CITI Réunion de comité

STANDING COMMITTEE ON CITIZENSHIP AND IMMIGRATION

COMITÉ PERMANENT DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'IMMIGRATION

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le jeudi 8 octobre 1998

• 1141

[Traduction]

Le greffier du comité: Honorables membres du comité,

[Français]

nous avons quorum.

[Traduction]

Le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président, et je suis prêt à recevoir les motions à ce sujet.

M. Leon E. Benoit (Lakeland, Réf.): Monsieur le greffier, avant de continuer, j'aimerais demander aux membres ici présents s'ils veulent bien discuter de la possibilité d'élire le président et les vice-présidents par scrutin secret. À mon avis, ça nous permettrait d'élire les président et vice-présidents les plus appropriés puisque les membres pourraient au moins voter librement pour la personne qu'ils estiment la plus compétente, sans qu'il y ait d'interférence. Alors, est-ce que nous pourrions en discuter?

M. Réal Ménard (Hochelaga—Maisonneuve, BQ): On fera comme ça si on accepte de m'élire comme vice-président.

Des voix: Oh, oh!

Le greffier: Je voudrais rappeler aux membres du comité que le greffier ne peut ni recevoir d'autres types de motion, ni entendre les rappels au Règlement, ni participer à un débat. Je suis ici pour recevoir les motions visant l'élection d'un président.

M. Leon Benoit: Mais s'il y a consensus...

M. John McKay (Scarborough-Est, Lib.): Monsieur le président, est-ce que je pourrais proposer M. Rey Pagtakhan comme président?

Mme Raymonde Folco (Laval-Ouest, Lib.): J'appuie la proposition.

Le greffier: Il est proposé par M. McKay et appuyé par Mme Folco d'élire M. Pagtakhan à la présidence du comité.

(La motion est adoptée)

Le greffier: J'invite M. Pagtakhan à assumer la présidence.

Des voix: Bravo, bravo!

Le président (M. Rey D. Pagtakhan (Winnipeg-Nord—St. Paul, Lib.)): Je tiens à vous remercier tous. Ça vaudrait la peine de noter dans les annales que c'est la première fois que je remporte une élection à l'unanimité. Si on peut continuer comme ça, j'en serai très heureux et mon épouse aussi.

M. Sarkis Assadourian (Brampton-Centre, Lib.): C'est la deuxième fois, monsieur le président.

Le président: Oui, la deuxième fois.

M. Sarkis Assadourian: La prochaine fois, vous pourrez mettre dans votre curriculum vitae que même l'opposition vous a appuyé.

Le président: J'aimerais maintenant passer à l'élection des vice-présidents, conformément au Règlement.

Monsieur Mahoney.

M. Steve Mahoney (Mississauga-Ouest, Lib.): J'aimerais proposer la candidature de Mme Folco au poste de vice-présidente.

Le président: D'accord. On propose Mme Folco comme vice-présidente.

(La motion est adoptée)

Le président: Procédons maintenant à l'élection du deuxième vice-président.

Monsieur McNally.

M. Grant McNally (Dewdney—Alouette, Réf.): Monsieur le président, j'aimerais proposer M. Benoit comme vice-président.

Le président: On propose M. Benoit comme deuxième vice-président.

Une voix: Un scrutin secret.

Des voix: Oh, oh!

(La motion est adoptée)

• 1145

Le président: Comme l'a indiqué le greffier du comité, c'est à cela que se limite notre réunion d'organisation. Donc je suppose...

Monsieur Ménard.

[Français]

M. Réal Ménard: Si tel est le voeu du comité...

[Traduction]

Comment vous débrouillez-vous en français, monsieur le président? Avez-vous eu le temps de l'apprendre, depuis la dernière fois?

Le président: Je suis passé du niveau de la maternelle au milieu de la première année.

[Français]

M. Réal Ménard: Monsieur le président, je voudrais demander que l'on discute des règles d'attribution du temps pour que nous puissions être fonctionnels dès la prochaine séance. Comprenez-vous, monsieur le président?

Le président: Pardon?

M. Réal Ménard: Vous êtes meilleur avec l'Internet.

Donc, je voudrais que l'on discute de l'attribution du temps pour que l'on puisse être fonctionnels à la prochaine séance et je veux vous donner deux préavis de motions que je souhaite déposer afin qu'on en débatte lors de la prochaine séance.

[Traduction]

Le président: Veuillez poursuivre.

[Français]

M. Réal Ménard: Pour ce qui est de l'attribution du temps... Est-ce que ça va, monsieur Deepak Obhrai?

[Traduction]

Le président: Vous présentez donc un avis de motion.

[Français]

M. Réal Ménard: Est-ce que je le fais maintenant?

[Traduction]

Le président: Oui.

[Français]

M. Réal Ménard: Je veux juste donner lecture de deux motions, dont on discutera lors de la prochaine séance, afin qu'elles puissent être traduites et que tout le monde puisse y réfléchir.

Je veux dédier la première motion à notre vice-présidente, Mme Folco. Elle se lit comme suit:

Que le Comité permanent de l'immigration entende les ONG canadiennes impliquées au Chili afin de s'assurer que les réfugiés chiliens de Montréal qui devront retourner au Chili ne fassent l'objet d'aucune violation des droits de la personne.

Je l'expliquerai à la prochaine séance.

La deuxième motion se lit comme suit:

Qu'une séance d'information soit organisée à l'intention des membres du comité permanent en ce qui a trait aux pays où des conflits sévissent et qui sont susceptibles de produire des réfugiés politiques.

Donc, l'idée est d'avoir une vue générale. Je dépose ces motions et nous en discuterons à la prochaine séance.

[Traduction]

Le président: Le comité a pris note des motions. Je suppose que nous pouvons prévoir la tenue d'une réunion peu après le retour du congé, et nous pourrons alors exposer les autres questions d'ordre administratif dont nous discuterons.

Chers collègues, n'hésitez pas à m'appeler n'importe quand si vous avez des suggestions à me faire, que je pourrai évaluer avec le greffier, pour que cette réunion puisse être tout à la fois rapide et bien remplie. Notre temps est précieux et je suis sûr que vous êtes tous d'accord avec ce genre d'approche en ce qui concerne les réunions de comité.

Avons-nous autre chose?

Le greffier: Non.

[Français]

M. Réal Ménard: Est-ce qu'on discute de l'attribution du temps? Est-ce une bonne chose d'en discuter maintenant ou si vous préférez qu'on en discute à l'autre comité?

[Traduction]

Le président: Peut-être à la prochaine réunion, comme ça tout le monde peut y réfléchir encore et peut-être en discuter avant la réunion. Nous serions ainsi plus prêts à entamer le débat. Est-ce que tout le monde est d'accord?

Monsieur Benoit.

M. Leon Benoit: Monsieur le président, j'aimerais seulement déposer une motion de routine. J'aimerais proposer que le secrétaire parlementaire ne siège pas au comité de direction, afin que le comité se sente tout à fait libre de faire ce qu'il veut.

Le président: Je ne connais pas l'usage, monsieur le greffier, mais je ne suis pas habitué à recevoir des motions négatives.

M. Leon Benoit: Disons que je ne vois pas ça comme une motion négative.

Le président: Steve.

M. Steve Mahoney: Monsieur le président, à titre d'éclaircissement, est-ce qu'il est pertinent que cette motion soit...

Le président: Est-ce que c'est un avis de motion, ou quoi?

M. Leon Benoit: Non. Pourquoi ne pas en discuter maintenant?

Le président: Pouvons-nous mettre ce point à l'ordre du jour maintenant?

Le greffier: Pour mettre les choses au clair à l'intention de M. Benoit, la dernière motion qui a été adoptée, à moins qu'elle ait été remplacée par une autre, ne prévoyait pas la participation du secrétaire parlementaire au comité de direction. Le comité de direction se compose du président, des deux vice-présidents et d'un représentant de chacun des partis d'opposition, soit le Bloc québécois, le Nouveau Parti démocratique et le Parti conservateur. C'est ça la motion qui est en vigueur. Pour l'instant, rien n'exige que le secrétaire parlementaire siège au comité de direction.

M. Leon Benoit: Bon, ça me satisfait. Merci.

Le président: Nous devrions peut-être discuter du fonctionnement du comité de direction.

Ce que je vais faire, pour notre gouverne à tous, est que je vais inscrire le sujet de la composition du comité de direction à l'ordre du jour pour que nous sachions tous comment fonctionne le comité. S'il le faut, si une motion doit être présentée, nous l'accepterons, et nous discuterons des deux avis de motion que vient de déposer M. Ménard.

Steve.

• 1150

M. Steve Mahoney: Est-ce que nous discutons de la composition du comité?

Le président: Non, pas maintenant.

M. Steve Mahoney: Donc, on ne parle même pas du comité de direction maintenant?

Le président: Non.

M. Steve Mahoney: Alors il n'y a qu'à lever la séance.

Le président: Oui.

M. Steve Mahoney: Je propose donc que la séance soit levée.

Le président: La séance est levée.