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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 38e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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38e législature, 1re session   (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)  Session courante
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2019
2020
2021
2022
2023
2024
Publications de la Chambre

Centre pour femmes de l'ouest de l'île (Montréal, Qué.)

    >>30e anniversaire, déc. art. 31, 9861(153:1105)

Centre pour personnes âgées Yee Hong

    >>Résidences, ouverture, déc. art. 31, 2606-7(43:1110)

Centre régional de cancérologie d'Ottawa

    >>Financement, campagne Courage, déc. art. 31, 1966(33:1110)

Centre régional de culture et de formation de Dryden

    >>Ouverture, déc. art. 31, 555(11:1405)

Centre universitaire PME

    >>Centre-du-Québec, Université du Québec à Trois-Rivières, inauguration, déc. art. 31, 3643(59:1410)

Centre Virginia Fontaine

    >>Financement, Santé, ministère, fraude, enquête, 1778-9(30:2035-40), 1796(30:2250-5)
    >>>Cochrane, Paul et Nottingham, Patrick, implication
    >>>>Déc. art. 31, 9915(154:1415)
    >>>>Q.o., 9924(154:1500)
    >>>Déc. art. 31, 4943(80:1415)

Centres agronomiques. Voir plutôt Centres de recherche agricole

Centres d'amitié. Voir Association nationale des centres d'amitié

Centres de la petite enfance (CPE). Voir Centre de la petite enfance Patachou, Mercier, Qué.; Garderies--Québec

Centres de recherche agricole

Centres de ressources humaines. Voir Emplois d'été

Centres jeunesse de l'Outaouais. Voir Semaine des familles d'accueil

CEPMB. Voir plutôt Médicaments et produits pharmaceutiques--Génériques-- Conseil d'examen des prix des médicaments brevetés

Cercle des artistes peintres et sculpteurs du Québec. Voir Forget, Mireille

Céréales

    >>Avances de fonds, augmentation, 3039(49:1320), 5189(84:1205)
    >>Classement, modifications, 3038(49:1310-5), 5193(84:1235), 5230-1(84:1645-55)
    >>Prix, baisse, caution
    >>>Commission canadienne des grains, rôle, 3037-8(49:1310-5)
    >>>Commission canadienne du blé, déc. art. 31, 9319(145:1405)
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Producteurs
    >>Producteurs, prix, répercussions
    >>>Assurance-revenu de marché, programme, demande, pétitions, 10046(156:1625)
    >>>Gouvernement, mesures, OMC, tableau comparatif, déc. art. 31, 4266(69:1405), 8673(136:1400)
    >>>Revenu agricole, stabilisation, Programme canadien (PCSRA)
    >>>>Déc. art. 31, 8673(136:1400), 9521-2(148:1105)
    >>>>Q.o., 4200-1(68:1455), 9531(148:1200)
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Québec
    >>Québec, producteurs, apports, déc. art. 31, 4265(69:1405), 4313(70:1105)

Céréales, transport

    >>En vrac, engorgement, amélioration, terminal à l'intérieur des terres, création, 9235-6(144:1305), 9277-8(144:1745-55)
    >>Ferroviaire
    >>>Embranchements, fermeture, indemnisation, 5202(84:1350)
    >>>Financement, 9277(144:1750)
    >>>Prince Rupert, C.-B., amélioration, 9263(144:1555)
    >>>Revenus, plafonnement, modification, 5192(84:1225), 5194(84:1245), 5196(84:1300), 5202-3(84:1345-50), 5219(84:1525-30), 5222-3(84:1550-5), 5225(84:1615)
    >>Grains étrangers
    >>>Entrée et mélange, Commission canadienne des grains, permission, obligation, suppression, 5190(84:1210), 5197(84:1305), 5200(84:1325-30), 5221-3(84:1545-55), 5225-6(84:1610-5), 5229(84:1640)
    >>>OMC
    >>>>Organe de règlement des différends, décision, mise en oeuvre, projet de loi C-40, Grains du Canada, Loi et Loi sur les transports du Canada (modification), présentation, 4324(70:1205)
    >>>>Rencontres ministérielles, déc. art. 31, 9521-2(148:1105)
    >>>Semences transgéniques et stériles (Terminator), contamination, danger, 5200-2(84:1330-45)
    >>>Wagons-trémies, disponibilité, 5194-5(84:1245), 9152(143:1045)
    >>Loi, examen, Commission canadienne des grains, rôle, q.o., 8559(134:1145-50)
    >>Producteurs, revenu, crise, gouvernement, mesures, 207(5:1405), 3038(49:1320)
    >>Surveillance du système canadien de manutention et de transport du grain--Rapport annuel: campagne agricole 2003-2004, dépôt, 6485(106:1510)
    >>Wagons-trémies, parc fédéral, Farmer Rail Car Coalition, remise, 10186(159:1215-20)
    >>>Q.o., 5156-7(83:1145), 10162(158:1140)
    >>>Réalisation, retard, 7448(119:1735), 10222-3(159:1615)
    >>>Transports, Comités, recommandations, 4685(76:1240)
    >>Voir aussi Transports, Comité--Rapports--3e

Céréaliculteurs. Voir plutôt Céréales--Producteurs; Céréales, transport--Producteurs

Cerfs rouges. Voir Encéphalopathie bovine spongiforme

Certificats de sécurité. Voir Immigration

Cervidés. Voir Conseil canadien des cervidés

C'est reparti...ou la pêche au saumon dans le fleuve Fraser en 2004. Voir Pêches et océans, Comité--Rapports--2e

CF-18, avion militaire

    >>Modernisation, q.o., 3702(60:1155)
    >>Pilotes et techniciens, recrutement et formation, vérificatrice générale, rapport, q.o., 1730(30:1445)

CFN Consulting

    >>Gouvernement, contrats, dd., 9594(149:1515)

CFPN. Voir Commission de la fiscalité des premières nations

CH-146 Griffon. Voir Hélicoptères de recherche et de sauvetage

CH-148. Voir Hélicoptères de recherche et de sauvetage--Sea King, remplacement--Sikorsky

Chaire James Robinson Johnston d'études sur les Noirs du Canada. Voir Conférence sur les voix multiples de la diaspora au Canada

Chaleur (Le), train. Voir VIA RAIL--Train Montréal--Percé--Gaspé

Challenger, avions militaires

    >>Achat, 229(6:1545)
    >>Députés ramenés pour un vote, coût, 7636(121:1635)
    >>Ministres, usage, 8641-3(135:1840-5)
    >>>Q.o., 8395-6(131:1420-5), 8398(131:1435-40), 8440(132:1455), 8512-3(133:1450), 8558(134:1140)
    >>>Voir aussi Goodale--Allusions; Martin, Paul--Allusions; McLellan--Allusions; Robillard--Allusions; Scherrer, Hélène, ancienne ministre du Patrimoine canadien--Voyage

Chalutage par le fond. Voir Pêches

Chamberlain, l'hon. Brenda (Lib.--Guelph)

    >>Arts martiaux, pétition, 8443-4(132:1515)
    >>Autisme, pétitions, 9411(146:1530)
    >>Drogues et autres substances, réglementation, Loi (modification: culture ou production de cannabis) (projet de loi C-426), 8443(132:1510)
    >>Étudiants, 8447(132:1550)
    >>Fonds de dotation des bourses d'études du millénaire, déc. art. 31, 8717(137:1405)
    >>Immigration, pétition, 8444(132:1515)
    >>Pape Jean-Paul II, déc. art. 31, 5276(85:1400)
    >>Pornographie infantile, pétition, 8444(132:1515)
    >>Ressources humaines et Développement des compétences, ministère, déc. art. 31, 9397(146:1405)
    >>Salariés, protection, Programme (projet de loi C-55), 8447-9(132:1545-55)
    >>Tsunami, Asie du Sud-Est, décembre 2004, déc. art. 31, 4940(80:1400)

Chambers, John Gilbert, professeur

    >>Décès, déc. art. 31, 3981(65:1100)

Chambre de commerce. Voir Gennum Corporation--Burlington, On.

Chambre de commerce de Fort Frances

    >>Prix James Paul, récipiendaires, Metke, Kim et DeGagne, Mel, déc. art. 31, 1323(24:1400)

Chambre de commerce de Kamloops

    >>Prix d'excellence en affaires de Kamloops, gala, organisation, déc. art. 31, 8851(139:1105)

Chambre de commerce de Kitchener-Waterloo

    >>Médaille d'argent, Chambre de commerce du Canada, déc. art. 31, 8506(133:1415)

Chambre de commerce de l'Est de Montréal

    >>Travail, reconnaissance, déc. art. 31, 8431(132:1405)

Chambre de commerce du Canada. Voir Budget--Excédent--Prévisions

Chambre de commerce du Grand Charlottetown

    >>MacKinnon, Harvey, directeur général, retraite, déc. art. 31, 10200(159:1400)

Chambre de commerce et d'industrie

    >>Châteauguay, Qué., 25e anniversaire, hommage, déc. art. 31, 3825-6(62:1410)

Chambre des communes

    >>Administration
    >>>Perspectives stratégiques pour la 38e législature, dépôt, 2729(45:1005)
    >>>Publications parlementaires, Hansard, 125e anniversaire, Président, déclaration, 5656(91:1510)
    >>>Rendement, rapport 2003-2004, dépôt, 958(18:1200)
    >>Calendrier. Voir Procédure--Calendrier
    >>Employés
    >>>Apport, 230(6:1555)
    >>>>Remerciements, 121(4:1715), 7667(121:2130)
    >>>Députés, bon accueil, 5533(89:1755)
    >>Greffier de la Chambre des communes. Voir Corbett, William, ancien greffier de la Chambre des communes; O'Brien, Audrey Elizabeth, greffière de la Chambre des communes
    >>Greffiers de comité
    >>>Et recherchistes, Procédure et affaires de la Chambre, Comité, félicitations, 4853(79:1205)
    >>>Ouellette, Bibiane, Agriculture et agroalimentaire, Comité, remerciements, 5370(87:1005)
    >>Overfors, Roy, gardien de sécurité. Voir Overfors, Roy
    >>Pages, reconnaissance, 10236(159:1810)
    >>>Déc. art. 31, 7809(123:1405)
    >>Rapport aux Canadiens 2005, dépôt, 7379(118:1205)
    >>Réceptions
    >>>Coupe Grey, 1413(25:1510)
    >>>Du Président avant les vacances de Noël, 2769(45:1500)
    >>>Du Président avant les vacances d'été, Kingsmere, 7008(114:1745)
    >>>GRC, membres tués en Alberta, familles, 7993(125:1245)
    >>>Jeux olympiques et paralympiques d'été de 2004, Athènes, Grèce, athlètes, 1012(19:1510)
    >>>Noël 2005, 10238(159:1850)
    >>>Paré, Richard, bibliothécaire parlementaire, retraite, 5036(81:1620)
    >>>Parlement, poétesse officielle, Pauline Michel, et poète sortant, George Bowering, 1818(31:1505)
    >>>Portrait, dévoilement, 2112(35:1515)
    >>>Prix d'excellence aux autochtones, 2005, lauréats, 2978(48:1505)
    >>>Prix du Gouverneur général pour les arts de la scène, Prix Ramon John Hnatyshyn pour le bénévolat dans les arts de la scène et Prix du Conseil des arts, lauréats, 9486(147:1500)
    >>>Règlement annoté de la Chambre des communes, 2e édition, lancement, 8442(132:1505)
    >>>Voir aussi Phytologie
    >>Sergent d'armes. Voir Cloutier, major-général Maurice Gaston, sergent d'armes
    >>Stagiaires parlementaires, hommage, déc. art. 31, 7808(123:1400)
    >>Symbole institutionnel, adoption, m. (Lee), 6305-12(104:1100-1205), 7561-3(120:1730-45), rejetée sur vote par appel nominal (égalité tranchée par la présidence), 7645-6(121:1840-50)
    >>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au Feuilleton, 6312(104:1210)
    >>Tapis, remplacement, contrat, appel d'offres, critères, entreprises canadiennes, exclusion, q.o., 2768-9(45:1455-1500)
    >>Travaux. Voir plutôt Travaux de la Chambre
    >>Vacances de siège. Voir plutôt Vacances de siège à la Chambre
    >>Visiteurs. Voir plutôt Visiteurs à la Chambre
    >>Voir aussi Banques--Fusion; Députés--Franchise--Coderre; Hockey, tournoi de la Chambre; Iran--Antisémitisme

Champagne, Gilles. Voir Société canadienne des postes Hockey

Champagne, Pierre. Voir Défense nationale, ministère--Ordinateurs

Championnat canadien de patinage de vitesse sur longue piste. Voir Grenon, Anne-Sophie; Michaud, Ann-Véronique

Championnat canadien de soccer. Voir Gursikh Sabha United

Championnat canadien des petites ligues. Voir Westfort Internationals

Championnat canadien sénior de patinage artistique

    >>Sawyer, Shawn, bronze, médaille, déc. art. 31, 2928(47:1415)

Championnat masculin de hockey sur glace de SIC. Voir Hockey

Championnats du monde de sports aquatiques

Championnats mondiaux de hockey sur glace naturelle. Voir Hockey

Championnats nationaux juniors de patinage artistique

    >>Université Laval, Québec, Qué., tenue, déc. art. 31, 2970(48:1415)

Champs de bataille historiques. Voir Lieux et monuments historiques

Chan, l'hon. Raymond (Lib.--Richmond; ministre d'État (Multiculturalisme))

    >>Action communautaire, partenariats, Initiative, q.o., 7373-4(118:1135)
    >>Allusions à Chan
    >>>Dépenses électorales versées à Greenwood Academy par l'entremise de Grand Canadian Academy, propriété de Chan, q.o., 8557-8(134:1140)
    >>>Équipe Canada en Chine, participation, conflit d'intérêts, 9216-7(143:1830-40)
    >>>>Q.o., 8608(135:1430), 8680-1(136:1445)
    >>>Origine et parcours professionnel, 172(5:1005)
    >>>Voir aussi Commerce, Asie-Pacifique--Canada; Conjoints de même sexe--Mariage; Députés--Franchise postale--Bell
    >>Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces, Loi et autres lois en conséquence (modification: paiements de péréquation aux provinces et financement des territoires) (projet de loi C-24), 2005(34:1205)
    >>Budget, 171(5:1000)
    >>Budget des dépenses, 1460(25:2115-20)
    >>Canadiens d'origine chinoise, q.o., 2110(35:1500), 10207(159:1440)
    >>Canadiens d'origine italienne, q.o., 9588(149:1500)
    >>Code criminel (modification: traite des personnes) (projet de loi C-49), 7987(125:1205)
    >>Commerce, Asie-Pacifique--Canada, 9258-61(144:1520-40)
    >>Commerce, Chine--Canada, 9259(144:1525)
    >>Conseil canadien de la porte d'entrée du Pacifique, 9260(144:1540)
    >>Dendroctone du pin, m. (Valeri), 2711-3(44:2010-25)
    >>Dette publique, réduction, 171(5:1000)
    >>Discours du Trône, m. (Silva), 171-3(5:1000-15)
    >>Diversité, 171-2(5:1000-5)
    >>Droits et libertés, Charte canadienne, 171(5:1000)
    >>Égalité des chances, 171-2(5:1000-5)
    >>Encéphalopathie bovine spongiforme, 172(5:1015)
    >>Finances publiques, 171(5:1000)
    >>Fraser, fleuve, 9260(144:1540)
    >>Garderies, 171(5:1000)
    >>Grippe aviaire, 173(5:1015)
    >>Immigrants, 172(5:1005), 1460(25:2120)
    >>Multiculturalisme, 171-2(5:1000-5), 1460(25:2115-20)
    >>Municipalités, 171(5:1000)
    >>Pacifique, porte d'entrée (projet de loi C-68), 9258-61(144:1520-40)
    >>Pont Golden Ears, 9260(144:1540)
    >>Port de Prince Rupert, 9259(144:1525)
    >>Premières nations, gestion du pétrole et du gaz et des fonds (projet de loi C-54), 8490(133:1215)
    >>Propagande haineuse, 171(5:1000)
    >>Protocole de Kyoto, 2713(44:2025)
    >>Racisme et discrimination, 171(5:1000)
    >>>Q.o., 4369(71:1445)
    >>Routes et autoroutes, 9260(144:1540)
    >>Santé, services, 171(5:1000)
    >>Saumon du Pacifique, q.o., 5458(88:1200)
    >>Scherrer, Hélène, ancienne ministre du Patrimoine canadien, q.o., 434(9:1140)
    >>Trafic d'êtres humains, 7987(125:1205)
    >>Train rapide, 2712(44:2020)
    >>Transports, législation régissant, modification, Loi (projet de loi C-44), 10183(159:1200)
    >>Wallace Harbour, N.-É., q.o., 5459(88:1200)

Chandler, Qué.

    >>Diversification économique, Développement économique Canada, financement, 6272(103:1010)
    >>Voir aussi Papiers Gaspésia; Transports ferroviaires--Matapédia-Chandler

Changements climatiques. Voir plutôt Effet de serre

Changements climatiques, conférence des Nations Unies. Voir plutôt Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques, Montréal, Qué.

Chanson francophone

    >>Protection, déc. art. 31, 9245(144:1405)

Chanteuses

    >>Réputation internationale, 1455(25:2035)

Chantier MIL Davie de Lévis. Voir plutôt Industries Davie, Lévis, Qué.

Chantiers navals. Voir plutôt Construction navale

Chaoulli, affaire. Voir Santé, services--Listes d'attente--Cour suprême

Chapais, Qué.

    >>50e anniversaire, déc. art. 31, 6892-3(112:1410)

Chapelle Salem. Voir plutôt Église BME St. Catharines

Charbon

    >>Utilisation non polluante, gazéification, technique canadienne, développement, 5481-2(89:1135), 7242(116:2210), 7549(120:1555-1600), 8059(125:2005)
    >>Voir aussi Centrales à charbon; Protocole de Kyoto--Ratification et mise en oeuvre--Pollueur-payeur, principe, application; Ridley Terminals Inc.--Vente

Charbonneau, Anouk, golfeuse

    >>Finale du Québec, première, déc. art. 31, 8550(134:1100)

Charbonneau, Jean-Louis et Cyr, Alice, agriculteurs

    >>Famille agricole de l'année 2004, lauréats, déc. art. 31, 2606(43:1105), 3045(49:1405)

Charbonneau, Yvon

Charest, Jean, premier ministre du Québec. Voir Mexique--Mission économique France-Québec

Charges sociales

Charlottetown, Î.-P.-É.

    >>150e anniversaire, célébrations, déc. art. 31, 4868(79:1400)
    >>Hommage, déc. art. 31, 4559-60(74:1400)
    >>Voir aussi Chambre de commerce du Grand Charlottetown; Constitution, consensus du 28 août 1992 à Charlottetown; Édifices fédéraux; Jeux olympiques culinaires--Atlantic; Macdonald, George, ancien maire, Charlottetown, Î.-P.-É.

Chars d'assaut

Charte des anciens combattants. Voir Anciens combattants

Charte des droits des aînés. Voir Aînés

Charte des droits et libertés. Voir Droits et libertés, Charte canadienne

Charte des Grands Lacs. Voir Grands Lacs--Eau, détournement

Charte sociale

    >>Droits et libertés, Charte canadienne, intégration, 541-2(11:1215-25)

Chase, C.-B. Voir Routes et autoroutes--Colombie-Britannique, Transcanadienne

Chasse. Voir Patrimoine, chasse et pêche, protection (projet de loi C-391)

Chasseurs

    >>Économie, apport, déc. art. 31, 4488(73:1405)
    >>Voir aussi Animaux, cruauté--Peines--Agriculteurs

Châteauguay, Qué. Voir Bibliothèque municipale de Châteauguay; Bonneau, Philippe, ancien maire de Châteauguay; Chambre de commerce et d'industrie; Jeunes

Châteauguay--Saint-Constant, circonscription. Voir L'information régionale

Châtelaine, revue

    >>45e anniversaire, déc. art. 31, 8905(140:1405)

Chats. Voir Animaux, cruauté--Windsor, Ont.

Chatters, Dave (PCC--Battle River; PCC--Westlock--St.Paul)

    >>Affaires étrangères et Commerce international, ministère, 3884(63:1555)
    >>Allusions à Chatters, départ, déc. art. 31, 6074(100:1400), 10103-4(157:1400)
    >>Battle River, circonscription, dd., 1660(29:1520)
    >>Budget 2004, exécution, Loi no 2 (projet de loi C-33), 3884(63:1555)
    >>Canadiens d'origine chinoise, reconnaissance et réparation (projet de loi C-333), 1259(23:1000)
    >>Cancer, dd., 9594(149:1515)
    >>Catastrophes naturelles, 419(9:1000)
    >>Ceintures de sécurité, Loi canadienne (projet de loi C-311), 2263(38:1210)
    >>CEL Army Surplus, déc. art. 31, 7924-5(124:1405)
    >>Code criminel (modification: personnes qui agissent de façon à préserver et maintenir la santé et la sécurité publiques) (projet de loi C-310), 2262(38:1210)
    >>Commission canadienne de sûreté nucléaire, dd., 1660(29:1520)
    >>Commission des plaintes du public contre la GRC, 417(8:1825)
    >>Conjoints de même sexe, 7944-6(124:1615-30)
    >>Cour suprême, Loi (modification: validité constitutionnelle d'une loi) (projet de loi C-269), 1279(23:1205)
    >>Défense antimissiles nord-américain, système, 3884(63:1555)
    >>Divorce, Loi (modification: droit de garde d'un enfant ou accès auprès de celui-ci, par le père ou la mère de l'un des époux) (projet de loi C-325), 3279(53:1505)
    >>Encéphalopathie bovine spongiforme
    >>>Déc. art. 31, 2199(37:1405)
    >>>M. (Valeri), 272(6:2115)
    >>Énergie nucléaire, Loi (modification: modification du ministre responsable) (projet de loi C-338), 3878(63:1510)
    >>Enfants, pétition, 9747(151:1525)
    >>Enfants, prestation nationale, 9745-6(151:1515)
    >>Éthique, 9651(150:1345)
    >>Festival de la Citrouille du Grand Nord blanc, déc. art. 31, 426(9:1055)
    >>Fondations, m. subsides (Solberg), 3849-50(62:1645-1700)
    >>Forces canadiennes
    >>>M. subsides (O'Connor), 695-7(13:1640-55)
    >>>Q.o., 4950(80:1455)
    >>Frontière, États-Unis--Canada, sécurité, 417(8:1820)
    >>Hélicoptères de recherche et de sauvetage, q.F., 2857(46:1525)
    >>Impôt sur le revenu, Loi et le Règlement de l'impôt sur le revenu (modification: professions liées à la sécurité publique) (projet de loi C-214), 440(9:1215)
    >>Impôt sur le revenu, Loi (modification: crédit pour frais de scolarité et crédit pour études) (projet de loi C-271), 1279(23:1210), 9046(141:1810)
    >>Impôt sur le revenu, Loi (modification: présomption de versement de la prestation fiscale canadienne pour enfants à la mère) (projet de loi C-445), 9745-6(151:1515)
    >>Information, accès, m. subsides (Lukiwski), 9648-51(150:1315-45), 9675(150:1630)
    >>Information, accès, renseignements personnels, protection et éthique, Comité, 1511(27:1000), 2168(37:1025), 5936(96:1525), 9745(151:1515)
    >>Lobbyistes, 9649(150:1325)
    >>Loi électorale du Canada (modification: programme d'information du public) (projet de loi C-324), 3279(53:1505)
    >>Loi électorale du Canada (modification: service de téléphonie, de télécopie et d'Internet des bureaux de campagne électorale) (projet de loi C-337), 3878(63:1510)
    >>Lois nucléaires (modification), Loi de 2004 (projet de loi C-212), 439-40(9:1215)
    >>Mariage civil, Loi (projet de loi C-38), 7944-6(124:1615-30)
    >>Mariage, Loi (projet de loi C-213), 440(9:1215)
    >>NAV CANADA, dd., 9258(144:1515)
    >>Nominations par décret du Conseil
    >>>Dd., 2036(34:1515)
    >>>Q.F., 4073-4(67:1005)
    >>Partenariat technologique Canada, 9649(150:1325)
    >>Partis politiques, 9649(150:1325)
    >>Péréquation, paiements, m. subsides (Harper), 1233-4(22:1530-40)
    >>Pipeline du Nord, route de l'Alaska, q.o., 6124(101:1445)
    >>Pipeline, vallée du Mackenzie, q.o., 6124(101:1445)
    >>Procédure, projets de loi émanant des députés, 1259(23:1000), 3878(63:1510)
    >>Renseignements personnels, protection, 3849(62:1650)
    >>Royal LePage, 2238-9(37:1840-5)
    >>>Q.o., 1273(23:1130)
    >>Sécurité publique et Protection civile, ministère, Loi (projet de loi C-6), 415-7(8:1810-25), 419(9:1000)
    >>Sénateurs et sénatrices, q.o., 1482(26:1455)
    >>Société canadienne du cancer, dd., 9413(146:1535)
    >>Sondages d'opinion publique, 9650(150:1330)
    >>Terrorisme, 419(9:1000)
    >>Terroristes, 417(8:1825)
    >>Tigres de libération de l'Eelam tamoul, 417(8:1825)
    >>Transports aériens, 415(8:1810)
    >>Votes libres, q.o., 5929(96:1440)

Chauffage, prix, augmentation

Chaulage, projet. Voir Saumon de l'Atlantique--West

Chemiserie Empire, Louiseville, Qué. Voir Textile et vêtement industrie--Importations, quotas, levée

Cheong Sing, Lai. Voir Réfugiés--Taïwan

Chercheurs. Voir Impôt sur le revenu

Cherfi, Mohamed. Voir Réfugiés--Algérie

Cherrier, André, entrepreneur

    >>Ordre des Canardiers, Maître Canardier Éleveur, lauréat, déc. art. 31, 10032(156:1415)

Chesterville, Ont. Voir Neslé Canada

Cheuk, William. Voir Commission canadienne du blé--Conseil

Chevalier de l'Ordre de la Pléiade. Voir Bergeron--Allusion

Chevalier, Dominique, Drummondvilloise

    >>Femmes, cause, engagement, hommage, déc. art. 31, 5874(95:1405)

Chevaliers de Colomb de Grand-Sault, N.-B.

    >>60e anniversaire, déc. art. 31, 5019(81:1405)

Chevaliers de Colomb de Loretteville, Qué.

    >>40e anniversaire, déc. art. 31, 4810-1(78:1415)

Chevaliers de Colomb de Saint-Émile, Qué.

    >>Saint-Émile, Qué., 50e anniversaire, déc. art. 31, 93(4:1400)

Chevaliers de Colomb de Saint-Joseph-de-Madawaska, N.-B.

    >>25e anniversaire, déc. art. 31, 3094(50:1105)
    >>Voir aussi Conjoints de même sexe--Mariage--Droits de la personne

Chevaux

    >>Enregistrement. Voir plutôt sous le titre susmentionné Identification
    >>Identification, programme, q.o., 3278(53:1500)

Chevrier, Marielle, costumière

    >>Décès, déc. art. 31, 902(17:1415)

Chicoutimi--Le Fjord, circonscription

    >>Inondation, juillet 1996, urgence, mesures, rappel, 1503-4(26:1730-5)
    >>Voir aussi Action communautaire, partenariats, Initiative--Sans-abri

Chicoutimi, Qué. Voir Routes et autoroutes

Chicoutimi, sous-marin. Voir plutôt NCSM Chicoutimi, sous-marin

Chiens de traîneau inuits. Voir Affaires autochtones et développement du Grand Nord, Comité--Rapports--3e

Chiens, usines à chiots. Voir Animaux, cruauté--Québec

Chimie, industrie. Voir Essence--Prix

China Minmetals. Voir Noranda Inc.

Chine

    >>ACDI, aide internationale, 2788(45:1720-5), 3899(64:1035), 6945(113:1235), 7457(119:1835), 7486(119:2205), 7498(119:2345), 9731-2(150:2355-2400)
    >>>Déc. art. 31, 4442(72:1405), 7369(118:1110)
    >>>Q.o., 909(17:1455), 1602(28:1150), 2109(35:1450), 3702(60:1155), 4200(68:1450), 4272(69:1440), 4322(70:1150-5), 6901(112:1500), 6937-8(113:1150), 7186(116:1450), 7541(120:1455)
    >>>Rapport statistique sur l'aide publique au développement, année financière 2003-2004, dépôt, 6940(113:1200)
    >>Commerce, équité, conditions de production déplorables, compétitivité, relation, 6515(106:1905)
    >>Droits de la personne, violation
    >>>Étudiants au Canada, valeurs, transmission à leur pays, 9274(144:1725-30)
    >>>Genève, Suisse, séance internationale, résolution, Canada, position, q.o., 4569(74:1455)
    >>>Libéral, Parti, position, 3583(58:1630), 5987-8(99:1200-10)
    >>>Martin, Paul, voyage, ordre du jour, 3406(55:1235), 9240(144:1330-5)
    >>>>Document, dépôt, requête, 2936(47:1500)
    >>>>>Consentement unanime, 2936(47:1505)
    >>>>Kenney, Zhao Ziyang, famille, visite, critique, lien
    >>>>>Déc. art. 31, 2927(47:1410)
    >>>>>Q.o., 2849-50(46:1450-5)
    >>>>Q.o., 2768(45:1455)
    >>>>Taïwan, q.o., 2970-1(48:1420)
    >>>>Tibet. Voir plutôt Tibet--Chine--Droits
    >>>Voir aussi Commerce, Chine--Canada
    >>Environnement, protection, mesures, Martin, Paul, voyage, ordre du jour, q.o., 2384(40:1425)
    >>Espionnage industriel, Service canadien du renseignement de sécurité, rapport, 7205(16:1715), 7378-9(118:1205)
    >>>Déc. art. 31, 7179-80(116:1415)
    >>>Martin, Paul, voyage, ordre du jour, q.o., 2971(48:1420-5)
    >>>Q.o., 6901(112:1455-1500), 7182-3(116:1430-5), 7276-7(117:1415-20), 7370-1(118:1115-20), 7426(119:1430)
    >>Falun Gong, groupe, traitement
    >>>Canadiens d'origine chinoise, intimidation, q.o., 7183(116:1430-5), 7370-1(118:1115-20)
    >>>Dd., 4377(71:1525)
    >>>Kunlun Zhang, torture, pétition, 3281(53:1520)
    >>>Lin, Mingli. Voir Immigration, séjour, visas--Lin
    >>Place Tiananmen, massacre, 16e anniversaire, déc. art. 31, 6657(109:1415)
    >>Tao, Mi, ressortissante disparue, déc. art. 31, 3095(50:1110)
    >>Tenzin Delek Rinpoché. Voir plutôt Tibet--Chine
    >>Voir aussi Balloch, Howard; Bijoux--Fabrication; Bois d'oeuvre; Canadiens d'origine chinoise; CANDU, réacteurs nucléaires; Commerce, États-Unis--Canada; Délégations interparlementaires--Association législative; Économie; Encéphalopathie bovine spongiforme; Énergie; Épinglettes, fabrication; Immigrants--Illégaux; Immigration; Immigration, séjour, visas; Insignes militaires--Fabrication; Magna; Meuble, industrie; Noranda Inc.--China Minmetals, achat--Société maritime CSL; Pétrole et gaz; Productivité; Ressources naturelles, industrie--Entreprises étrangères, acquisition; Société maritime CSL--Et filiales propriétés de Paul Martin--Navires--Construction; Taïwan; Textile et vêtement, industrie--Importations; Tibet

Chinook. Voir Hélicoptères de recherche et de sauvetage

Chiots, usines. Voir Animaux, cruauté--Québec

Chippewas de Nawash, première nation

    >>Santé, financement, q.o., 10165(158:1155)

Chiropraticiens

Chiropratique

    >>Utilisation, répercussions, santé, soins, régime, coûts, réduction, déc. art. 31, 1220-1(22:1410), 9399(146:1415)

Chlore. Voir Eau potable--Traitement

CHOI-FM, station radiophonique de Québec

Chômage

Chong, Michael (PCC--Wellington--Halton Hills)

    >>Aéroport international Lester B. Pearson, q.o., 9867(153:1135)
    >>Agriculture, 614(12:1535)
    >>Air, qualité, 5040(81:1640), 8069(125:2125)
    >>Buchanan-Smith, Peter, déc. art. 31, 6228(102:1410)
    >>Budget, 23 février 2005, q.o., 5881(95:1445), 6732(110:1430)
    >>Budget 2005, exécution, Loi (projet de loi C-43), 5039-41(81:1635-50)
    >>Canadian Satellite Radio, q.o., 8726(137:1455), 8798(138:1435)
    >>Chauffage, prix, augmentation, 8068(125:2115)
    >>Danby, Ken, peintre, déc. art. 31, 2308(39:1410)
    >>Déclarations de ministres, 5642-3(90:2210)
    >>Démocratie, réforme, m. (Bélanger), 5640-3(90:2200-20)
    >>Députés, 5885(95:1515)
    >>Discours du Trône, m. (Silva), 614-5(12:1535-40), 632(12:1755)
    >>Effet de serre, q.o., 10035(156:1435)
    >>Élections, 5641(90:2200)
    >>Encéphalopathie bovine spongiforme, 614-5(12:1535-40)
    >>Énergie atomique du Canada Limitée, q.o., 7816(123:1445)
    >>Essence, 615(12:1540), 5041(81:1650), 7298-9(117:1650-5)
    >>>M. art. 52 (Crête), 8068-70(125:2115-25)
    >>Fergus Scottish Festival and Highland Games, déc. art. 31, 4362(71:1405)
    >>Fergus Truck Show, déc. art. 31, 4362(71:1405)
    >>Fermes familiales, 6791(110:2150)
    >>Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48), 7295(117:1630), 7298-300(117:1650-1700)
    >>Fiscalité, 5040(81:1640)
    >>Garderies, 5039-40(81:1635)
    >>>M. subsides (Ambrose), 7120-2(115:1810-20)
    >>Gestion de l'offre
    >>>M. (Bélanger), 6790-1(110:2145-50), 6804(110:2320)
    >>>M. subsides (Bellavance), 9977-8(155:1240)
    >>Goodale, Ralph, q.o., 5881(95:1445)
    >>Gouvernement, contrats, achats, etc., q.o., 8726(137:1455)
    >>Gouvernement, dépenses, 7298-9(117:1650-1700)
    >>Gouvernement, m. subsides (Harper), 10088(157:1215)
    >>Halton, Ont., 614(12:1535)
    >>Hulse, Robert, déc. art. 31, 8674(136:1405)
    >>Identité canadienne, 614(12:1535)
    >>Immigration, q.o., 2663(44:1430)
    >>Imperial Tobacco, q.o., 9529(148:1150)
    >>Infrastructures, 615(12:1540)
    >>Institut du Dominion, déc. art. 31, 6228(102:1410)
    >>Internationaux du Sport de Montréal, q.o., 315(7:1430-5)
    >>Kashechewan, première nation, q.o., 9184(143:1430)
    >>Organisations à but non lucratif, Loi canadienne (projet de loi C-21), 1703-4(30:1130-5)
    >>Parlement, 5642(90:2210)
    >>Partenariat technologique Canada, q.o., 8223(128:1435), 8268(129:1130), 8326(130:1435), 8556(134:1130)
    >>Partis politiques, 5643(90:2210)
    >>Pêches, 7031-2(114:2040-55), 7040-1(114:2205)
    >>Pêches, Loi (modification: conditions de permissions, baux, permis et licences) (projet de loi C-52), 7031-2(114:2040-55), 7040-1(114:2205)
    >>Péréquation, paiements, 7299(117:1655)
    >>Phares patrimoniaux, protection (projet de loi S-14), 5910(95:1850)
    >>Ponts, 5039(81:1635), 7298(117:1650)
    >>Procédure
    >>>Nominations par décret du Conseil, 9999(155:1505)
    >>>Projets de loi du Sénat, 5910(95:1850)
    >>Procédure et affaires de la Chambre, Comité, m., 5885(95:1520)
    >>Protocole de Kyoto, 5040-1(81:1640-50)
    >>Québec, souveraineté, 632(12:1755)
    >>Questions de privilège de prime abord, entrave aux fonctions de députés, 5885(95:1515-20)
    >>Questions orales, 5642(90:2205)
    >>Recensement, 7009(114:1745), 7017(114:1850)
    >>Reminessence Festival, déc. art. 31, 4362(71:1405)
    >>Représentation proportionnelle, 5641(90:2200-5)
    >>Schenk, Tom, déc. art. 31, 4362(71:1405)
    >>Scott, q.o., 9184(143:1430)
    >>Sgro, q.o., 2663(44:1430)
    >>Statistique, Loi (modification) (projet de loi S-18), 7009(114:1745), 7017(114:1850)
    >>Tlicho, peuple, revendications territoriales et autonomie gouvernementale (projet de loi C-14), 982-4(19:1135-55)
    >>Transports publics, 7299(117:1655)
    >>Wellington, comté, Ont., déc. art. 31, 379(8:1355)

Chopra, Shiv. Voir Santé, ministère--Divulgateurs

Chorale de St. Augustine, Ont.

    >>Performance sur la Colline du Parlement, déc. art. 31, 2199(37:1400)

Choueiri, Salim. Voir Prostitution juvénile

Chouinard, Jenny. Voir Festival de la truite de Balmoral

Chrétien, le très hon. Jean. Voir Commission Gomery--Juge--Récusation; Commission nationale des libérations conditionnelles; Hezbollah--Groupe; Mariage--Définition; Martin, Paul--Allusions--Bureau

Chrétiens. Voir Antichristianisme--Noël

Christianisme. Voir Antichristianisme

Christmas Full of Caring, programme

    >>10e souper annuel au profit de Feed Others of Darmouth, déc. art. 31, 2520(42:1405)

Christopherson, David (NPD--Hamilton-Centre)

    >>Acides gras trans, m. subsides (Martin, Pat), 1531(27:1240), 1541(27:1350), 1555-6(27:1510-5)
    >>Aéronautique et aérospatiale, industrie, 478-9(10:1340-50)
    >>Agence des services frontaliers du Canada (projet de loi C-26), 2687-9(44:1700-20)
    >>Assurance-emploi, Loi (modification: Compte d'assurance-emploi et fixation du taux de cotisation) et autre loi en conséquence (modification) (projet de loi C-280), 4980-2(80:1910-5)
    >>Assurance-emploi, régime, 6874(112:1145)
    >>>M. subsides (Godin), 6568-70(107:1530-45), 6572(107:1600)
    >>Autochtones, 2268(38:1245)
    >>Budget, 23 février 2005, déc. art. 31, 6004(99:1410)
    >>Budget 2005, exécution, Loi (projet de loi C-43), 6050(100:1055)
    >>Code canadien du travail, 2168(37:1020)
    >>Code canadien du travail (modification: employées enceintes ou allaitantes) (projet de loi C-380), 8584-5(135:1140-5)
    >>Code canadien du travail (modification: travailleurs de remplacement) (projet de loi C-263), 1949-50(32:1755-1800)
    >>Commandites, programme, 5695(92:1150-1200), 9836(152:1635)
    >>>Q.o., 680(13:1450), 1157-8(21:1450), 5811(94:1445)
    >>Commission Gomery, 9836(152:1635)
    >>Compétitivité, 2269-70(38:1255-1300)
    >>Comptes publics, Comité, m. (Williams), 5694-7(92:1150-1205)
    >>Conjoints de même sexe, 4710-1(76:1530-40)
    >>Défense antimissiles nord-américain, système, 477(10:1340)
    >>Démocratie, réforme, 9838(152:1655)
    >>Déséquilibre fiscal, m. subsides (Loubier), 894(17:1315)
    >>Développement social, ministère (projet de loi C-22), 2144-8(36:1635-1705)
    >>Discours du Trône, m. (Silva), 534-6(11:1135-50), 539(11:1205)
    >>Douanes, agents, 2688(44:1710)
    >>Douanes, postes frontière, 2687-8(44:1700-5)
    >>Earnscliffe, firme de communications, q.o., 1227(22:1445)
    >>Économie, mise à jour économique et financière, 14 novembre 2005, 9837(152:1645)
    >>Élections, m. subsides (Layton), 9836-9(152:1635-55)
    >>Élections, réforme, 8598(135:1325)
    >>Enfants, pauvreté, 2144-7(36:1635-1705)
    >>Enfants, prestation nationale, 2145(36:1640), 2147-8(36:1705)
    >>Enseignement postsecondaire, 2242(38:1010), 7739(122:1655)
    >>Épargne-études, Loi canadienne (projet de loi C-5), 2242-3(38:1010-5), 2245-6(38:1030-5), 2268-72(38:1245-1315)
    >>Étudiants, 2271-2(38:1315)
    >>Faillite et insolvabilité, Loi, Loi canadienne sur les sociétés par actions, Loi sur l'assurance-emploi et le Règlement sur l'assurance-emploi (modification) (projet de loi C-281), 2275-6(38:1345)
    >>Faillites, 535-6(11:1140-5), 8197-9(128:1130-40)
    >>>Q.o., 957(18:1200), 4317(70:1125), 5457(88:1150)
    >>Fairclough, la très hon. Ellen Louks, déc. art. 31, 1325(24:1410)
    >>Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48), 7269-71(117:1335-50)
    >>Fiscalité, 7739(122:1650-5)
    >>Fondations, 2231(37:1750)
    >>>M. subsides (Solberg), 3850-2(62:1700-10)
    >>Ford Canada, 2270(38:1300)
    >>Frontière, États-Unis--Canada, sécurité, 2687-8(44:1700-5)
    >>Gouvernement, 2689(44:1720)
    >>Gouvernement, contrats, achats, etc., q.o., 1227(22:1450)
    >>Grèves et conflits de travail, 1949-50(32:1755-1800)
    >>Immigrants, 539(11:1205)
    >>>Déc. art. 31, 2969(48:1415)
    >>Immigration, 535(11:1135)
    >>Impôt sur le revenu des sociétés, 6874(112:1145)
    >>Institutions financières, 10055(156:1715)
    >>Institutions financières, Loi (modification) (projet de loi C-57), 10055(156:1715)
    >>Jetsgo, transporteur aérien, q.o., 4317(70:1125)
    >>Jour de deuil national, déc. art. 31, 5325(86:1415)
    >>Journaux Brabant, déc. art. 31, 2760(45:1410)
    >>Keyes, Stan, ancien député, 478(10:1340-5)
    >>Levi Strauss, compagnie, q.o., 3699(60:1140)
    >>Libéral, Parti, 9837(152:1645)
    >>Logements abordables, 7739(122:1650)
    >>Logements sociaux et coopératifs, 535(11:1140)
    >>Loi électorale du Canada et Impôt sur le revenu, Loi (modification) (projet de loi C-63), 8598(135:1325)
    >>Mariage civil (projet de loi C-38), 4710-1(76:1530-40)
    >>Matériels d'équipement mobiles, garanties internationales (matériels d'équipement aéronautiques) (projet de loi C-4), 477-9(10:1340)
    >>Maternité, 8584-5(135:1140-5)
    >>Municipalités, 477-8(10:1340)
    >>Ontario, 2146(36:1650)
    >>Parlement du Canada, Loi (modification: changement d'appartenance politique) (projet de loi C-251), 9896(154:1140)
    >>Partenariats du millénaire, Programme, q.o., 2665(44:1440)
    >>Pauvreté, 2147(36:1700)
    >>Premières nations, gestion financière et statistique (projet de loi C-20), 2620-1(43:1225)
    >>Procédure, ajournements de la Chambre, m. (Valeri), 7738-40(122:1650-1705)
    >>Programmes sociaux, 535(11:1135)
    >>Protocole de Kyoto, 536(11:1150)
    >>Ramadan, déc. art. 31, 8393(131:1410)
    >>Réfugiés, déc. art. 31, 10106(157:1410)
    >>Routes et autoroutes, déc. art. 31, 3347(54:1410)
    >>Salariés, protection, Programme (projet de loi C-55), 8197-9(128:1130-40)
    >>Santé, soins, régime, 535(11:1140)
    >>Sociétés d'État, 2231(37:1750)
    >>Soudan, pétition, 2263(38:1215), 7820(123:1510)
    >>Stelco, 536(11:1145), 8199(128:1140)
    >>Subco, filiale de Bell, q.o., 7621(121:1450)
    >>TPS, 535(11:1140)
    >>Travailleurs âgés, m. subsides (Lessard), 6873-5(112:1145-1200)
    >>Vérificateur général, Loi (modification: vérification des comptes) (projet de loi C-277), 2231(37:1750)
    >>Votes libres, 5695(92:1150-1200)
    >>Wal-Mart, 6569(107:1540), 6874(112:1150)
    >>>Q.o., 3397(55:1140), 3699(60:1140), 4567(74:1445)

Chrysotile. Voir Amiante

CHUM. Voir Centre hospitalier de l'Université de Montréal

Churchill, circonscription. Voir Autochtones

Churchill Falls, projet hydroélectrique, Labrador

Churchill, Sir Winston. Voir Monchaux, Paul De, sculpteur--Westminster Hall

Chypre

CIA. Voir Extradition--Avions

CIC 2005 Youth Community Award. Voir Congrès islamique canadien

Ciels ouverts, entente. Voir Transports aériens--Libéralisation

Cigarettes. Voir Tabac et cigarettes

Cimetières militaires. Voir Monuments de guerre--Commonwealth

Cinéma, industrie. Voir plutôt Film, industrie

CIPC. Voir Passeports--Répondants

Circonscription électorale de Battle River, nom, modification (projet de loi C-304). Reynolds

    >>1re l., 2138(36:1550)
    >>2e l., adoption, 2165(37:1005)
    >>Comité plénier, rapport, 2165(37:1005)
    >>Étape du rapport, adoption, 2165(37:1005)
    >>3e l., adoption, 2165(37:1005)
    >>S.r. (Chap. 5, L.C. 2005), 3913(64:1220)
    >>Voir aussi Battle River, circonscription--Nom, changement pour Westlock--St. Paul, projet de loi C-304

Circonscription électorale de Bonavista--Gander--Grand Falls--Windsor, nom, modification (projet de loi C-366). Simms

    >>1re l., 5070-1(82:1030)
    >>2e l., 8335(130:1530)
    >>>Ordre, annulation, retrait, 8335(130:1530)
    >>Voir aussi Bonavista--Gander--Grand Falls--Windsor, circonscription--Nom, changement pour Bonavista--Exploits, projet de loi C-366

Circonscription électorale de Cambridge, nom, modification (projet de loi C-406). Goodyear

    >>1re l., 7189(116:1505)
    >>Voir aussi Cambridge, circonscription--Nom, changement pour Cambridge--North Dumfries, projet de loi C-406

Circonscription électorale de Kitchener--Wilmot--Wellesley--Woolwich, nom, modification (projet de loi C-302). Myers

    >>1re l., 2034(34:1505)
    >>2e l., adoption, 2165(37:1005)
    >>Comité plénier, rapport, 2165(37:1005)
    >>Étape du rapport, adoption, 2165(37:1005)
    >>3e l., adoption, 2165(37:1005)
    >>S.r. (Chap. 4, L.C. 2005), 3913(64:1220)
    >>Voir aussi Kitchener--Wilmot--Wellesley--Woolwich, circonscription--Nom, changement pour Kitchener--Conestoga, projet de loi C-302

Circonscription électorale de New Westminster--Coquitlam, nom, modification (projet de loi C-336). Forseth

    >>1re l., 3791(62:1005)
    >>Voir aussi New Westminster--Coquitlam, circonscription--Nom, changement pour New Westminster--Coquitlam--Port Moody, projet de loi C-336

Circonscription électorale de Nickel Belt, nom, modification (projet de loi C-416). Bonin

    >>1re l., 7625(121:1510)
    >>Voir aussi Nickel Belt, circonscription--Nom, changement pour Sudbury--Nipissing, projet de loi C-416

Circonscription électorale de Sackville--Eastern Shore, nom, modification (projet de loi C-356). Stoffer

    >>1re l., 4528(74:1010)
    >>Voir aussi Sackville--Eastern Shore, circonscription--Nom, changement pour Sackville--Preston--Eastern Shore, projet de loi C-356

Circonscription électorale de Simcoe--Grey, nom, modification (projet de loi C-457). Guergis

    >>1re l., 10167(158:1210)
    >>Voir aussi Simcoe--Grey, circonscription--Nom, modification pour Simcoe--Ville de The Blue Mountains, projet de loi C-457

Circonscription électorale de Stormont--Dundas--South Glengarry, nom, modification (projet de loi C-429). Lauzon

    >>1re l., 8728(137:1510)
    >>Voir aussi Stormont--Dundas--South Glengarry, circonscription--Nom, modification pour Stormont--Dundas--South Glengarry Sud, projet de loi C-429

Circonscription électorale de Toronto--Danforth, nom, modification (projet de loi C-403). Layton

    >>1re l., 6696(110:1010)
    >>Voir aussi Toronto--Danforth, circonscription--Nom, modification pour Danforth--East York--Riverdale, projet de loi C-403

Circonscription électorale de Welland, nom, modification (projet de loi C-323). Maloney

    >>1re l., 3158(51:1510)
    >>Voir aussi Welland, circonscription--Nom, changement pour Niagara Sud--Centre, projet de loi C-323

Circonscriptions électorales

    >>Limites, révision. Voir Élections, directeur général--Rapports--Optimiser les valeurs du redécoupage: recommandations du directeur général des élections du Canada à la suite du Décret de représentation de 2003

Circonscriptions électorales d'Acadie--Bathurst et Miramichi, limites (modification) (projet de loi C-36). Leader adjoint du gouvernement à la Chambre des communes et ministre responsable de la réforme démocratique (Bélanger)

    >>1re l., 2616-7(43:1205)
    >>2e l., adoption, 2617(43:1205)
    >>Étape du rapport, adoption, 2617(43:1205)
    >>3e l., adoption, 2617(43:1205)
    >>S.r. (Chap. 6, L.C. 2005), 3913(64:1220)
    >>Voir aussi Acadie-Bathurst, circonscription--Limites, révision, Miramichi, circonscription, annexion--Projet de loi C-36; Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales de Miramichi et d'Acadie--Bathurst

Circus and Magic Partnership Program (CAMP)

    >>Un avenir en art, programme, financement, 1444(25:1915)

Cirone, Domenic, CARE Canada

    >>Médaille canadienne du maintien de la paix, déc. art. 31, 2449(41:1410)

Cisjordanie. Voir Israël--Territoires occupés

Citadin 1952. Voir Autobus Prévost

Cité-des-jeunes A.M. Sormany, Edmundston, N.-B.

Cité étudiante de la Haute-Gatineau

    >>Défi sportif 2005, participation, hommage, déc. art. 31, 5874(95:1410)

Cité parlementaire. Voir plutôt Colline du Parlement

Citoyenneté

Citoyenneté et immigration, Comité

    >>Autorisation de voyager
    >>>M. (LeBlanc) adoptée, 2463(41:1535)
    >>>M. (Redman) adoptées, 2407(40:1655), 2794(45:1815), 3668(59:1705)
    >>Rapports
    >>>1er (Budget des dépenses principal 2004-2005), 1163(21:1535)
    >>>2e (Budget des dépenses supplémentaire (A) 2004-2005), 2067(35:1005)
    >>>3e Actualiser la loi sur la citoyenneté au Canada: questions à traiter, 2067(35:1005)
    >>>>Adoption, m. (Telegdi), 5951-5(97:1015-50)
    >>>>>Adoptée avec dissidence, m. (Redman) adoptée, 6811(111:1335)
    >>>4e Un processus pour établir l'examen des nominations par décret, 3607(59:1000)
    >>>>Adoption, m. (Ablonczy), 5771-5(93:1210-40)
    >>>>>M. que le débat soit maintenant ajourné (Macklin) adoptée, 5775(93:1240)
    >>>5e Citoyenneté, Loi (modification) (S-2), 3993(65:1205)
    >>>6e (Budget des dépenses supplémentaire (B) 2004-2005), 4203(68:1515)
    >>>7e 2000 réfugiés vietnamiens toujours apatrides aux Philippines, 4528(74:1010)
    >>>8e Rapport sur une motion concernant les permis de séjour temporaires émis par le ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration du 1er janvier 2003 à maintenant, 4528(74:1010)
    >>>9e Rapport sur une motion au sujet du processus de détermination des cibles pour les visas d'immigration dans chaque mission à l'étranger, 4528(74:1010)
    >>>10e La révocation de la citoyenneté: Une question d'application régulière de la Loi et de respect de la Charte des droits, 6695(110:1000)
    >>>>Adoption, m. (Telegdi) adoptée, 7250(117:1030)
    >>>11e (Demande pour une prolongation de 30 jours de séance pour l'étude du projet de loi C-283), 7819(123:1500)
    >>>>Adoption, m. (Telegdi) adoptée, 7939(124:1540)
    >>>12e Moderniser la loi sur la citoyenneté du Canada: il est temps d'agir, 8474(133:1010)
    >>>13e (Budget des dépenses supplémentaire (A) 2005-2006), 9779(152:1005)
    >>>14e (C-283), 9925(154:1505)
    >>Voir aussi Citoyenneté--Loi, modernisation

Citoyenneté et Immigration, ministère

    >>Budget des dépenses, 2005-2006, principal, étude en comité plénier (art. 81(4)a), 6163-93(101:1930-2325)
    >>Personnel, dépenses, 804(15:1715), 5773(93:1220), 6164-5(101:1930-5), 6174(101:2050)
    >>Transfert de certaines fonctions à l'ASFC, projet de loi C-26, présentation, 1691(30:1005)
    >>Voir aussi Budget des dépenses--2005-2006, principal; Sécurité publique et Protection civile, ministère--Portefeuille

Citoyenneté, Loi (modification: adoption) (projet de loi C-76). Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration (Volpe)

    >>1re l., 9779(152:1005)
    >>Voir aussi Citoyenneté--Adoption à l'étranger--Projet de loi C-76

Citoyenneté, Loi (modification: interdictions) (projet de loi C-77). Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration (Volpe)

    >>1re l., 9779(152:1005)
    >>Voir aussi Citoyenneté--Acquisition--Criminels, refus, projet de loi C-77

Citoyenneté, Loi (modification) (projet de loi S-2). Reynolds

    >>Sénat, adoption, 1115(20:1910)
    >>1re l., 1337(24:1525)
    >>2e l., 2091-9(35:1300-55), 3375-7(54:1730-45), renvoi au Comité de la citoyenneté et de l'immigration, 3593(58:1805)
    >>>Adoption 3593(58:1740-1805)
    >>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au Feuilleton, 2099(35:1400)
    >>Étape du rapport, 5676-7(91:1855)
    >>>Adoption, 5676-7(91:1855)
    >>>Motion no. 1 ne sera pas retenue car défaite en comité, décision de la présidence, 5676(91:1855)
    >>3e l., 5677(91:1855)
    >>>Adoption, 5677(91:1855)
    >>>M. (Reynolds), adoptée, 5677(91:1855)
    >>S.r. (Chap. 17, L.C. 2005), 5737(92:1655)
    >>Voir aussi Citoyenneté--Réintégration, projet de loi S-2

Citoyens, comités consultatifs

Civil Rights in Public Education. Voir Conjoints de même sexe--Mariage--Droits et libertés--Patterson

CKAC-AM, station radiophonique de Montréal

    >>Corus, groupe, achat, salle des nouvelles, fermeture, q.o., 3354(54:1450), 3649(59:1450), 3833(62:1455)

CKMI, station de télévision de Québec

    >>Réseau de télévision Global, acquisition, emplois, perte
    >>>Déc. art. 31, 8849-50(139:1100)
    >>>Pétition, 9747(151:1520)

CKNW, station radiophonique de New Westminster. Voir Forst, Brian (Frosty)

CKPR, station de télévision de Thunder Bay

    >>50e anniversaire, déc. art. 31, 426(9:1100)

CKTB, station radiophonique de St. Catharines

Claresholm, Alb. Voir Menzies--Allusion

Clarification, Loi (Québec, sécession, exigence de clarté formulée par la Cour suprême du Canada dans son avis de Renvoi)

    >>Boisclair, André, non conformité, propos
    >>>Martin, Paul, position, 10075(157:1035)
    >>>>Q.o., 9916(154:1415)
    >>>Q.o., 9920(154:1440)

Clarington, Ont. Voir Grands frères et Grandes soeurs du Canada; Transports publics--Hydrogène, système d'injection

Clark, Cody, jeune bénévole

    >>Leeds--Grenville, circonscription, levées de fonds, déc. art. 31, 2249(38:1055)

Clark, le très hon. Joe. Voir Gouvernement--Minoritaire

Clark, Peter D. Voir Conseil canadien des normes--Directeur; Industrie, ressources naturelles, sciences et technologie, Comité--Rapports--4e

Clarkson, Adrienne. Voir Gouverneure générale du Canada

Clarkson, S. Wayne. Voir Téléfilm Canada--Directeur général

Clarté, Loi. Voir plutôt Clarification, Loi

Clavet, Roger (BQ--Louis-Hébert)

    >>Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau, pétition, 9873(153:1210)
    >>Affaires étrangères et commerce international, Comité, m. (Lalonde), 5663(91:1605)
    >>Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec (projet de loi C-9), 2357-9(40:1100-10)
    >>Aide internationale, q.o., 3990(65:1150)
    >>Air Canada, 9462-3(147:1215), 9466(147:1240)
    >>Air Canada et les entités de son groupe (projet de loi C-47), 9462-3(147:1215), 9466(147:1240)
    >>Aliments de santé Laurier, déc. art. 31, 1542(27:1400)
    >>Aliments et drogues, Loi (modification) (projet de loi C-28), 8567-8(134:1240)
    >>Anvil Mining, q.o., 7377(118:1155)
    >>Assurance-emploi, régime, 111-2(4:1605), 2358(40:1105)
    >>Birmanie, 5663(91:1610)
    >>Budget des dépenses, 6177-9(101:2125-35)
    >>Canadiens d'origine chinoise, reconnaissance et réparation (projet de loi C-333), 5181-2(84:1105-10)
    >>Ce qu'il reste de nous, film québécois, déc. art. 31, 4108(67:1400)
    >>Chine, q..o., 4322(70:1150)
    >>Citoyenneté et Immigration, ministère, 6177-9(101:2125-35)
    >>CKMI, station de télévision de Québec
    >>>Déc. art. 31, 8849-50(139:1100)
    >>>Pétition, 9747(151:1520)
    >>Code canadien du travail (modification: travailleurs de remplacement) (projet de loi C-263), 1190-1(22:1015), 1944-7(32:1720-40), 4842(78:1810-5)
    >>Collège François-Xavier Garneau, Québec, Qué., déc. art. 31, 3515-6(57:1405)
    >>Commerce, Asie-Pacifique--Canada, 9762-4(151:1710-25)
    >>Commerce, Taïwan--Canada, 5985(99:1145)
    >>Congés parentaux, 241-2(6:1720)
    >>Congrès mondial contre la peine de mort, déc. art. 31, 180(5:1110)
    >>Conseil canadien de la porte d'entrée du Pacifique, 9764(151:1715)
    >>Corée du Nord, q.o., 3401(55:1200)
    >>Déséquilibre fiscal, m. subsides (Loubier), 934(17:1805)
    >>Développement économique Canada, 2358-9(40:1105)
    >>Discours du Trône, m. (Silva), 111-2(4:1605), 241-2(6:1720)
    >>Eau potable, chaire à l'Université Laval, déc. art. 31, 7178-9(116:1410)
    >>Finances publiques, gestion, Loi et Loi sur l'École de la fonction publique du Canada et Loi sur les langues officielles (modification) (projet de loi C-8), 802(15:1700)
    >>Fonction publique, 802(15:1700)
    >>Fondation des maladies de l'oeil, déc. art. 31, 557(11:1410)
    >>Forces canadiennes, m. subsides (O'Connor), 704(13:1750)
    >>Grèves et conflits de travail, 1944-7(32:1720-40), 4842(78:1810)
    >>Immigrants, 6179(101:2135)
    >>>M. (Dhalla), 4296-7(69:1745-50)
    >>Immigration, 4297(69:1745-50), 6178-9(101:2125-30)
    >>Immigration et protection des réfugiés, Loi et Règlement sur l'immigration et la protection des réfugiés (modification) (projet de loi C-283), 3959-60(64:1730-5)
    >>Immigration et protection des réfugiés, Loi (modification: parrainage d'un parent) (projet de loi C-272), 4476-7(72:1805-10)
    >>Immigration, séjour, visas, 3959-60(64:1730-5)
    >>>Q.o., 957(18:1155), 7813-4(123:1430)
    >>Information, accès, m. subsides (Lukiwski), 9635(150:1135)
    >>Le Clap, cinéma de répertoire, déc. art. 31, 9987(155:1400)
    >>Maison des grands-parents de Sainte-Foy, déc. art. 31, 8432(132:1405)
    >>Maison Michel-Sarrazin, déc. art. 31, 5711-2(92:1400)
    >>Maison Simons, déc. art. 31, 1965(33:1105)
    >>Pacifique, porte d'entrée (projet de loi C-68), 9762-4(151:1710-25)
    >>Politique étrangère, q.o., 8557(134:1135)
    >>Pont de Québec, 9763(151:1715)
    >>>Q.o., 3703(60:1200), 10166(158:1200)
    >>Poste, bureau, Québec, Qué., pétition, 8986(141:1010)
    >>Québec, sécession, 9764(151:1720)
    >>Réfugiés, 4297(69:1750)
    >>Saint-Laurent, fleuve, 9763-4(151:1715)
    >>Sécur, 1946(32:1730)
    >>Taïwan, relations (projet de loi C-357), 5984-6(99:1145-50)
    >>Tibet
    >>>Déc. art. 31, 4264(69:1400)
    >>>Q.o., 2110(35:1455), 2131(36:1455)
    >>Université Laval, déc. art. 31, 1722(30:1400), 3515-6(57:1405), 9734-5(151:1410)
    >>Vidéotron, 1946(32:1730)

CLD. Voir Développement économique Canada--Québec, compétence--Centre local de développement

Clearout 41 plus. Voir Herbicides et pesticides

Cleary, Bernard (BQ--Louis-Saint-Laurent)

    >>Affaires autochtones et développement du Grand Nord, Comité, m. (Prentice), 4885-8(79:1600-20)
    >>Allusion à Cleary, premier autochtone du Québec à siéger au Parlement, 940(18:1015)
    >>Anciens combattants, m. (Harrison), 4726-7(76:1730-5)
    >>Association des traumatisés cranio-cérébraux, déc. art. 31, 6330(104:1415)
    >>Autochtones, 620-1(12:1620-30), 4138(67:1705), 4885-8(79:1600-20), 9474(147:1355)
    >>>Déc. art. 31, 9100(142:1420), 9475(147:1400)
    >>>Q.o., 3834(62:1500), 3875-6(63:1450)
    >>Autochtones, autonomie gouvernementale, 853-4(16:1645-1705), 9472(147:1335)
    >>Autochtones, revendications territoriales, 854(16:1705)
    >>Brisson, Léonard, tir à l'arc, déc. art. 31, 6655(109:1405)
    >>Budget, 23 février 2005, m. (Goodale), 4138-9(67:1705)
    >>Chevaliers de Colomb de Loretteville, Qué., déc. art. 31, 4810-1(78:1415)
    >>Commission de la fiscalité des premières nations, 1610(28:1250)
    >>Commission royale sur les peuples autochtones, 853(16:1650), 620-1(12:1620-5), 4138(67:1705), 8498(133:1315), 9473(147:1345)
    >>Cree, Myra, journaliste, déc. art. 31, 8603(135:1400)
    >>Cris de la Baie James, 621(12:1635), 4591-2(74:1730-5)
    >>>Déc. art. 31, 3149(51:1415)
    >>>Q.o., 1084-5(20:1455), 3155(51:1450)
    >>Discours du Trône, m. (Silva), 620-1(12:1620-35)
    >>Escadron 921 de l'Ancienne-Lorette, déc. art. 31, 5021-2(81:1415)
    >>Fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles, protection (projet de loi C-11), 8373(131:1135)
    >>Fondation autochtone de guérison, 4886(79:1605)
    >>Inuit du Labrador, 7196-7(116:1600-10)
    >>Inuit du Labrador, revendications territoriales, Accord (projet de loi C-56), 7196-7(116:1600-10)
    >>Journée nationale des autochtones, déc. art. 31, 7534(120:1410)
    >>Kanesatake, Qué., déc. art. 31, 7810(123:1410)
    >>Kashechewan, première nation, q.o., 9189(143:1500), 9250(144:1435)
    >>Kitcisakik, communauté Anicinape, première nation, q.o., 9817(152:1435)
    >>Parcs nationaux, 1606(28:1215-20)
    >>Patrimoine canadien, ministère, Loi et Loi sur l'Agence Parcs Canada et autres lois (modification) (projet de loi C-7), 1606(28:1215-20)
    >>Poste, bureau, Québec, Qué., pétition, 8917(140:1515)
    >>Premières nations, développement commercial et industriel (projet de loi C-71), 10052(156:1700)
    >>Premières nations, gestion du pétrole et du gaz et des fonds (projet de loi C-54), 8497-9(133:1305-30), 9472-4(147:1335-55)
    >>Premières nations, gestion financière et statistique (projet de loi C-20), 1610-1(28:1250-5)
    >>Syndrome d'alcoolisation foetale, 620(12:1620)
    >>Tlicho, peuple, revendications territoriales et autonomie gouvernementale (projet de loi C-14), 852-4(16:1640-1705), 1018(19:1555), 2303-4(39:1330-40)
    >>Violence contre les femmes
    >>>Déc. art. 31, 10029-30(156:1405)
    >>>Q.o., 3525(57:1455)

Clemons, Mike (Pinball). Voir Coupe Grey--2004--Argonauts--Victoire

Cleyn & Tinker. Voir Textile et vêtement, industrie--Huntingdon, Qué.

Climat, changements

    >>Effet de serre. Voir plutôt Effet de serre
    >>Protocole de Kyoto. Voir plutôt Protocole de Kyoto
    >>Voir aussi Conférence de Montréal sur le climat, 16 et 20 mai 2005; Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques, Montréal, Qué.; Fonds pour le climat; Télédétection spatiale, satellites, systèmes--Licences--Environnement

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