1400)

Centre d'éducation Zareinu

    >>Thornhill, circonscription, enfants handicapés, services, déc. art. 31, 2249(38:1055)

Centre d'entraide aux rayons du soleil

    >>Campagne de financement, déc. art. 31, 8392(131:1400)

Centre d'entraînement de Dwyer Hill

    >>Mayhew, Ronald, terrain adjacent, acquisition par le ministère de la Défense nationale, q.F., 2857(46:1525)

Centre d'entreprise des femmes

    >>10e anniversaire, déc. art. 31, 309(7:1400)

Centre des armes à feu Canada

Centre des congrès de Vancouver

    >>Agrandissement, financement, 7127(115:1845)

Centre des congrès d'Ottawa

    >>Agrandissement, financement, 7127(115:1845)

Centre d'études militaires et stratégiques de l'Université de Calgary

Centre d'hébergement de soins de longue durée Vigie les Chutes

    >>Employés et bénévoles, hommage, déc. art. 31, 3046(49:1410)

Centre d'information de la police canadienne. Voir Passeports--Répondants

Centre d'intégration sociale et professionnelle de Laval

    >>Salle d'ordinateurs à la disposition gratuite des usagers, déc. art. 31, 2519(42:1400)

Centre-du-Québec. Voir Centre universitaire PME; GalArt 2004--Conseil de développement culturel

Centre environnemental du Pacifique

    >>Terrain de la nation Squamish, location, coût, q.o., 9022(141:1440)

Centre familial Centre-Nord, Regina, Sask.

    >>Pauvres et chômeurs, assistance, déc. art. 31, 9988-9(155:1410)

Centre for Indigenous Peoples' Nutrition and Environment

Centre George-Hull

    >>Hommage, déc. art. 31, 4561(74:1410)

Centre historique Kay-Nah-Chi-Wah-Nung

    >>Stratton, Ont., prix d'excellence, déc. art. 31, 6815(111:1400)

Centre hospitalier de l'Université de Montréal (CHUM)

    >>Construction, site, Canadien Pacifique, cour de triage, Outremont, Qué., q.o., 1596(28:1120), 1971(33:1135)

Centre hospitalier pour enfants de l'Est de l'Ontario, Ottawa, Ont.

    >>22e téléthon annuel, déc. art. 31, 6655(109:1405)

Centre jeunesse de l'Outaouais. Voir Semaine des familles d'accueil

Centre local de développement (CLD), Qué. Voir Développement économique Canada--Québec, compétence

Centre mondial sur le pluralisme, Ottawa, Ont.

    >>Aga Khan Development Network, Canada, financement, q.o., 5408(87:1445)

Centre national de prévention et de contrôle des maladies

    >>Winnipeg, Man., établissement, 527(11:1040)

Centre national des Arts (CNA). Voir Orchestre du Centre national des Arts

Centre national d'évaluation des risques. Voir Frontière, États-Unis--Canada, sécurité

Centre Normand Léveillé

    >>Drummondville, Qué., handicapés, vacances, déc. art. 31, 5206(84:1415)

Centre Pearson pour le maintien de la paix

    >>Cornwallis, N.-É., gouvernement, engagement, 195(5:1235), 4082-3(67:1100-10)

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