CIMM Réunion de comité

    Distingués membres du comité,

    Je constate que nous avons le quorum. Nous pouvons donc procéder à l'élection du président.

    Je suis prête à recevoir des motions pour le poste de président.

    Monsieur St-Cyr, vous avez la parole.

    Je propose la candidature de M. Tilson.

    Il est proposé par M. St-Cyr que M. Tilson soit élu président du comité.

     Y a-t-il d'autres motions? Plaît-il au comité d'adopter cette motion?

    (La motion est adoptée.)

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Tilson dûment élu président du comité.

    Avant d'inviter M. Tilson à prendre le fauteuil, nous allons procéder à l'élection des vice-présidents.

    Je suis prête maintenant à recevoir les motions à cet effet.

    J'aimerais proposer Borys Wrzesnewskyj comme premier vice-président.

    Il est proposé par M. Oliphant que M. Wrzesnewskyj soit élu vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Je déclare la motion adoptée et M. Wrzesnewskyj dûment élu vice-président du comité.

     Je suis maintenant prête à recevoir les motions pour le poste de deuxième vice-président.

    J'aimerais proposer la candidature de Thierry St-Cyr comme deuxième vice-président.

    Il est proposé que M. St-Cyr soit élu deuxième vice-président.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Je déclare la motion adoptée et M. St-Cyr deuxième vice-président du comité.

    J'invite maintenant M. Tilson à prendre le fauteuil.

    Et c'est reparti. Il y a beaucoup de gens à qui j'aimerais souhaiter la bienvenue au comité. J'aimerais d'abord souhaiter la bienvenue à notre nouvelle greffière, Mme Julie Lalande Prud'homme, qui s'occupera notamment de moi, mais aussi des autres membres du comité. Je lui souhaite la bienvenue.

    Nous avons un tout nouveau groupe de députés libéraux: M. Oliphant, M. Trudeau et M. Wrzesnewskyj -- qui va m'apprendre, un jour, à prononcer son nom. Bienvenue au comité.

    Madame Beaudin, bienvenue. M. Siksay n'est que de passage. Tout le monde de ce côté-ci est nouveau, sauf M. St-Cyr, et M. Uppal est également nouveau. Donc, allons-y.

    Avant de lever la séance, je propose que le sous-comité se réunisse lundi prochain à la même heure. Le lieu reste à déterminer. Je présume que nous allons étudier le projet de loi C-35 adopté à la Chambre. Selon moi, lundi, nous devrions établir un plan de travail qui s'étendra probablement jusqu'à Noël. Il faudra certainement définir le nombre de jours qui seront consacrés aux témoignages sur le projet de loi C-35, le nombre de jours consacrés à l'étude article par article et la date prévue pour la fin de ce plan de travail.

    J'ai consulté Daphne sur la question des témoignages. Je crois que les quatre caucus devraient nous fournir une liste de témoins pour le projet de loi C-35.

    Dans une semaine, nous serons rendus au 6 octobre. Donc, s'il n'y a pas d'objection, cela devrait laisser suffisamment de temps pour...

    M. Wrzesnewskyj.

    Juste une précision. Vous avez dit sous-comité tantôt. Vous ne vouliez pas plutôt dire le comité directeur?

    Oui. J'ai un langage totalement différent des autres. Il vous faudra du temps avant de me comprendre. Même eux ne me comprennent pas, mais vous avez tout à fait raison. Je m'excuse, je voulais dire le comité directeur.

    Nous proposons que le comité se réunisse le 6 octobre, soit dans une semaine. Le comité directeur se réunira lundi.

    Chaque caucus devra remettre sa liste de témoins à la greffière, disons avant 15 h 30, le 6 octobre. Nous tenterons de faire preuve d'équité, et bien sûr, nous saurons à ce moment-là combien de jours seront consacrés aux témoignages.

    Nous sommes saisis de deux projets de loi d'initiative parlementaire. Il faudra donc prendre cela en considération. Il y a le projet de loi C-440 et le projet de loi C-467. Je crois que M. Kennedy doit présenter un projet de loi aujourd'hui. Nous verrons comment les choses se déroulent. Il est possible qu'on soit saisi d'un troisième projet de loi.

    Oh, le projet de loi C-440 est celui de M. Kennedy. Donc, nous sommes saisis de deux projets de loi, et possiblement du projet de loi C-440.

    Possiblement du projet de loi C-440 selon...

    Selon le résultat du vote.

    Je vais terminer, si vous me le permettez, et ensuite vous pourrez me corriger ou faire ce que vous voulez.

    Nous avons également deux motions présentées par Mme Chow à considérer. Peut-être que M. Siksay pourrait demander à Mme Chow, lundi, quelles sont ses intentions.

    Finalement, il y a la question des temps d'attente. J'ignore où nous en sommes, environ à moitié chemin. Je ne m'attends pas à ce qu'il y ait un débat aujourd'hui sur la question des temps d'attente. Je le mentionne simplement parce que M. Wrzesnewskyj est nouveau et que Mme Chow est absente, mais il s'agira probablement d'un de nos sujets de discussion.

    Si je comprends bien, le projet de loi C-35, le projet de loi C-467 et possiblement le projet de loi C-440 seraient traités en priorité. Il faut les étudier, donc ça n'a pas vraiment d'importance. Voilà les dossiers que nous devrons étudier.

    C'est tout ce que j'avais à dire.

    Quelqu'un a-t-il autre chose à ajouter?

    M. Trudeau.

    On a entendu dire que le projet de loi d'initiative ministérielle, le C-37 je crois, sur les consultants en citoyenneté, s'en vient. Peut-être pourrait-on en parler lors de la réunion du comité directeur...

    Oui. Je l'ai dans mes notes, mais il n'a pas encore été débattu à la Chambre. Donc, selon moi, nous avons suffisamment de travail pour nous occuper jusqu'à Noël. Mais vous avez tout à fait raison, si le projet de loi C-37 est adopté à l'étape de la deuxième lecture, nous devrons l'étudier.

    Y a-t-il autre chose?

    Notre prochaine réunion se tiendra le mercredi 6 octobre à 15 h 30. La séance est levée.