NDDN Réunion de comité

    Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum.

    Je constate qu'il y a quorum.

    Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.

    Je suis prêt à recevoir des motions à cet effet.

    Je propose Maxime Bernier.

    M. Laurie Hawn propose que Maxime Bernier soit élu président. Y a-t-il d'autres motions? Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Avant d'inviter à M. Bernier de prendre le fauteuil, nous allons procéder à l'élection des vice-présidents.

    Comme vous le savez, l'article 106(2) du Règlement stipule que le premier vice-président doit être un député de l'Opposition officielle. Je suis prêt à recevoir des motions à cet effet.

    Je propose Bryon Wilfert.

    Il est proposé par M. Dosanjh que M. Bryon Wilfert soit élu premier vice-président. Y a-t-il d'autres propositions? Plaît-il au comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: Je suis maintenant prêt à recevoir des motions pour le poste de deuxième vice-président.

    Je propose M. Claude Bachand.

    M. Paillé propose M. Claude Bachand comme deuxième vice-président.

    Y a-t-il d'autres motions?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare M. Bachand élu deuxième vice-président. J'invite M. Bernier à prendre le fauteuil à titre de président.

    Merci, chers membres du comité.

    Je suis ravi d'être le président du comité. Je vais faire tout en mon pouvoir pour que le comité soit aussi efficace qu'il l'était à la dernière session.

    Avant de commencer, je dois vous lire quelque chose.

    C'est une déclaration de la présidence. Le mercredi 3 mars 2010, la Chambre des communes a adopté l'ordre suivant, et je cite:

    En conséquence, les motions de régie interne qui étaient en vigueur au moment de la prorogation sont rétablies. Le greffier fera état de l'ordre de la Chambre dans le procès-verbal de la présente séance. Le comité peut modifier n'importe laquelle de ces motions s'il le désire. Finalement, le greffier vous a distribué un exemplaire des motions à titre informatif.

    Monsieur le président, chers collègues, après avoir siégé au comité pendant un an — ou un peu moins —, j'ai remarqué qu'il m'est parfois difficile, voire impossible, de poser une deuxième série de questions. Je n'ai pas eu l'occasion de consulter qui que ce soit à ce propos.

    Je me demandais simplement si le comité pourrait songer à ajouter le NPD à la fin de la liste établie pour le deuxième tour au lieu de l'inscrire dans la liste du troisième tour — c'est au verso du document qui a été distribué. De cette façon, le NPD disposerait de cinq minutes au deuxième tour, à la suite du Parti libéral, du Parti conservateur, du Bloc Québécois, du Parti libéral, du Parti conservateur et du Parti conservateur. J'ignore si quelqu'un acceptera d'appuyer ma proposition, mais j'aimerais que le comité examine la question. Parfois, rien ne garantit que notre tour reviendra, et il faut calculer le temps qu'il reste avant que la séance ne soit levée pour savoir si nous pourrons poser d'autres questions.

    Avant tout, je voudrais simplement demander au comité s'il veut discuter de ce point maintenant, car c'est un sujet qu'on devrait examiner plus tard. Aujourd'hui, l'ordre du jour ne comporte que l'élection du président et des vice-présidents. Si le comité est d'accord pour en discuter maintenant, nous pouvons le faire. Sinon, nous devrons attendre à la prochaine réunion.

    Monsieur Bachand.

    Monsieur le président, il y a trois membres qui sont en réunion en même temps avec l'OTAN. Alors, je me demande si on ne pourrait pas tout simplement reporter cette discussion à la prochaine réunion étant donné que nous devrons quitter sous peu. Nous avons d'autres sujets à discuter à un autre endroit. Effectivement, sur l'ordre du jour d'aujourd'hui, on avait noté qu'il s'agissait seulement d'une élection.

    Songez-vous également à convoquer une réunion du comité directeur pour regarder les travaux futurs et autres peut-être cette semaine?

    Monsieur Hawn, avez-vous quelque chose à ajouter à ce propos?

    Eh bien, le comité de direction ou le comité en entier peut discuter de la planification des travaux à venir. Bien que ce soient deux bonnes options, je préfèrerais pour ma part que l'ensemble du comité en discute.

    En fait, je préfère plutôt que ce soit le comité de direction qui le fasse.

    D'accord. Peu importe, c'est...

    Je crois comprendre qu'il en sera question lors de la prochaine réunion, qui aura lieu ce jeudi. C'est le comité de direction qui se réunira ou... ?

    C'est le comité de direction puisqu'il faudra parler des travaux futurs.

    C'est le comité de direction qui devrait se réunir.

    Le comité de direction tiendra une réunion jeudi, à 11 heures, afin de discuter des travaux futurs du comité.

    Monsieur Hawn.

    J'aimerais juste mentionner quelque chose qui presse un peu. Le ministre doit comparaître à propos du budget d'ici le 18 mars puisqu'il est occupé le 23 mars. La date qui lui convient le mieux est le 18 mars. Évidemment, nous pourrons en discuter jeudi, mais je voulais déjà vous prévenir.

    On devrait pouvoir faire en sorte qu'il comparaisse à cette date-là.

    Vous devriez en parler à la réunion du comité de direction.

    Bien sûr, mais je voulais juste vous aviser.

    Personne ici ne voudrait que le ministre manque à ses obligations.

    Bien. Nous discuterons du calendrier lors de la prochaine réunion.

    Monsieur Harris.

    Ça me va. J'ai seulement soulevé la question à cause de la motion adoptée par la Chambre. Elle stipule que les motions qui étaient en vigueur à la dernière session sont réputées avoir été adoptées à cette session-ci, mais aussi qu'on peut les modifier. Je n'ai pas d'objection à ce qu'on en parle aujourd'hui ou jeudi, pourvu qu'on prenne le temps d'en discuter — que ce soit à la prochaine réunion du comité en entier ou à un autre moment.

    Oui.

    J'aimerais préciser que ce point pourra être abordé lors de la réunion du comité de direction, mais il devra tout de même être soumis au vote.

    Oui, bien sûr.

    D'accord.

    Monsieur le greffier, aviez-vous quelque chose à ajouter?

    Le comité pourrait se réunir jeudi à 11 heures.

    Donc, jeudi à 11 heures.

    Merci beaucoup et je vous souhaite une bonne journée.

    Je vous remercie beaucoup. Bonne journée.