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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 38e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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38e législature, 1re session   (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)  Session courante
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2022
2023
2024
Publications de la Chambre

Fonction publique, emploi, Loi et Loi sur l'emploi dans la fonction publique édictée par l'article 12 du chapitre 22 des Lois du Canada (2003) (modification: zone de sélection) (projet de loi C-417). Casey

    >>1re l., 7625(121:1510)
    >>Voir aussi Fonction publique--Embauche--Discrimination régionale--Élimination--Projet de loi C-417

Fonctionnaires. Voir Essence

Fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles, protection (projet de loi C-11). Président du Conseil du Trésor (Alcock)

    >>1re l., 190(5:1210)
    >>2e l., appel, renvoi immédiat au Comité des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, m. (Alcock), 348-72(8:1005-1305), adoptée sur vote par appel nominal, 492-3(10:1520)
    >>>Rapport, 8100(126:1505)
    >>Étape du rapport, 8302-19(130:1210-1400), 8337-57(130:1550-825), 8361-66(131:1005-1035)
    >>>Adoption, 8366(131:1035)
    >>>M. d'am.
    >>>>(Alcock), 8302-6(130:1215), adoptées, 8366(131:1035)
    >>>>(Sauvageau) adoptée, 8344(130:1640)
    >>3e l., 8366-90(131:1035-1355), 8402-4(131:1505-20)
    >>>Adoption, 8404(131:1520)
    >>Sénat, adoption, 10166(158:1200)
    >>Note: Sanction royale voir Journaux du 25 novembre 2005
    >>Voir aussi Fonction publique--Divulgateurs--Projet de loi C-11

Fonctionnaires qui dénoncent pour des motifs raisonnables des conduites répréhensibles dans la fonction publique, protection (projet de loi C-288). Voir plutôt Dénonciateurs, droits et protection (projet de loi C-288)

Fondation Asie-Pacifique

Fondation autochtone de guérison

Fondation Canadian Tire pour les familles

    >>Place au sport, programme, lancement, déc. art. 31, 3825(62:1410)

Fondation canadienne de la recherche sur les services de santé

    >>Comptes, reddition, 3818(62:1320)

Fondation canadienne des bourses d'études du millénaire. Voir plutôt Fonds de dotation des bourses d'études du millénaire

Fondation canadienne des champs de bataille

    >>Route d'honneur, site Web, déc. art. 31, 9655(150:1415)

Fondation canadienne des maladies du coeur. Voir Acides gras trans--Interdiction

Fondation canadienne des relations raciales

Fondation canadienne Donner. Voir Garderie Kids Come First--Thornhill

Fondation canadienne du cancer du sein. Voir Cancer du sein

Fondation canadienne pour l'innovation

    >>Comptes, reddition, q.o., 3518(57:1415)
    >>Établissement, 8(2:1630)
    >>Financement, frais d'administration, part, 3815(62:1255), 3821(62:1350)
    >>Recherche et développement, contribution, q.o., 3756(61:1440)

Fondation canadienne rêves d'enfants. Voir Association vouée à l'amélioration des affaires de St. Clair; Dionne, Prosper, bénévole

Fondation commémorative du génie canadien. Voir Reentova, Vassa, étudiante

Fondation commémorative Jaswant Singh Randhawa

    >>Bourses d'études, déc. art. 31, 8393(131:1405)

Fondation David Suzuki. Voir Dendroctone du pin--Colombie-Britannique; Environnement, protection--Canada, performance--Étude; Saumon du Pacifique--Rouge

Fondation de la recherche sur le diabète juvénile. Voir plutôt Diabète juvénile--Recherche--Financement

Fondation de l'athlète d'excellence du Québec. Voir Horner, Stephanie, nageuse

Fondation de l'Hôpital régional d'Edmundston. Voir Hôpital régional d'Edmundston--Fondation

Fondation de recherches sur les blessures de la route au Canada. Voir Conduite avec facultés affaiblies par la drogue

Fondation des maladies de l'oeil

    >>Réalisations, déc. art, 31, 557(11:1410)

Fondation des maladies du coeur du Canada

    >>Rôle, 1560(27:1545)
    >>Voir aussi Acides gras trans--Interdiction

Fondation du Canada pour l'appui technologique au développement durable

    >>Plan d'activité, 2004, résumé, dépôt, 6371(105:1005)

Fondation Fernand-Lanthier. Voir Pompiers--Tués

Fondation Historica du Canada

    >>Patrimoine canadien, ministère, financement, 1464(25:2150)

Fondation nationale des réalisations autochtones. Voir Autochtones--Enseignement postsecondaire

Fondation Pierre-Elliott-Trudeau, bourses d'étude

    >>Nominations politiques, Parti libéral, amis, 3809(62:1215)

Fondation Terry Fox. Voir Cancer--Recherche

Fondations

Fonderie canadienne d'acier, Montréal, Qué.

Fonds canadien contre les mines terrestres

    >>Rapport Compléter la tâche, dépôt, 4203(68:1510)
    >>Voir aussi Mines antipersonnelle

Fonds canadien de la musique

    >>Renouvellement, Music in Canada Coalition, position, déc. art. 31, 1809(31:1410)

Fonds canadien de télévision

    >>Enveloppe francophone, détournement, q.o., 1332(24:1450)
    >>Financement, q.o., 7095(115:1500)
    >>Pénis parfait, projet, financement, déc. art. 31, 312(7:1410)
    >>Productions, financement, 1444(25:1920)
    >>Régions, répartition, 1352(24:1705)
    >>Téléfilm, gouvernance, q.o., 7095(115:1500)

Fonds canadien pour l'Afrique

    >>Augmentation, q.o., 4320(70:1140)
    >>Entreprises avec conscience sociale, aide, condition, déc. art. 31, 4312(70:1100)
    >>Projets, dd., 1338(24:1530)

Fonds canadien sur l'infrastructure stratégique

    >>Financement, 4056(66:1640)
    >>Ottawa--Orléans, circonscription, 4210(68:1545)
    >>Petites municipalités rurales, exclusion, 2356(40:1045-50)
    >>St. John's, T.-N., 6047(100:1030)
    >>Voir aussi Routes et autoroutes--Montréal--Financement et Territoires du Nord-Ouest

Fonds de développement de l'est de l'Ontario

Fonds de dotation des bourses d'études du millénaire

    >>Davenport, circonscription, lauréates, déc. art. 31, 719(14:1110)
    >>Fonds, utilisation
    >>>Frais d'administration, part, 3815(62:1255)
    >>>Vérificatrice générale, rapport, 3796(62:1040), 4086(67:1125)
    >>>>Q.o., 3523(57:1445)
    >>Guelph, circonscription, lauréates, déc. art. 31, 8717(137:1405)
    >>Hamilton Mountain, circonscription, lauréats, déc. art. 31, 428(9:1105)
    >>London-Ouest, circonscription, lauréates, déc. art. 31, 2250(38:1105)
    >>Mississauga--Brampton-Sud, circonscription, lauréats, déc. art. 31, 717(14:1100)
    >>Pontiac, circonscription, lauréats, déc. art. 31, 309(7:1400)
    >>Québec
    >>>Position, 1748(30:1635), 6326(104:1355)
    >>>Transfert, 3810(62:1225), 6204(102:1105)
    >>Statistiques, 1708(30:1205)
    >>Voir aussi Étudiants--Aide financière

Fonds de dotation pour le saumon de l'Atlantique

Fonds de financement de longs métrages canadiens

    >>Régions, répartition, 1352(24:1705)

Fonds de l'unité canadienne. Voir plutôt Fonds sur l'unité nationale

Fonds de titres à revenu fixe. Voir plutôt Fiducies de revenu

Fonds des nouveaux médias

    >>Régions, répartition, 1352(24:1705)

Fonds d'habilitation municipal vert

    >>Budget, augmentation, 300 million $, budget, 23 février 2005, 3891(63:1700), 3954(64:1650)
    >>Friches industrielles, restauration, 2914(47:1235), 4917(80:1100), 6201(102:1040)
    >>>Voir aussi sous le titre susmentionné Niagara
    >>Niagara, région, Ont., friches industrielles, mise en valeur, 4095(67:1215)
    >>>Déc. art. 31, 4312(70:1100)
    >>Renouvellement, 2948(47:1625)

Fonds d'infrastructure des centres de formation

Fonds d'innovation de l'Atlantique

Fonds d'intégration des personnes handicapées

    >>Projets, financment, 2342(39:1815)

Fonds d'investissement technologique. Voir Effet de serre

Fonds du millénaire. Voir plutôt Partenariats du millénaire, Programme

Fonds en fiducie de l'assurance-emploi. Voir plutôt Assurance-emploi, Compte

Fonds international pour la protection des animaux. Voir Goodall, Jane

Fonds international pour l'Irlande

    >>Canada, contribution, déc. art. 31, 6226(102:1400)

Fonds mondial de lutte contre le sida, la malaria et la tuberculose

    >>Canada, contribution, q.o., 1920(32:1425)

Fonds monétaire international. Voir plutôt FMI

Fonds municipaux verts

    >>Budget, 23 février 2005, mesure, 4209(68:1540), 9304-5(145:1205)
    >>Rapport annuel
    >>>2003-2004, dépôt, 4909(80:1000)
    >>>2005-2006, dépôt, 10167(158:1205)

Fonds Nelson Mandela pour les enfants

    >>Leadership, conférence, Ottawa, Ont., déc. art. 31, 1475(26:1410)

Fonds PC. Voir Progressiste conservateur, Parti--Caisse électorale

Fonds pour la conservation des propriétés patrimoniales commerciales

Fonds pour la réduction des temps d'attente. Voir Santé, services--Listes d'attente, réduction

Fonds pour l'adaptation des soins de santé primaires. Voir Santé, services--Soins primaires, réforme, financement

Fonds pour la réduction des temps d'attente. Voir Santé, services--Listes d'attente, réduction

Fonds pour le climat

Fonds pour les partenariats

    >>Québec entente, mesures, q.o., 9663(150:1500)

Fonds sur l'infrastructure municipale rurale Canada-Ontario (FIMRCO). Voir Infrastructure, Programme--Ontario

Fonds sur l'unité nationale

Fontaine de Tourny. Voir Maison Simons

Fontaine, Phil. Voir Autochtones--Pensionnats--Assemblée; Autochtones, autonomie gouvernementale

Fontana, l'hon. Joe (Lib.--London-Centre-Nord; ministre du Travail et du Logement)

Football

    >>Coupe Grey. Voir plutôt Coupe Grey
    >>Coupe Vanier. Voir plutôt Coupe Vanier, football universitaire
    >>Voir aussi Gagné, Martin, joueur de football; Paré, Yvon, ex-joueur de football

Forage pétrolier. Voir Pétrole et gaz--Colombie-Britannique

Foran, Vanessa, élève

    >>Gagnante, chef de police pour un jour, police régionale de Durham, Ont., déc. art. 31, 8904-5(140:1400)

Force internationale d'aide à la sécurité (FIAS). Voir Afghanistan

Force opérationnelle interarmées 2 (FOI 2)

    >>Afghanistan, héroïsme, éloge, déc. art. 31, 2519(42:1400), 2605(43:1100)
    >>Voir aussi Anciens combattants, prestations et allocations

Forces canadiennes

    >>8e Escadre. Voir Trenton, Ont., base militaire
    >>Aumônier, insigne, pétition, 4910(80:1015)
    >>Aviation royale du Canada. Voir plutôt Aviation royale du Canada
    >>Bases militaires. Voir plutôt le nom d'une base particulière
    >>Bilinguisme, postes, unilingues, occupation, 801(15:1650-5)
    >>Bottes, contrats, adjudication. Voir plutôt Tannerie des Ruisseaux, Saint-Pascal-de-Kamouraska, Qué.--Fermeture
    >>Camions de transport logistique, état, 2909(47:1200)
    >>Chef d'état-major, rapport annuel 2003-2004 Des choix à faire, dépôt, 2320(39:1515)
    >>Effectifs, augmentation, 12(2:1630), 39(3:1540), 46(3:1635), 229(6:1545), 237(6:1650), 525-6(11:1025-35), 642(13:1020-5), 647(13:1100), 650(13:1120), 658-9(13:1220-5), 666(13:1315), 693(13:1625), 699-700(13:1715-25), 920(17:1615), 2788(45:1725), 2909(47:1155)
    >>>5 000, budget, 23 février 2005, mesure, 2873(46:1610), 3892(63:1705), 3909(64:1150), 3918(64:1300), 3946(64:1550), 4048-9(66:1540-50), 4082(67:1100-5)
    >>>Q.o., 1229(22:1455-1500), 2387-8(40:1445), 2762(45:1420), 2767(45:1445-50) 3150(51:1420), 3447(56:1415-20), 3751-2(61:1415), 8011-2(125:1450-5)
    >>>Vote de non-confiance, répercussions, q.o., 6233(102:1440)
    >>Épée de marine. Voir Edwards, lieutenant Ralph, membre des forces canadiennes
    >>Équipe d'intervention en cas de catastrophe (DART)
    >>>Transport aérien et maritime, besoin, 2909(47:1200), 2914(47:1235), 3946-7(64:1550-5)
    >>>>Q.o., 6988(114:1450)
    >>>Utilité, q.o., 8683(136:1500)
    >>>Voir aussi Pakistan, tremblement de terre, octobre 2005--Aide; Tsunami, Asie du Sud-Est, décembre 2004
    >>Équipement. Voir plutôt sous le titre susmentionné Matériel
    >>État, ressources et équipement, réinvestissement, besoin, discours du Trône, omission, 545(11:1250)
    >>Femmes, discrimination, rapport, q.o., 4115(67:1435)
    >>Financement
    >>>Augmentation, 12(2:1630), 527(11:1040), 642(13:1020), 647(13:1100), 657-8(13:1215-20), 666(13:1315), 694(13:1630), 697(13:1655), 699-700(13:1715-25), 703(13:1645-50), 2908-10(47:1155-1210), 2912(47:1220), 3897(64:1020), 4029(66:1345), 4048-51(66:1540-1605), 4053(66:1615), 4056(66:1635), 4066(66:1755), 4082(67:1100), 4099-100(67:1250-5), 4212-3(68:1600-10), 9707(150:2040), 9709(150:2050), 9718-21(150:2210-35), 9726(150:2310)
    >>>>Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, rapport, Sénateur Kenny, président, propos, q.o., 3150(51:1420)
    >>>>Débat, tenue, 3917(64:1245)
    >>>>M. subsides (O'Connor), 641-70(13:1015-1355), 684-707(13:1520-1815), rejetée sur vote par appel nominal, 812(15:1810-45)
    >>>>Parti conservateur, position, répercussions, déficit, 5445(88:1040)
    >>>>Pétitions, 2320(39:1515), 10046(156:1620)
    >>>>Q.o., 2767(45:1450), 3149-50(51:1415-20), 3695-6(60:1120), 3754(61:1430), 6413(105:1455), 6610(108:1145)
    >>>>Récupération, 4657(75:1820)
    >>>OTAN, pays membres, comparaison, q.o., 606(12:1450), 3150(51:1420)
    >>>Réduction, 642-3(13:1020-30), 658(13:1220), 688(13:1545)
    >>>>Depuis 1993, 39(3:1540)
    >>>>Gouvernement progressiste conservateur de Mulroney, responsabilité, 546(11:1255)
    >>>>Q.o., 429-30(9:1115-20), 483-5(10:1415-30), 563(11:1445), 2103(35:1415), 3149-50(51:1420)
    >>Forces de réserve. Voir plutôt sous le titre susmentionné Réserve
    >>Formation, programme, 6145(101:1700), 7128(115:1845)
    >>>Encombrement, 2909(47:1155-1200)
    >>Gouvernement, engagement, 229(6:1545), 237-8(6:1655)
    >>Guerres, participation, historique, 9718-9(150:2215)
    >>Marine. Voir plutôt Jour de la force navale; Marine canadienne
    >>Matériel, acquisition, 39(3:1540), 529(11:1055), 541(11:1220), 647(13:1100), 649-50(13:1115-20), 655(13:1155), 659(13:1225), 688(13:1545), 690(13:1600), 1256(22:1820), 2908-9(47:1155-1200), 2953(47:1710), 3897(64:1020), 3916(64:1235-40), 3947(64:1555), 4022(66:1255), 4026-7(66:1320-30), 4048(66:1540), 4057-8(66:1650-5), 7127(115:1845), 9697(150:1925), 9709-10(150:2050-2105), 9720(150:2225)
    >>>Contrats, adjudication sans appel d'offre, q.o., 8510-1(133:1440)
    >>>Entretien, financement, manque, 3914(64:1225)
    >>>Q.o., 485-6(10:1425-30), 2615(43:1155), 3447(56:1415-20), 3754(61:1430), 8399-400(131:1445-50)
    >>>SISAM (Système d'information - Soutien et Acquisition (Matériel)), coûts, q.o., 8914(140:1455)
    >>Médailles, vente, interdiction. Voir plutôt Médailles des forces militaires et policières canadiennes--Vente, interdiction
    >>Membres
    >>>À l'étranger, impôt sur le revenu, exemption, budget, 23 mars 2004, mesure, 697(13:1655), 705(13:1800), 2771(45:1510), 2949(47:1635)
    >>>>Opération Athéna, rotation zéro, pétition, 10168(158:1210)
    >>>Ayant subi des blessures, indemnisation, Loi, titre, major Bruce Henwood, ajout, projet de loi C-330, présentation, 3454-5(56:1505)
    >>>Coût de la vie élevé, 4100(67:1255)
    >>>Décédés dans l'exercice de leurs fonctions
    >>>>Croix du Souvenir, octroi, projet de loi C-266, Croix du Souvenir, présentation, 1191(22:1020)
    >>>>Enfants et conjoint, études postsecondaires, paiement, projet de loi C-398, éducation, prestations, présentation, 6195-6(102:1005)
    >>>>Mackenzie, Juli-Ann. Voir plutôt Hélicoptères de recherche et de sauvetage--CH-146
    >>>>Minute de silence, 10115(157:1505)
    >>>>Saunders, lieutenant Chris. Voir plutôt NCSM Chicoutimi, sous-marin--Incendie
    >>>>Sonoski, Colin. Voir plutôt Hélicoptères de recherche et de sauvetage--CH-146
    >>>>Stewart, adjudant-chef Fredrick Scott. Voir Stewart, adjudant-chef Fredrick Scott, Forces canadiennes
    >>>>Woodfield, Braun Scott. Voir plutôt Woodfield, Braun Scott, Forces canadiennes
    >>>>Voir aussi Anciens combattants--Livre du Souvenir, 7e, Au service du Canada
    >>>Edwards, lieutenant Ralph, membre des forces canadiennes
    >>>Hamilton, caporal-chef Jason Cory. Voir Hamilton, caporal-chef Jason Cory
    >>>Invalidité, prestation. Voir plutôt Anciens combattants, prestations et allocations
    >>>Logements
    >>>>État, 648(13:1105), 659(13:1225), 690-1(13:1605), 2909(47:1200), 3863-5(62:1910-20), 4056(66:1635)
    >>>>>Déc. art. 31, 1725(30:1415)
    >>>>>Q.o., 563(11:1445-50), 1332(24:1450-5)
    >>>>Voir aussi Zonolite, isolant--Enlèvement
    >>>>Loyers, gel
    >>>>>Pétitions, 223(6:1505), 322(7:1510), 347(8:1000), 441(9:1220), 521(11:1005), 613(12:1530), 640(13:1010), 730(14:1215), 747(15:1005), 840(16:1515), 960(18:1220), 1014(19:1530), 1337(24:1525), 1369(25:1010), 1605(28:1210), 1658(29:1520), 1691(30:1005), 1819(31:1515), 1885(32:1005), 1976(33:1210), 2034(34:1510), 2139(36:1555), 2169(37:1030), 2263(38:1215), 2321(39:1520), 2458-9(41:1510), 2490-2(42:1015), 2673(44:1530), 3455(56:1505), 5974(98:1230)
    >>>>>Q.o., 1276(23:1150), 1332(24:1450-5)
    >>>>Voir aussi Agence du logement des Forces canadiennes
    >>>Moral, 4051(66:1605)
    >>>Qualité de vie
    >>>>Rapport, 662(13:1245)
    >>>>Rapport annuel de l'année financière 2003-2004 au Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants sur la Qualité de vie dans les Forces canadiennes, 6339(104:1500)
    >>>Reconnaissance, 9719(150:2215-20)
    >>>>Projet de loi C-439, présentation, 9533(148:1210)
    >>>Remerciements, déc. art. 31, 6656(109:1410)
    >>>Salaires, augmentation
    >>>>Déc. art. 31, 9813(152:1410)
    >>>>Q.o., 3156(51:1455), 4950(80:1455), 9916(154:1415-20), 9991(155:1420), 10158(158:1115-20)
    >>>Services et indemnisation, mesures, projet de loi C-45, présentation, 5335(86:1515)
    >>>>Voir aussi Voies et moyens, motions
    >>>Stopford, ex-adjudant Matthew, Croatie, empoisonnement, enquête, q.F., 4237(69:1010)
    >>Obligations internationales, respect, capacité, réputation du Canada, enjeu, 652(13:1135)
    >>Ombudsman
    >>>Côté, Yves, nomination, favoritisme, Comité de la défense nationale, rejet, 8756-7(137:1830-40)
    >>>>Déc. art. 31, 7087(115:1415)
    >>>>Q.o., 7428(119:1435), 7431(119:1455), 7622(121:1455)
    >>>Rapport annuel, 2004-2005, Un temps de changement; le temps du changement, dépôt, 6861(112:1000)
    >>Paix, maintien
    >>>Financement, budget, 23 février 2005, mesure, 3909(64:1150), 3943(64:1525)
    >>>>Vote de non-confiance, répercussions, q.o., 6233(102:1440)
    >>>Rôle, 654(13:1150-5), 656(13:1205), 687(13:1535), 9704-5(150:2025)
    >>>>Comparaison avec d'autres pays, 3897(64:1020)
    >>>>Q.o., 1815(31:1450), 2103(35:1415), 4201(68:1500)
    >>>Transport maritime et aérien stratégique, 529(11:1055), 3947(64:1555)
    >>>Voir aussi Bosnie--Herzégovine; Kosovo; Soudan--Darfour
    >>Parti conservateur, position, 642(13:1020), 644-5(13:1035-45), 648(13:1110), 653(13:1145), 656(13:1210), 685(13:1525), 687(13:1540), 691-2(13:1610), 697-8(13:1655), 2908-9(47:1155-1205)
    >>Pension, régime
    >>>Admissibilité, survivant, conjoint, mariage après l'âge de 60 ans, projet de loi C-362, présentation, 4909(80:1005)
    >>>Pensions du Canada, Régime, prestations, déduction, projet de loi C-441, présentation, 9590(149:1505)
    >>Pilotes, formation, contrat, adjudication
    >>>Q.o., 4274(69:1455), 4447(72:1435)
    >>>Top Aces, q.o., 4199(68:1445-50)
    >>Quartier général, importance, 661(13:1240), 689(13:1550)
    >>Recrutement, mesures, 660(13:1230), 666(13:1315)
    >>>Objectif de 1000 par année, augmentation, 3946(64:1550)
    >>Réserve, forces
    >>>Appui, mesures, 647(13:1100), 655(13:1200), 658(13:1215)
    >>>Augmentation, 3 000, budget, 23 février 2005, 3892(63:1705), 3909(64:1150), 3918(64:1300), 4082(67:1100)
    >>>Cougar Salvo 2005, Kamloops--Thompson--Cariboo, circonscription, site, déc. art. 31, 5099(82:1400)
    >>>Jones, Martin, Donald. Voir plutôt Jones, Martin Donald, ancien marin réserviste
    >>>Zuliani, Raymond. Voir plutôt Zuliani, Raymond, Forces canadiennes
    >>Rôle, 642-3(13:1020-30), 646-7(13:1050-1100), 652(13:1140), 657(13:1210-5), 9719-20(150:2220)
    >>Saint-Pierre, lac, pollution. Voir Lac Saint-Pierre, pollution
    >>Santé, soins, régime
    >>>Ontario, primes, imposition, 3967-9(64:1830-40), 5063-5(81:1930-5), 8180-1(127:1925-35), 8357-9(130:1825-35)
    >>>>Pétition, 6992(114:1520)
    >>>>Q.o., 2108(35:1445), 5410(87:1500), 7094-5(115:1455)
    >>>Voir aussi Santé, soins, régime--Cliniques privées
    >>Solde. Voir plutôt sous le titre susmentionné Membres--Salaires
    >>Transport maritime et aérien stratégique, capacité
    >>>Acquisition, q.o., 3446-7(56:1415), 3523-4(57:1450)
    >>>Dd., 4206(68:1525)
    >>>Nord canadien, protection, q.o., 3152(51:1430)
    >>Troupes, transport. Voir plutôt sous le titre susmentionné Transport maritime et aérien stratégique
    >>Uniformes
    >>>Achat par CEL Army Surplus. Voir plutôt CEL Army Surplus
    >>>Afghanistan. Voir plutôt Afghanistan
    >>Véhicules blindés légers. Voir plutôt Véhicules blindés légers
    >>Voir aussi ADN--Échantillons, prélèvements; Afghanistan; Agressions sexuelles--Agresseurs--Registre; Arctique--Souveraineté; Biens culturels, protection en cas de conflit armé; Élections--Vote; Esquimalt--Juan de Fuca, circonscription; Fonction publique--Divulgateurs; Gouverneure générale du Canada (Son Excellence la très honorable Adrienne Clarkson)--Rôle--Commandant en chef; Grand Prévôt des Forces canadiennes; Hillier, Lieutenant-général Rick, Chef d'état-major de la Défense; Irak; Jour de la bataille de Vimy; Journée des Forces canadiennes; Médaille du service spécial pour opérations nationales--Création; Mines antipersonnel--Grenades; Soudan--Darfour--Paix; Syndrome de la guerre du golfe persique

Forces canadiennes, Loi prévoyant des services, de l'assistance et des mesures d'indemnisation pour les militaires et vétérans ou à leur égard et modifiant certaines lois (projet de loi C-45). Voir plutôt Militaires et vétérans des Forces canadiennes, réinsertion et indemnisation, mesures, Loi (projet de loi C-45)

Forces canadiennes, pension de retraite, Loi et Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada (modification: élimination de la déduction sur la pension) (projet de loi C-441). Stoffer

    >>1re l., 9590(149:1505)
    >>Voir aussi Forces canadiennes--Pension, régime--Pensions du Canada, Régime, prestations, déduction, projet de loi C-441; GRC--Pension, régime, Pensions du Canada, Régime, prestations, déduction, projet de loi C-441

Forces canadiennes, pension de retraite, Loi (modification: mariage après l'âge soixante ans) (projet de loi C-362). Schmidt

    >>1re l., 4909(80:1005)
    >>Voir aussi Forces canadiennes--Pension, régime--Admissibilité, survivant, conjoint, mariage après l'âge de 60 ans, projet de loi C-362

Forces régionales de maintien de la paix. Voir Intervention humanitaire

Ford Canada

Ford, Jessica. Voir Leferrier, Annik et Ford, Jessica, taekwondo

Forest, Joseph, centenaire

Forestier. Voir Duncan--Allusions; Groupement forestier coopératif Saint-François

Forêt boréale

    >>Conservation
    >>>Initiative boréale canadienne, rôle, déc. art. 31, 6328(104:1400)
    >>>Q.o., 7432(119:1500)

Forêts. Voir Dendroctone du pin--Colombie-Britannique; Incendies de forêt; Mois de l'arbre et des forêts; Protocole de Kyoto--Ratification--CO2; Semaine nationale de l'arbre et des forêts

Forêts, industrie

    >>Dendroctone de l'épinette. Voir plutôt Dendroctone de l'épinette
    >>Dendroctone du pin. Voir plutôt Dendroctone du pin
    >>Dendroctone du pin ponderosa. Voir plutôt Dendroctone du pin
    >>Longicorne de l'épinette. Voir plutôt Longicorne de l'épinette
    >>Méga-scieries, Nord de l'ontario, région, travailleurs, répercussions, exode, 6877(112:1210)
    >>Québec, résineux, Loi 71. Voir plutôt Bois d'oeuvre--Résineux
    >>Voir aussi Essence--Prix, augmentation

Forêts privées. Voir Dendroctone du pin--Colombie-Britannique

Forget, Claude. Voir Libérations conditionnelles

Forget, Mireille

    >>Cercle des artistes peintres et sculpteurs du Québec, présidente, Médaille de l'Assemblée nationale du Québec, lauréate, déc. art. 31, 2382(40:1415)

Formation, adultes. Voir Semaine québécoise des adultes en formation

Formation professionnelle. Voir plutôt Main-d'oeuvre, formation

Formation professionnelle, programme. Voir plutôt Main-d'oeuvre, formation, programmes

Forrestall, l'hon. sénateur Michael. Voir Cancer; Phares--Patrimoniaux

Forseth, Paul (PCC--New Westminster--Coquitlam)

    >>Aéronautique et aérospatiale, industrie, 1301(24:1120)
    >>Affaires étrangères, ministère (projet de loi C-32), 3372-4(54:1710-30)
    >>Armes à feu, contrôle, 6142(101:1635)
    >>Arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces, Loi et autres lois en conséquence (modification: paiements de péréquation aux provinces et financement des territoires) (projet de loi C-24), 2008(34:1220)
    >>Autochtones, 4100(67:1250)
    >>Bicyclettes, 9346-7(145:1705)
    >>Budget, 23 février 2005, m. (Goodale), 4098-101(67:1245-55)
    >>Budget 2005, exécution, Loi (projet de loi C-43), 6141-4(101:1635-50)
    >>Budget des dépenses, 6192-3(101:2315-25)
    >>Cancer, m. subsides (Fletcher), 6721-3(110:1325-30)
    >>Chauffage, prix, augmentation, 9346-7(145:1705-10)
    >>Circonscription électorale de New Westminster--Coquitlam, nom, modification (projet de loi C-336), 3791(62:1005)
    >>Citoyenneté et Immigration, ministère, 6192-3(101:2315-25)
    >>Commandites, programme, 6381(105:1110)
    >>>Q.o., 10210(159:1455)
    >>Commission de l'assurance-emploi, 3609(59:1015)
    >>Commission Gomery, m. subsides (Lunn), 6381(105:1110)
    >>Conjoints de même sexe, 3770(61:1620), 4383-4(71:1600-5)
    >>Danseuses exotiques, q.o., 2314(39:1445)
    >>Démocratie, réforme, déc. art. 31, 555-6(11:1405)
    >>Dette publique, réduction, 4099(67:1245)
    >>Développement social, ministère (projet de loi C-22), 1741(30:1555), 1744-7(30:1615-30)
    >>Économie, croissance, 4099(67:1245)
    >>Éducation, 4099(67:1245)
    >>Effet de serre, 4101(67:1255), 9347(145:1710)
    >>>M. subsides (Cullen, Nathan), 3613(59:1040)
    >>Énergie, coût, aide, mesures, (projet de loi C-66), 9346-8(145:1705-20)
    >>Enseignement postsecondaire, 1637(29:1255)
    >>Festival du bois, Coquitlam, C.-B., déc. art. 31, 4313(70:1105)
    >>Finances publiques, gestion, Loi et Loi sur l'École de la fonction publique du Canada et Loi sur les langues officielles (modification) (projet de loi C-8), 796(15:1615)
    >>Fonction publique, 796(15:1615)
    >>Forces canadiennes, 4099-100(67:1250)
    >>Forst, Brian (Frosty), animateur radiophonique, déc. art. 31, 6475(106:1405)
    >>Garderies, m. subsides (Harper), 3504(57:1240)
    >>General Motors du Canada Limitée, 4099-100(67:1250-5)
    >>Gouvernement, dépenses, 4098-9(67:1245-50), 6142(101:1635-40)
    >>Gouvernement, subventions, 4099(67:1250)
    >>Habitation, 9347(145:1710)
    >>Handicapés et invalides, 1744-5(30:1615)
    >>Immigration, 3310-1(53:1915-25), 3377-8(54:1750-5), 6192(101:2320)
    >>>Q.o., 1814-5(31:1445)
    >>Immigration et protection des réfugiés, Loi et Règlement sur l'immigration et la protection des réfugiés (modification) (projet de loi C-283), 3960-2(64:1740-5)
    >>Immigration, séjour, visas, 3960-2(64:1740-5)
    >>Impôt sur le capital, 4099(67:1245)
    >>Impôt sur le revenu des particuliers, 4098(67:1245), 9348(145:1715)
    >>Impôt sur le revenu des sociétés, 4099(67:1245), 6142-3(101:1640)
    >>Information, accès, renseignements personnels, protection et éthique, Comité, m. (Lukiwski), 7057-8(115:1040)
    >>Iran
    >>>Déc. art. 31, 4620(75:1415)
    >>>Q.o., 4704(76:1450), 9998(155:1500)
    >>Logements abordables, 4099(67:1245)
    >>Mariage civil (projet de loi C-38), 3770(61:1620), 4383-4(71:1600-5)
    >>Matériels d'équipement mobiles, garanties internationales (matériels d'équipement aéronautiques) (projet de loi C-4), 1301(24:1120)
    >>Niveau de vie, 4098-9(67:1245)
    >>Péréquation, paiements, 2008(34:1220)
    >>Personnes âgées, 1746-7(30:1625-30)
    >>Politique sociale, 1741(30:1555)
    >>Port Fraser, 4099(67:1250)
    >>>Q.o., 4322(70:1155)
    >>Procédure, projets de loi émanant du gouvernement, 3609(59:1015)
    >>Productivité, 4098-9(67:1245)
    >>Programmes sociaux, 1745-6(30:1620-5)
    >>Protocole de Kyoto, 4100(67:1255)
    >>Réfugiés, q.o., 2664(44:1435)
    >>Réglementation, 4099(67:1245)
    >>Renseignements personnels, protection, 1636(29:1255-1300)
    >>Ressources humaines, Développement, ministère, 1741(30:1555), 1744(30:1615)
    >>Ressources humaines et Développement des compétences, ministère (projet de loi C-23), 1635-8(29:1250-1305)
    >>Santé mentale, 6721-2(110:1325-30)
    >>Santé, soins, régime, 4099(67:1250), 6722(110:1330)
    >>Stewart, adjudant-chef Fredrick Scott, Forces canadiennes, déc. art. 31, 2100(35:1405)

Forst, Brian (Frosty), animateur radiophonique

    >>CKNW, station de New Westminster, C.-B., retraite, déc. art. 31, 6475(106:1405)

Forsyth, John, usine. Voir Textile et vêtement, industrie--Importations, quotas, levée--Cambridge

Fort Erie, Ont. Voir Frontière, États-Unis--Canada, sécurité--Postes frontière--Niagara

Fort Frances, Ont. Voir Chambre de commerce de Fort Frances; Gosselin, Joyce, raquette

Fort McKay, première nation

Fort McMurray, Alb.

    >>Eaux usées, traitement, capacité, augmentation, 9164(143:1220)
    >>Logements, pénurie, construction, 7493(119:2305), 9164(143:1220), 9169(143:1250)
    >>Résidents originaires de Terre-Neuve-et-Labrador, 10138(157:1750), 10140 (157:1810)
    >>Voir aussi GRC

Fort McMurray--Athabasca, circonscription. Voir Logements abordables--Accès

Fortier, Suzanne. Voir Industrie, ressources naturelles, sciences et technologie--Rapports--9e, Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie

Fortin, Marc-André. Voir Star Académie

Fortune Minerals Limited. Voir Ridley Terminals Inc.--Vente

Forum des enseignantes et des enseignants sur la démocratie parlementaire

    >>Dufort, Patrice, participation, déc. art. 31, 1150(21:1410)

Forum des fédérations

Forum des maires de la Péninsule acadienne

    >>Cause. Voir plutôt Langues officielles--Minorités linguistiques, développement, appui--Article 41, nature exécutoire

Forum des politiques publiques

    >>Conférence sur la transformation économique du Canada atlantique, tenue, déc. art. 31, 8851(139:1105)

Forum économique mondial. Voir Commerce international--Canada, concurrence; Compétitivité

Forum interparlementaire des Amériques (FIPA). Voir Délégations interparlementaires--Rapports

Forum pour jeunes canadiens

    >>Participants, visite à la Chambre, déc. art. 31, 4741(77:1415)
    >>Voir aussi Malone, Mallorie

Forum sur la criminalité transfrontalière Canada--États-Unis

    >>Collaboration internationale, modèle, 404(8:1635), 1500(26:1705)

Fougere, John. Voir École secondaire régionale de Tantramar, Sackville, N.-B.--Classe de science politique

Four Counties Brain Injury Association

Fournier, Guy. Voir Patrimoine canadien, Comité--Rapports--13e; Radio-Canada--Présidents

Fournier, Jean-Marc. Voir Infrastructure, Programme--Québec

Fournier, capitaine Paul, garde côtière

    >>Décès, déc. art. 31, 3983(65:1110)

Fox News

    >>Télévision américaine, accès, 1466(25:2200)
    >>>Q.o., 1010(19:1455)

Fox, Terry. Voir Cancer--Recherche--Fondation; Course Terry-Fox

Fox, Vicente. Voir Bois d'oeuvre--États-Unis--Sommet; Commerce international--Sommet; Économie--Prospérité--Sommet; Encéphalopathie bovine spongiforme--États-Unis--Réouverture--Sommet; Environnement, protection--Sommet; Frontière, États-Unis--Canada, sécurité--Commerce--Sommet; Mexique--Président; Qualité de vie--Amélioration--Sommet; Textile et vêtement, industrie--États-Unis--Sommet

France

    >>Turban et autres symboles religieux, port, interdiction, loi
    >>>Canadiens d'origine sikhe, protestation, déc. art. 31, 1966(33:1110)
    >>>Déc. art. 31, 2605(43:1100)
    >>Voir aussi Alsace, France; Commerce Union européenne--Canada; Dalphond-Guiral, Madeleine--Ordre de la Légion d'honneur; Irak--ONU; Jour de la Bastille, France; Lemieux, Jean--Prix littéraire; Mexique--Mission économique; Université Laval--Affaires publiques; Visiteurs à la Chambre

Franchise postale. Voir Députés

Franco-Colombiens. Voir Fédération des francophones de la Colombie-Britannique; Festival du bois, Coquitlam, C.-B.

Franco-Manitobains. Voir Alsace, France--Mission

Franco-Ontariens

    >>Drapeau, 30e anniversaire, déc. art. 31, 8091(126:1415)
    >>Esprit d'entreprise, dynamisme social, 1471(25:2235)
    >>Histoire, 7151(115:2155)
    >>Ottawa, Ont., contribution, plaque commémorative, déc. art. 31, 7615(121:1415)
    >>Voir aussi Burroughs, Huguette, journaliste franco-ontarienne; Mouvement d'implication francophone d'Orléans; Réseau de la ruralité franco-ontarienne

Francoeur, télésérie franco-ontarienne

Francophones hors Québec

Francophonie

    >>Canada, rôle, déc. art. 31, 4361(71:1400)
    >>Culture, défense, mesures, q.o., 7718(122:1425)
    >>Voir aussi Association parlementaire de la francophonie; Godin--Allusion, Chevalier; Journée internationale de la Francophonie; Ordre de la Francophonie; Sommet de la Francophonie, Ouagadougou, Burkina Faso (novembre 2004)

Fransaskois. Voir Autochtones--Langues--Autochtones francophones; Edmonton--St. Albert, circonscription--Limites, révision

Fraser, fleuve

    >>Dragage, 9232-3(144:1240-5), 9260(144:1535-40), 9267-8(144:1630-5)
    >>Voies migratoires, maintien, gouvernement position, déc. art. 31, 7086(115:1405)
    >>Voir aussi Port Fraser; Quais du fleuve Fraser; Saumon du Pacifique--Rouge

Fraser, John. Voir Saumon du Pacifique--Rouge

Fraser, société. Voir Bois d'oeuvre--États-Unis

Fraser, vallée. Voir Air, qualité--Pollution et Smog--Colombie-Britannique; Sumas 2, centrale électrique--Washington

Fraudes. Voir Cartes de crédits; Centre Virginia Fontaine--Financement; Commandites, programme; Impôt sur le revenu--Évasion fiscale; Mois de sensibilisation à la fraude; Sociétés par actions--Comptes; Télémarketing; Ukraine--Élections--Résultats

Frazer, Jack. Voir Tribunal des anciens combattants

FRCC. Voir Céréales, transport--Wagons-trémies, parc fédéral, Farmer Rail Car Coalition

Free the Children

    >>Organisation bénévole, Kielburger, Marc et Craig, fondateur, hommage, déc. art. 31, 3346(54:1405)

Frégate de patrouille. Voir NCSM Toronto, frégate

French, Kristen, meurtre. Voir Karla, film--Homolka

Friches industrielles. Voir Fonds d'habilitation municipal vert--Niagara

Friedlander, Lester. Voir Encéphalopathie bovine spongiforme--États-Unis, cas

Frith, l'hon. Royce Herbert, ancien sénateur

    >>Décès, hommage, déc. art. 31, 4360(71:1355)

Frito-Lay. Voir Acides gras trans

From Couch Potato to Baked Potato. Voir Obésité--Lynne-Davis, Jon

Fromage

Fromage au lait cru

    >>Interdiction, proposition, 2406(40:1645)

Frontière, États-Unis--Canada, sécurité

    >>Caucus parlementaire. Voir plutôt Caucus parlementaire des circonscriptions frontalières
    >>Centre national d'évaluation des risques, création, rôle, 6978(114:1350)
    >>Commerce, États-Unis--Canada
    >>>Délais, problème, 231(6:1600), 2688(44:1705), 6035(99:1745)
    >>>>Déc. art. 31, 25(3:1410)
    >>>>Voir aussi Marijuana--Possession
    >>>Fluidité, facilitation
    >>>>Conseil canadien des chefs d'entreprise, intégration, plan, Nouveau Parti démocratique, position, déc. art. 31, 6930(113:1110)
    >>>>Gouvernement, mesures, 199(5:1305), 1492-3(26:1605-10), 1498-9(26:1655-1700)
    >>>>>Q.o., 387(8:1440), 4706(76:1500)
    >>>Sommet nord-américain Bush-Fox-Martin, Waco, Texas, 23 mars 2005, ordre du jour, q.o., 4444(72:1415), 4446(72:1425), 4491(73:1425), 4494(73:1440)
    >>Conteneurs, sécurité
    >>>Financement, 4057(66:1645), 6978(114:1350)
    >>>Inspection à l'extérieur du Canada, 405(8:1650)
    >>Criminels américains admis, crimes au Canada, 6973(114:1320)
    >>Douaniers. Voir plutôt Douanes, agents
    >>Employés. Voir plutôt Douanes, agents
    >>Équipes intégrées de la police des frontières (EIPF), 405(8:1650)
    >>Financement
    >>>Augmentation, 4093(67:1210)
    >>>Budget, 23 février 2005, mesure, 3910(64:1150), 4025(66:1415), 4045(66:1510), 4056(66:1640), 6026(99:1640)
    >>>Q.o., 4450(72:1450), 6610(108:1150)
    >>Frontière intelligente, initiative, 8(2:1630), 199(5:1305), 404-5(8:1635-50), 6978(114:1350), 8961(140:2035)
    >>>Q.o., 4948-9(80:1450)
    >>Marchandises illégales, entrée, Colombie-Britannique, 2688(1720)
    >>Mesures
    >>>Déc. art. 31, 6890(112:1400)
    >>>Q.o., 2613(43:1145)
    >>>Ridge, Tom, position, 6026-7(99:1640)
    >>Périmètre continental, 405(8:1650), 8964(140:2100-5)
    >>Postes frontière, congestion, files d'attente, élimination, mesures, 417(8:1820), 622-3(12:1635-45)
    >>>Automobile, pièces, industrie, répercussions, 6995(114:1530)
    >>>États-Unis, portes, nombre, augmentation, 6976(114:1345)
    >>>Lacolle, Qué., investissements, 7000-1(114:1615-20)
    >>>>Q.o., 2668(44:1455), 6610(108:1145-50), 7376(118:1150)
    >>>Niagara Falls, Niagara-on-the-Lake et Fort Erie, Ont., 10122-3(157:1600-5)
    >>>>Déc. art. 31, 1219(22:1400)
    >>>>Fermetures, 8957(140:2005), 8959-60(140:2025), 8963(140:2050), 8969-70(140:2140)
    >>>>>Q.o., 8402(131:1500)
    >>>>Pont Rainbow, déversement, fermeture, services d'urgence, déc. art. 31, 6477-8(106:1420)
    >>>>Q.o., 4706(76:1500)
    >>>US-VISIT, programme, Canadiens, assujettissement, 6978(114:1350)
    >>>>Canadiens d'origine pakistanaise, traitement, 7000(114:1610), 8952(140:1930)
    >>>Windsor-Detroit, corridor, 2687(44:1700)
    >>>>Budget, 23 février 2005, productivité, mesures, absence, 3890(63:1640), 4129(67:1555), 5901(95:1710), 7528(120:1335)
    >>>>Camions, détournement, parc Ojibway, proposition, 4683(76:1225)
    >>>>Financement, 2902(47:1110), 3086-9(50:1010-30), 4968(80:1705-10), 6145-6(101:1705), 6517-8(106:1920-30), 6973(114:1320), 6994(114:1525), 8954-5(140:1945-50)
    >>>>>Q.o., 5808(94:1430)
    >>>>Infrastructure matérielle, manque, 8954(140:1940)
    >>>>Pont Ambassador, remplacement, nouveau poste frontalier international, projet, 6255(102:1710), 6257(102:1720), 6692-4(109:1840-5), 6974-5(114:1325-30), 6997(114:1545)
    >>>>>Dd., 5163(83:1220)
    >>>>>Q.o., 6411(105:1445)
    >>>>Rapport Schwartz, rapport indépendant, 2899(47:1050-5), 4030(66:1355)
    >>>>>Déc. art. 31, 3148(51:1410)
    >>>>>Q.o., 3648(59:1445)
    >>>>Traversier, service, financement, 6977(114:1345), 7001(114:1625), 8429-30(131:1825-30)
    >>>>>Q.o., 7185-6(116:1450)
    >>>>Tunnel ferroviaire, camions, utilisation, option, déc. art. 31, 9735(151:1410-5)
    >>Prédédouanement, système, 405(8:1645), 2690(44:1720), 6976-7(114:1345)
    >>>Q.o., 7277(117:1420)
    >>Véhicules, entrée illégale, mesures, q.o., 4449-50(72:1450)
    >>Voir aussi GRC--Bureaux régionaux; Marijuana--Possession; Passeports--Initiative

Frulla, l'hon. Liza (Lib.--Jeanne-Le Ber; ministre du Patrimoine canadien et ministre responsable de la Condition féminine)

Fry, l'hon. Hedy (Lib.--Vancouver-Centre)

    >>Air India, déc. art. 31, 7716(122:1415)
    >>Arts et culture, 1454-5(25:2035-40), 4135(67:1640-5)
    >>Atarnajuat: La légende de l'homme rapide, film de Zacharias Kunuk, 1352(24:1710)
    >>Autochtones, 4136(67:1650)
    >>Basford, Stanley Ronald, ancien député, déc. art. 31, 3045(49:1405)
    >>Bennett, Doug, chanteur, déc. art. 31, 1000(19:1400)
    >>Budget, 23 février 2005, m. (Goodale), 4134-6(67:1635-50)
    >>Budget des dépenses, 1454-5(25:2035-40), 6178-9(101:2125-35), 6189(101:2255)
    >>Caméra d'or au Festival de Cannes, 1352(24:1710)
    >>Cancer de l'ovaire, déc. art. 31, 8138(127:1410)
    >>Chanteuses, 1455(25:2035)
    >>Citoyenneté, 4135-6(67:1650)
    >>Citoyenneté et Immigration, ministère, 6178-9(101:2125-35), 6189(101:2255)
    >>Citoyenneté, Loi (modification) (projet de loi S-2), 2094-5(35:1320-5)
    >>Citoyenneté, q.o., 2664(44:1440)
    >>Code criminel (modification: conduite avec facultés affaiblies) et autres lois en conséquence (modification) (projet de loi C-16), 1106-7(20:1745-50)
    >>Code criminel (modification: traite des personnes) (projet de loi C-49), 8638-40(135:1810-35)
    >>Commission de l'immigration et du statut de réfugié, 5544-5(89:1930-5)
    >>>Q.o., 2609(43:1120)
    >>Conjoints de même sexe, 4575-7(74:1535-45), 5430(87:1725), 7939-41(124:1540-55)
    >>Contraventions, Loi et la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et autres lois (modification) (projet de loi C-17), 1096-7(20:1620-5)
    >>Danseuses exotiques, q.o., 2025(34:1420), 2028(34:1435)
    >>Écrivains, 1455(25:2035)
    >>Effet de serre, 7567(120:1810)
    >>Étudiants, 8208-9(128:1255)
    >>Faillites, 8206-9(128:1235-55)
    >>Fédération des francophones de la Colombie-Britannique, déc. art. 31, 7614-5(121:1410)
    >>Film, industrie, 1352(24:1710), 1455(25:2035)
    >>Finances, ministre, versements, autorisation (projet de loi C-48), 7566-8(120:1805-20)
    >>Gouvernement, m. subsides (Harper), 10093(157:1250), 10126-9(157:1630-45)
    >>Hépatite C, m. (Valeri), 1136-8(20:2140-2200)
    >>Immigrants, 6183(101:2205), 6189(101:2255)
    >>>Q.o., 3231(52:1450)
    >>Immigration, 2890-1(46:1840-5), 3311-2(53:1920-5), 3378-9(54:1755-1800), 6179(101:2135), 9256(144:1510)
    >>>Q.o., 1328-9(24:1430-5), 1333(24:1500), 2025-7(34:1420-30), 2033(34:1500), 2609(43:1120), 4570(74:1500), 9251-2(144:1445)
    >>Immigration et protection des réfugiés, Loi et Règlement sur l'immigration et la protection des réfugiés (modification) (projet de loi C-283), 3000-2(48:1825-30)
    >>Immigration et protection des réfugiés, Loi (modification: parrainage d'un parent) (projet de loi C-272), 4481-2(72:1845-50)
    >>Immigration, séjour, visas, 3000-1(48:1825-30)
    >>>Q.o., 957(18:1155)
    >>Institut national canadien pour les aveugles (INCA), 4135(67:1640)
    >>Journée internationale des droits de la personne, q.o., 2609(43:1120)
    >>Journée mondiale de la vue, déc. art. 31, 310(7:1405)
    >>Journée nationale de lutte contre l'homophobie, déc. art. 31, 6477(106:1415)
    >>Logements abordables, 7566-7(120:1810)
    >>Mariage, 4577(74:1540)
    >>Mariage civil (projet de loi C-38), 4575-7(74:1535-45), 5430(87:1725), 7939-41(124:1540-55)
    >>Médecins, 6183(101:2205)
    >>Nouveaux médias (jeux électroniques), déc. art. 31, 7923-4(124:1400)
    >>Procédure, décorum, 7973(124:1950)
    >>Réfugiés, 3679-80(59:1830)
    >>>Q.o., 2609(43:1120), 2664(44:1435-40)
    >>Salariés, protection, Programme (projet de loi C-55), 8206-9(128:1235-55)
    >>Santé, services, 4134-5(67:1635-40)
    >>Semaine canadienne du médecin de famille, déc. art. 31, 1725(30:1415)
    >>Sgro, q.o., 2026-7(34:1420-30), 2608(43:1115-20), 2664(44:1440)
    >>Téléfilm Canada, Loi et une autre loi en conséquence (modification) (projet de loi C-18), 1352(24:1705-10)
    >>Télévision, 1352(24:1705)
    >>Trafic d'êtres humains, 8638-40(135:1810-35)
    >>Travailleurs étrangers, q.o., 2027(34:1430)
    >>Tremblement de terre, déc. art. 31, 9015(141:1400)
    >>Ukraine, m. art. 52 (Wrzesnewskyj), 1873-4(31:2220-5)
    >>Un avenir en art, programme, 1455(25:2040)
    >>Vancouver AM Tourist Association, déc. art. 31, 4442(72:1410)
    >>Volpe, 8643-4(135:1850-5)

Fugitifs recherchés par la justice étrangère (projet de loi C-409). MacKay

    >>1re l., 7434(119:1510)
    >>Voir aussi Extradition--Demandes, évolution, rapports annuels, présentation au Parlement, projet de loi C-409

Fulton, lieutenant-colonel Lockhart, ancien combattant

    >>Décès, déc. art. 31, 9100(142:1420)

Fund the Child, coalition. Voir Garderies--Programme--Parents--Coalition

Fundy, région. Voir Autochtones, Affaire Marshall, Cour suprême, décision--Permis, rachat, programme

Fundy Royal, circonscription. Voir Pompiers; Prix de distinction Turnaround--Récipiendaires

Fung, Lori. Voir Temple de la renommée des sports

Furi, Kelly. Voir plutôt Agressions sexuelles--Agresseurs--D'enfants--Criminels dangereux, catégorie, inclusion--Peines, alourdissement

Furlong, Dennis. Voir Anciens combattants, prestations et allocations--Invalidité--Défoliants--Enquête

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