CIMM Réunion de comité

    Mesdames et messieurs les membres du comité...

je constate qu'il y a quorum.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection d'un président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

    Monsieur Bevilacqua.

    J'aimerais proposer M. Tilson, pour son parcours...

    Et pour sa chevelure de renard gris?

    ... et pour la grande participation qu'il a toujours obtenue de ce côté-ci. Je suis persuadé qu'il s'en rappellera lorsqu'il assumera la présidence du comité.

    Il est proposé par M. Bevilacqua que M. Tilson assume la présidence du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Le comité a entendu l'énoncé de la motion. Plaît-il aux membres du comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Tilson dûment élu président du comité.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: Avant de demander à M. Tilson de prendre place au fauteuil, je suis maintenant prêt à recevoir les motions pour l'élection du premier vice-président du comité.

    Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.

    Monsieur St-Cyr, vous avez la parole.

    Je propose la candidature de Maurizio Bevilacqua.

    Il a été proposé par M. St-Cyr que M. Bevilacqua soit élu premier vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Afin de nous assurer d'avoir le consentement unanime, il serait formidable de tenir un vote par appel nominal pour l'élection de M. Bevilacqua.

    J'imagine que c'est assez simple.

    Madame Chafe, pourriez-vous faire l'appel des députés?

    (La motion est adoptée par 12 voix contre 0.)

    Le greffier: Puisqu'il y a douze députés en faveur de la motion et aucun contre...

    En fait, dix députés sont favorables et deux sont indécis.

    ... Je déclare M. Bevilacqua dûment élu premier vice-président du comité.

    Nous allons maintenant procéder à l'élection de deuxième vice-président du comité...

qui doit être issu de l'un des deux autres partis de l'opposition.

    Quelqu'un veut-il proposer une motion?

    Madame Wong.

    Je propose que M. St-Cyr soit élu deuxième vice-président.

    Y a-t-il d'autres motions à cet effet?

    Le comité a entendu l'énoncé de la motion. Plaît-il aux membres du comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. St-Cyr dûment élu vice-président du comité.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: Je demanderais maintenant à M. Tilson de prendre place au fauteuil.

    Merci beaucoup, mesdames et messieurs. Je me réjouis d'être de nouveau ici.

    Je vous remercie, monsieur Bevilacqua, des propos que vous avez tenus.

    Bienvenue, monsieur Coderre. Je suis impatient de travailler avec vous, compte tenu de votre expérience et de la sagesse dont vous avez fait preuve dans le passé. Nous avons une bonne équipe. Je suis certain que vous vous plairez parmi nous.

    Chers collègues, nous devons décider ce que nous allons faire. Nous devons d'abord étudier des motions de régie interne. Le mercredi 3 mars 2010, la Chambre des communes a adopté l'ordre suivant:

    Par conséquent, les motions de régie interne qui étaient en vigueur au moment de la prorogation sont rétablies. Le greffier intégrera l'ordre adopté par la Chambre au procès-verbal de la réunion d'aujourd'hui. S'il le désire, le comité peut modifier ces motions.

    Pour terminer, le greffier a distribué à titre d'information une copie des motions à tous les membres du comité. Je pense que vous les avez devant vous. Si vous voulez apporter des changements, je vous demanderais de vous prononcer maintenant. Sinon, nous allons passer à autre chose.

    Monsieur Karygiannis.

    Pourriez-vous expliquer la motion relative au quorum réduit, à la page 1? Avions-nous cette motion dans le passé?

    Oui, c'est ainsi que nous procédons depuis que j'assume la présidence du comité.

    Y a-t-il autre chose, chers collègues?

    Bien. Nous allons continuer.

    Nous devons décider de ce que nous allons faire, et je vais demander à ce que le comité poursuive la réunion à huis clos pour étudier ses travaux futurs.

    Faut-il une motion pour cela? Je crois que oui.

    Est-ce pour le sous-comité ou le comité en entier?

    C'est le comité en entier. Sinon, nous n'accomplirons rien mardi.

    C'est normalement le sous-comité, monsieur le président.

    Vous avez tout à fait raison, sauf qu'en procédant ainsi, le comité doit donner son approbation et nous pourrions vraisemblablement nous retrouver avec un problème sur les bras mardi. Je propose que le comité siège à huis clos pour étudier ses travaux futurs.

    Vous avez tout à fait raison de dire que c'est normalement le sous-comité qui s'en occupe, et je n'essaie pas de changer cette pratique, sauf dans ce cas-ci. Autrement, je crains que nous n'accomplissions rien mardi. Cela pourrait arriver.

    Monsieur Bevilacqua.

    Monsieur le président, je pense que le sous-comité s'en chargera, à moins d'une exception. Par exemple, je crois savoir qu'il se peut que le ministre vienne mardi?

    D'après ce que je comprends, vous avez raison de dire que... J'imagine que nous voudrons tous étudier le budget des dépenses. Le ministre est seulement disponible le 16 mars.

    Je voudrais suggérer que le comité accepte que le ministre comparaisse mardi et que le sous-comité se réunisse jeudi.

    Vous savez quoi? Je n'y vois aucun inconvénient.

    Nous commençons à discuter des travaux en séance publique. Si vous souhaitez procéder ainsi, cela me convient.

    Si tous les membres sont d'accord, monsieur Bevilacqua, alors je n'ai pas d'objection.

    Eh bien, j'imagine que tous les membres voudront entendre le témoignage du ministre mardi.

    D'accord, nous...

    Sur la liste, j'ai d'abord M. Dykstra, M. Karygiannis, puis Mme Chow.

    Merci, monsieur le président. Félicitations pour votre réélection, en passant.

    Je voudrais faire un commentaire très brièvement. Je ne pense pas qu'il soit nécessaire de poursuivre la réunion à huis clos. Je crois que nous sommes tous d'accord pour que le ministre comparaisse mardi. Il vient normalement parler du budget des dépenses pendant une heure.

    Je ne sais pas si je dois présenter une motion, mais je propose également que le ministre comparaisse pendant une heure mardi pour discuter du budget des dépenses et répondre aux questions des membres, et que nous consacrions le créneau de jeudi à une réunion du sous-comité au sujet du programme.

    J'ai maintenant plusieurs personnes sur ma liste: Mme Chow, M. Karygiannis, puis M. St-Cyr.

    Puis-je proposer un amendement mineur?

    Je ne crois pas que nous soyons saisis d'une motion en ce moment. Vous pouvez proposer ce que vous voulez.

    D'accord. Je suggère que nous entendions le témoignage du ministre mardi et que les membres du sous-comité se réunissent une demi-heure mardi après la réunion avec le ministre. Je ne pense pas que cela prendrait beaucoup de temps.

    Nous pourrions nous entendre sur le programme mardi en fin d'après-midi et l'étudier jeudi. C'est ce que je suggère. Si nous tenons la réunion du sous-comité jeudi, le comité ne pourra pas se réunir jeudi.

    Monsieur Karygiannis.

    J'aimerais tout d'abord vous féliciter pour votre élection, monsieur le président.

    Je félicite également les deux vice-présidents.

    J'aimerais proposer que nous acceptions d'entendre le ministre mardi. J'ai présenter une motion que le comité a reçue, je crois. Elle concerne ce qui se passe à Haïti. Je veux seulement obtenir la permission du comité. La situation à Haïti et les résidents du pays qui immigrent au Canada nous préoccupent tous beaucoup. J'aimerais demander le consentement unanime — ce n'est peut-être pas nécessaire — pour que nous examinions la motion et pour que le sous-comité l'étudie et l'intègre à quelque part dans la planification des travaux.

    Nous devons entendre les responsables du ministère au sujet de ce qui se passe à Haïti, de la manière dont ils gèrent la situation et de ce que nous devons faire. Puisque c'est un dossier qui nous préoccupe tous, nous devrions peut-être l'étudier en premier. Le sous-comité peut demander à des responsables du ministère de comparaître et de nous fournir de l'information, et peut envisager d'inviter des intervenants. Ce pourrait être le premier point au programme. Je sais qu'une motion a été présentée. Je ne sais pas si le greffier l'a reçue à temps, mais nous pourrions peut-être l'étudier, puis l'envoyer au sous-comité pour qu'il l'intègre au programme.

    Décidons tout d'abord de ce que nous allons faire mardi.

    Je suis d'accord avec vous.

    Monsieur St-Cyr.

    Je ne sais pas s'il y a une proposition officielle sur la table. Si ce n'est pas le cas, je propose, de façon à ce qu'on puisse avancer, que la rencontre avec le ministre se tienne mardi prochain. Jeudi prochain, le sous-comité pourrait se rencontrer et préparer la planification des travaux du comité pour les prochains mois. On pourrait commencer les travaux du comité dès mardi, en débutant par l'adoption du rapport. Comme on le sait, quand les quatre partis s'entendent dans le cadre du sous-comité, il est pratiquement certain que le comité va adopter le rapport du sous-comité.

    Avez-vous levé la main, monsieur Coderre?

    C'est une proposition,

    ... et j'en fais la proposition.

    Oui.

    Une voix: Un amendement.

    Le président: Eh bien, je pense qu'il a une motion, puis un amendement a été présenté et... Parlons-en encore un peu et tout deviendra plus clair.

    Monsieur Coderre.

    Monsieur le président, j'aimerais tout d'abord vous féliciter d'avoir été élu. J'aimerais aussi féliciter nos deux vice-présidents.

    Je pense qu'on doit être pragmatique. Le ministre va être présent, et on l'accepte, mais je ne crois pas qu'on doive attendre à jeudi avant de se rencontrer en sous-comité. Ça n'a pas de sens. Il y a présentement une réalité qui s'appelle Haïti. J'ai moi-même travaillé avec le ministre. Ce n'est pas partisan. Il reste qu'à l'heure actuelle, l'immigration est une réalité. Si on remet la réunion du sous-comité à jeudi prochain, ça implique qu'on ne pourra pas aborder cette question avant mardi prochain.

     Je ne vois pas en quoi il y a un problème si les choses se font rapidement. Comme l'a dit Olivia, on pourrait prendre une demi-heure après la rencontre avec le ministre pour que les membres du sous-comité se rencontrent et commencent immédiatement à travailler. Il est possible de trouver une façon de commencer à travailler au dossier dès jeudi. C'est une question de compassion. Je ne sais pas comment les choses se passent dans votre coin de pays, mais dans le mien, on fait présentement face à cette réalité-là. On va poser des questions au ministre à ce sujet, c'est certain. J'aimerais simplement qu'on puisse travailler de façon constructive. Ce n'est pas de la partisanerie: c'est une priorité et une urgence.

    Nous semblons être déjà passés par là. J'imagine que le temps constitue l'un des problèmes. Je dois être à la Chambre mardi, mais je présume que l'on peut se soustraire à n'importe quelle obligation si l'on veut.

    Bien. D'après ce que comprends, la motion vise à ce que nous entendions le ministre et ses fonctionnaires mardi et à ce que quelque temps mardi, immédiatement après cette réunion, nous...

    Un sous-comité.

    Un sous-comité: tout le monde.

    Le comité de direction.

    Le comité de direction: les porte-parole et le secrétaire parlementaire.

    Ceux en faveur de cette idée? Tout le monde...?

    Voulez-vous suivre la procédure officielle et avoir un...?

    Non, non. J'ai dit initialement que nous devrions nous réunir jeudi. J'aimerais discuter de notre programme au préalable.

    J'ai demandé de rencontrer Mme Chow et j'aimerais bien m'entretenir avec M. Bevilacqua et Thierry afin de parler de la planification des travaux. Je pense que j'aurais plus de temps de le faire si le comité de direction se réunissait jeudi plutôt que mardi, après la comparution du ministre.

    Une voix: Absolument.

    Monsieur Karygiannis.

    Puis-je demander que nous étudions la motion que j'ai présentée et que, lorsque le comité se réunira, il pourra l'examiner?

    Vous nous avez remis plusieurs motions, qui se trouvent quelque part dans mon dossier. J'imagine que nous les étudierons...

    Je parle d'Haïti.

    ... et on me dit que Mme Chow a des motions. Je ne les ai pas vues. Nous les examinerons tous.

    Vous savez, j'essaie de trouver une solution. Il me semble que l'on ait décidé qu'après la réunion avec le ministre et ses fonctionnaires, qui débutera à 15 h 30 et finira... Vous voulez donc rester pendant la soirée.... Nous pouvons, si c'est ce que vous voulez. Nous l'oublions, mais nous nous réunissons tard maintenant. Si c'est ce que vous voulez faire, je n'y vois pas d'inconvénient.

    L'autre choix est...

    Le vote aura lieu à 17 h 30, semble-t-il.

    Mme Olivia Chow: Vous êtes un homme brillant.

    D'accord. Nous devons...

    Passons à l'étude d'une motion. Nous sommes saisis de la motion voulant que nous entendions le témoignage du ministre et de ses fonctionnaires mardi.

    (La motion est adoptée.)

    Le président: Nous allons maintenant établir le programme du comité.

    Ma motion était jointe à celle-ci. Je sais que vous les avez séparées.

    En effet.

    Je comprends. Je propose que le comité de direction se réunisse jeudi pour planifier les travaux du comité pour les quatre à huit prochaines semaines, selon le nombre de sujets à aborder et la façon dont nous pouvons aller de l'avant.

    M. Karygiannis, M. St-Cyr, puis Mme Chow.

    Monsieur le président, me permettez-vous de proposer la motion sur Haïti pour que le dossier soit intégré au programme? Je pense que c'est un sujet très important pour nous tous.

    Monsieur Karygiannis, je crois que ce sera l'un parmi de nombreux dossiers sur lesquels le comité se penchera. Je sais ce que vous essayez de faire, mais je...

    Monsieur le président, je ne pense pas que le sous-comité puisse examiner une motion à moins qu'elle soit proposée et qu'elle lui soit renvoyée. Je pense que c'est la tradition.

    Très bien.

    J'aimerais lire ma motion, pour qu'elle soit ensuite renvoyée au sous-comité à des fins de considération et de planification.

    Vous demandez simplement qu'elle soit renvoyée au sous-comité.

    Je demande simplement que nous votions pour que la motion soit renvoyée au sous-comité afin qu'il l'examine.

    Parlez-vous du document de cinq paragraphes? Est-ce là la motion?

    Non, c'est le cinquième paragraphe, celui au sujet d'Haïti.

    Monsieur Karygiannis, j'ai en main un document que vous avez remis au greffier. Ce document contient cinq parties. Lesquelles proposez-vous?

    La partie qui porte sur Haïti, monsieur le président.

    Deux des paragraphes portent sur Haïti.

    D'accord. Je peux y jeter un coup d'oeil, s'il vous plaît?

    Puis-je les lire pour qu'elles figurent dans le compte rendu?

    Monsieur Young.

    J'invoque le Règlement, monsieur le président — je croyais que nous allions siéger à huis clos. J'aimerais savoir quel est le programme du comité. Nous abordons une motion, mais nous ne connaissons même pas notre programme.

    J'ai essayé de le faire, sans succès. Nous discutons des travaux du comité en séance publique, ce qui n'est pas la norme, mais le comité est libre de faire ce qui lui plaît.

    D'accord, mais pourquoi parlons-nous d'une motion, alors que nous ne savons même pas ce que nous ferons au cours des trois ou quatre prochaines réunions?

    Si je comprends bien, M. Karygiannis veut que le sous-comité examine sa motion ou ses motions.

    J'aimerais lire deux motions:

    Les membres consentent-ils tous à ce que le sous-comité examine la motion de M. Karygiannis? Y a-t-il des membres qui s'opposent à la proposition?

    Oui, j'ai entendu...

    J'essaie de procéder de façon informelle. Si nous devons commencer à suivre les règles à la lettre, nous...

    Oui, je le sais, mais nous n'appuyons pas la motion sous sa forme actuelle. Je ne veux pas être injuste envers M. Karygiannis et dire: « Oui, bien sûr, envoyons-la au sous-comité. » Nous n'appuyons pas la présente motion.

    Laquelle? La quatrième ou la cinquième?

    Celle que vous venez de lire.

    La cinquième.

    Je propose deux choses: la première, c'est que nous invitions des témoins, et la seconde, c'est que nous ne fassions aucune déportation. À quoi vous opposez-vous?

    Nous allons devoir commencer à suivre les règles à la lettre. J'essayais de procéder de façon informelle...

    Tout ce que j'essaie de dire, c'est que...

    D'abord, vous allez devoir vous adresser à moi lorsque vous parlez.

    M. Karygiannis a la parole.

    Je croyais que c'était moi qui l'avais.

    Non, c'est M. Karygiannis.

    Monsieur le président, les motions sont simples. Nous voulons nous renseigner auprès du ministère. Nous voulons savoir ce que les intervenants affrontent.

    La seconde motion propose que nous ne fassions aucune déportation à Haïti — je peux ajouter « à moins que la personne ait un casier judiciaire », si vous voulez —, car les gens déportés à Haïti n'ont nulle part où aller. Habituellement, nous ne déportons pas les gens dans des régions qui se trouvent en état de crise, et il ne fait aucun doute qu'Haïti est actuellement en état de crise.

    Voilà la motion que je présente. Je vous demande de consentir à ce qu'elle soit envoyée au sous-comité afin d'être examinée.

    Écoutez. D'abord, au sujet de votre motion... Désolé, je voulais procéder de façon informelle, mais c'est impossible, car nous dérapons. Nous sommes saisis de la motion de M. Dykstra, qui propose que les membres du sous-comité se réunissent jeudi; la vôtre, qui est un amendement, je suppose, est irrecevable.

    Vous pourrez présenter une motion après. Nous avons voté ce point. Or, pour l'instant, le comité doit voter pour déterminer si le sous-comité se réunira ou non jeudi.

    M. St-Cyr, puis Mme Chow.

    Je veux proposer un amendement à la motion de M. Dykstra.

     Plutôt que de se rencontrer jeudi dans le cadre du sous-comité, je suggère qu'on se réunisse mardi, après la rencontre avec le ministre, qu'on ajourne immédiatement après, de façon à permettre aux membres du sous-comité de se rencontrer de manière informelle immédiatement après et de préparer un ordre du jour. Celui-ci pourrait être adopté en cinq minutes, mardi prochain. Ça nous permettrait de commencer nos travaux dès jeudi prochain.

    Bref, l'amendement consiste à tenir la réunion du sous-comité mardi après le comité plénier, plutôt que jeudi, et à ajourner immédiatement après de façon à pouvoir tenir une rencontre informelle entre les porte-parole afin de préparer l'ordre du jour de jeudi prochain.

    L'amendement est recevable.

    Madame Chow.

    J'appuie tout à fait la proposition.

    Bien.

    Monsieur Coderre.

    Je demanderais simplement une précision.

    Premièrement, la proposition est-elle recevable si nous demandons ce que nous devrions suggérer au sous-comité? M. Karygiannis ne proposait pas de mettre une motion aux voix; il voulait s'assurer — je demande seulement votre avis — que le sous-comité examine les deux points.

    À mon avis, une fois que nous aurons traité de la motion et de l'amendement, quelqu'un pourra proposer que le sous-comité... Nous avons déjà une liste; M. Karygiannis a sa propre liste, qui contient ces deux points, et Mme Chow a aussi une liste...

    Mais un membre du sous-comité peut fournir sa propre liste.

    Oui, c'est ce que j'ai compris.

    Dans ce cas, nous n'avons pas à discuter de la question. D'accord.

    Deuxièmement, j'aimerais comprendre le point suivant: pour l'avis de motion, on dit qu'il faut un préavis de 42 heures. Faut-il bien 42 heures ou en faut-il 48?

    Une voix: Il en faut 42.

    L'hon. Denis Coderre: Quarante-deux? Pourquoi 42?

    Je ne sais pas. Nous différons des autres.

    C'est comme cela pour le secteur de l'immigration, n'est-ce pas?

    Oui, nous faisons les choses à notre façon.

    Avez-vous terminé, monsieur?

    C'est la société distincte.

    Monsieur Bevilacqua.

    Je tiens simplement à préciser: le ministre sera ici mardi; les motions de M. Karygiannis et de Mme Chow feront partie...

    Ils figureront dans la liste des points dont nous devons discuter.

    Ils figureront dans la liste de tous les autres...

    Je tiens aussi à rappeler à tous les membres que c'est le moment — pas à l'instant même, mais par l'entremise de votre porte-parole, ou peu importe, ou vous pouvez le faire vous-même — d'ajouter leurs propres points.

    En effet.

    N'est-ce pas? Nous établirons ensuite le programme.

    Ainsi, je présume que s'il y a d'autres sujets, nous les recevrons.

    C'est exact.

    Ou le greffier les recevra.

    Oui. Mettons donc l'amendement aux voix.

    Est-ce que tout le monde comprend l'amendement?

    Oui.

    (L'amendement est rejeté.)

    L'amendement est rejeté, madame Chow.

    Maintenant, quelle est la motion?

    La motion est que les membres du Sous-comité du programme et de la procédure se réunissent le jeudi 18 mars.

    Pourquoi l'amendement est-il rejeté?

     Parce que j'ai compté...

    Monsieur le président, pouvons-nous avoir un vote par appel nominal, s'il vous plaît?

    Nous l'avons déjà eu, monsieur Karygiannis. Je suis désolé, mais le président a déclaré que l'amendement était rejeté.

    J'ai compté les mains; j'ai fait très attention.

    J'invoque le Règlement: il a voté pour l'amendement, ce qui donne un total de six.

    Je n'ai pas vu sa main.

    Une voix: Je l'avais pourtant levée.

    Le président: D'accord, remettons l'amendement aux voix.

    (L'amendement est adopté.)

    Le président: La motion modifiée est donc...

    La motion modifiée est que les membres du Sous-comité du programme et de la procédure se réunissent le mardi 16 mars, à la suite de la rencontre avec le ministre.

    Elle semble redondante.

    Tout le monde comprend la motion?

    (La motion modifiée est adoptée.)

    Une voix: Devrions-nous lever la séance?

    Le président: Nous semblons en avoir assez pour aujourd'hui.

    Puis-je demander une précision, s'il vous plaît?

    Une précision.

    Le ministre comparaîtra pour parler de quel budget des dépenses?

    Des voix: Oh, oh!

    Le budget principal et le budget supplémentaire des dépenses.

    C'est le budget principal des dépenses; cela figure dans nos ordres.

    Non, mais il n'a pas été présenté à la Chambre.

    Dans ce cas, vous devriez le savoir, monsieur le greffier.

    Le budget supplémentaire et le budget principal des dépenses ont été présentés, mais pas le Rapport sur les plans et les priorités. Nous n'avons pas encore la partie III.

    Monsieur le président, de mes cinq motions, je crois que nous en avons déjà adopté trois; les deux seules motions sont donc celles qui concernent Haïti.

    Pas maintenant. Ce que vous dites est irrecevable.

    Une voix: Levons la séance.

    J'espère que vous avez aimé votre première journée, monsieur Coderre.

    Oui, c'est amusant. Je reviendrai.

    Oui.

    C'est tout. Merci beaucoup. À jeudi.