PROC Réunion de comité

    La séance est ouverte.

    Durant la première partie de notre réunion, nous discuterons brièvement des travaux du comité, mais nous le ferons en séance publique, car les membres du Sous-comité des affaires émanant des députés se sont réunis en séance publique. Nous pouvons donc discuter de leur rapport.

    Monsieur Albrecht, voulez-vous nous parler de votre rapport?

    Monsieur le président, je n'ai pas vraiment de rapport.

    J'imagine que nous l'avons devant nous, n'est-ce pas?

    Oui. C'est le deuxième rapport.

    Merci de me le rappeler.

    Je n'ai pas besoin de vous le lire, monsieur le président, mais sachez que toutes les affaires soumises au comité étaient considérées comme pouvant faire l'objet d'un vote, à l'exception du projet de loi C-292. Il est fait rapport de cela au comité aujourd'hui. Je crois que le reste du rapport a été transmis à la Chambre mercredi.

    Oui, et il en a été fait rapport à la Chambre.

    Au sujet du deuxième rapport, le président a eu une discussion avec M. Lauzon. Il doit respecter certains délais. Il a respecté le premier hier et aujourd'hui en indiquant au président où il en est. Je ne sais pas s'il en est déjà arrivé à une conclusion, s'il fera appel ou s'il le retirera, parce que cela lui donnerait la chance de soumettre un autre projet de loi émanant d'un député. Il le saura d'ici lundi.

    S'il fait appel — et si vous le permettez —, nous consacrerons la deuxième moitié de la réunion de mardi ou de jeudi à cela, soit une période d'une heure, car il faut le faire à l'intérieur d'un certain délai. Nous en informerons donc le comité lundi, sinon mardi. Nous accueillerons ensuite nos amis et nous discuterons des recommandations d'Élections Canada durant toute la réunion de mardi ou alors, si nous devons utiliser la deuxième partie de la réunion de mardi, nous ne prendrons qu'une heure pour cela, puis nous passerons à M. Lauzon.

    Monsieur Toone, allez-y d'abord.

    Je voulais simplement demander si M. Lauzon a eu l'occasion de consulter le compte rendu de la réunion du sous-comité.

    Puisqu'il s'agissait d'une séance publique, je suis sûr qu'il a eu l'occasion de le faire. Je ne le lui ai pas demandé. Je le ferai plus tard aujourd'hui. C'est une bonne chose à faire. Une très bonne façon pour lui de savoir quelles sont les enjeux, notamment.

    Merci. Je vais lui en parler.

    Monsieur Comartin.

    Dans le même ordre d'idées, comprend-il quelles étaient les préoccupations du comité?

    Je crois que oui.

    Très bien.

    Excellent. Y a-t-il autre chose?

    Donc, si nous sommes d'accord, ce serait en général la façon dont nous allons procéder, selon ce que fera M. Lauzon.

    La deuxième partie de la séance se tiendra à huis clos, car nous allons étudier le rapport d'Élections Canada.

    Si vous êtes d'accord, nous allons poursuivre à huis clos.

    [La séance se poursuit à huis clos.]