ETHI Réunion de comité

    Bonjour à tous, mesdames et messieurs les députés membres du comité.

    Je constate que nous avons le quorum. Nous pouvons passer à l'élection du président. Je suis prêt à accueillir les motions à cet effet.

    Monsieur Easter.

    Je propose M. Szabo.

    M. Easter propose M. Szabo pour occuper le poste de président.

    Y a-t-il d'autres motions? Non.

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Szabo dûment élu président du comité.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: Avant d'inviter M. Szabo à occuper le fauteuil, plaît-il au comité de passer à l'élection des vice-présidents?

    Des voix: D'accord.

    Le greffier: Je suis prêt à accueillir les motions pour l'élection du premier vice-président.

    Monsieur Siksay.

    Je propose que Pat Davidson soit la première vice-présidente.

    M. Siksay propose que Mme Davidson soit élue première vice-présidente du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et Mme Davidson dûment élue vice-présidente du comité.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: Je suis maintenant prêt à recevoir des motions pour le poste de deuxième vice-président.

    Je propose M. Bill Siksay au poste de deuxième vice-président.

    Il est proposé par Mme Freeman que M. Siksay soit élu deuxième vice-président.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Siksay dûment élu deuxième vice-président du comité.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: J'invite donc le président à venir prendre place au fauteuil.

    Merci, Jacques, d'avoir présidé au démarrage du meilleur comité sur la Colline parlementaire — et du plus travailleur. Je sais que les députés ici présents ont eu l'occasion de travailler ensemble par le passé, et le travail qui nous attend est très intéressant.

    Je propose que mardi prochain, puisque nos motions de régie interne sont en place en ce qui concerne la constitution du comité de direction, que ce comité se réunisse aux heures habituelles de nos réunions. Je donnerai avis de cette réunion aux membres: Mme Freeman, M. Siksay, Mme Davidson et moi-même.

    Je propose que chacun des membres du comité de direction fasse connaître aux autres des propositions générales qu'il aimerait soumettre à l'examen de ce comité, pour que nous puissions être en quelque sorte prêts à formuler une recommandation à tout notre comité, à sa première réunion, le jeudi suivant.

    Madame Davidson.

    Merci, monsieur le président.

    Est-ce que ces échanges se feront par l'entremise du greffier?

    Non, pas du tout. Je pense que, pour aller plus vite, les membres devraient y aller de façon officieuse.

    Ce sera entre nous. D'accord.

    Il reste un seul autre point qui n'est cependant pas à l'ordre du jour. J'ai tenu des consultations avec chacun des partis. Elles concernaient les dixième et onzième rapports du comité de la dernière session. Ils ont été déposés à la Chambre. Nous avons demandé une réponse du gouvernement sous 120 jours. Nous avons reçu une réponse du ministre de la Justice sur les deux rapports. Le comité l'a examinée, et, dans la correspondance qui a suivi, nous avons demandé — ce que le ministre a accepté — une réponse exhaustive, à venir. Nous persisterons dans cette demande de réponse à soumettre à l'étude du comité.

    Cependant, la prorogation a eu pour effet de faire tomber dans les limbes les deux rapports que nous avons déposés à la Chambre. Donc, en consultation avec les partis, je proposerais de les déposer de nouveau à la Chambre. Je préciserai que nous ne demandons pas de réponse du gouvernement sous 120 jours, tout simplement parce qu'il a déjà donné sa réponse, mais nous avons du travail à faire sur ce point.

    Monsieur Siksay.

    Je propose une motion à cet effet. Pour ce qui concerne le rapport du Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique intitulé « La Loi sur la protection des renseignements personnels: premiers pas vers un renouvellement », je propose qu'il soit redéposé à la Chambre.

    Merci.

    Y a-t-il discussion?

    Monsieur Poilievre.

    Je suis désolé. J'anticipe. Je pense que cela semble raisonnable, mais j'avais un sujet distinct, sur un autre rapport concernant l'enquête sur les systèmes cartographiques Google. Je ne veux pas que nous nous égarions hors sujet.

    Y a-t-il autre chose sur la motion de M. Siksay?

    Il n'y a rien d'autre. Qui est en faveur?

    (La motion est adoptée.)

    Le président: Madame Freeman.

    Je voudrais proposer qu'on dépose à nouveau le rapport sur la Loi sur l'accès à l'information devant la Chambre. C'est la motion que je propose.

    C'est le onzième rapport.

    Y a-t-il des observations? Qui est en faveur?

    (La motion est adoptée.)

    Le président: Monsieur Poilievre.

    Qu'envisagez-vous de faire pour les études que nous avons entreprises et effectivement terminées, comme celle du système cartographique Google, mais dont les rapports ne sont pas encore rédigés? Avons-nous une stratégie pour rouvrir l'étude, uniquement pour la rédaction du rapport? Les viseriez-vous au moyen d'une motion à cette fin?

    Je crois que, normalement, en tout premier lieu, à la première réunion de tout le comité, il y aurait une motion pour rassembler les témoignages, les comptes rendus et les transcriptions de la session précédente et tout adopter dans la session en cours. Ensuite, nous pourrions faire comme vous l'avez proposé, c'est-à-dire prendre les mesures nécessaires pour terminer le travail et faire rapport à la Chambre. Mais, à cause de la prorogation, nous n'avons pas encore tous ces témoignages et tous ces renseignements.

    Il existe un précédent de la situation où nous nous trouvons. C'était l'étude sur l'Afghanistan de la session antérieure. De fait, nous avons présenté toute l'étude, et le rapport a été fait en une séance. Il nous a ensuite été soumis, nous l'avons adopté et nous l'avons effectivement produit.

    Nous nous contenterons de régler la question à la prochaine réunion.

    Effectivement. Je pense que nous pourrons avoir des discussions plus approfondies sur la teneur de ce rapport, parce qu'il n'a pas encore été rédigé, mais c'est assurément ce que nous devrions faire, parce que nous y avons consacré beaucoup de temps.

    Vous accueilleriez donc une motion à la prochaine réunion.

    Je pense que nous discuterons certainement de cette question à la réunion du comité de direction, mardi prochain. Je suis convaincu que la question figurera parmi celles que nous proposerons au comité sur la marche que nous pourrions suivre.

    Merci.

    Monsieur Easter.

    Là-dessus, nous sommes tous membres d'autres comités, et, de fait, au Comité de l'agriculture dont je suis membre, il y avait une étude sur la concurrence qui remontait à février dernier et dont l'existence était menacée dans une grande mesure à cause de la prorogation. Il nous a suffi de produire une motion selon laquelle tous les témoignages reçus sur la question de l'étude sur la concurrence seraient présentés au cours de la présente session. Cela permet de poursuivre le travail commencé et de produire le rapport, mais la motion à cette fin est indispensable. Nous allons donc le faire à la prochaine réunion.

    Je pense que nous avons un plan. Le comité de direction se réunira donc mardi prochain, et tout notre comité se réunira pour la première fois jeudi. Les avis à cette fin seront envoyés par notre greffier, Jacques Maziade.

    J'espère que vous viendrez à connaître notre greffier ainsi qu'Alysia et Dara, nos analystes, qui ont fourni au comité un service, un appui et une aide excellents. Nous sommes très chanceux de les avoir.

    Il est réjouissant de vous revoir tous.

    Au fait, nous avons eu un bébé, n'est-ce pas?

    En effet.

    Pas vous.

    Oh, oh; c'est ainsi que naissent les rumeurs.

    Des voix: Oh, oh!

    Non, il y avait une autre analyste, mais, Alysia, vous pourriez peut-être faire l'annonce au comité.

    Élise Hurtubise-Loranger a eu un garçon, nommé Émile. Elle est venue nous le présenter il y a quelques jours, au bureau. Il est très mignon et il se porte très bien, de sorte que tout le monde est heureux.

    Excellent.

    Eh bien, c'est un très bon départ pour nous.

    Chers collègues, je sais que nous sommes tous occupés. Il n'y a pas d'autres questions à traiter. La séance est donc levée.