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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

NUMÉRO 043 
l
1re SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 25 septembre 2012

[Enregistrement électronique]

(1105)

[Traduction]

Le président (M. Joe Preston (Elgin—Middlesex—London, PCC)):
    Je déclare la séance ouverte. Nous resterons en public parce que nous devons tenir des élections. Je céderai donc la parole à la greffière, puisque c'est elle qui doit les présider.

[Français]

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.
     Je suis maintenant prête à recevoir des motions concernant le premier vice-président.
Mme Nycole Turmel (Hull—Aylmer, NPD):
    C'est avec plaisir que je propose la candidature de Mme Alexandrine Latendresse au poste de vice-présidente du comité.

[Traduction]

    Une voix: Quel beau choix.

[Français]

La greffière:
    Il est proposé par Mme Turmel que Mme Latendresse soit élue première vice-présidente du comité.

[Traduction]

    Y a-t-il d'autres motions?
M. Tom Lukiwski (Regina—Lumsden—Lake Centre, PCC):
    Je veux seulement entendre son discours.
    Une voix: C'est le clou de la journée.
    M. Tom Lukiwski: Exactement. Je veux savoir si nous allons faire le bon choix. Je l'ignore. En quoi consiste sa plateforme? Que compte-t-elle faire si vous n'êtes pas là, Joe?
Le président:
    Et quelle est votre position au sujet des sandwiches aux oeufs?
    Des voix: Oh, oh!
    Le président: Mais il est crucial de le savoir. Je dois avoir un vice-président qui m'appuie.
    Bon. Elle fait déjà des promesses.
    Bien. Deux vice-présidents.
    Une voix: Quiconque fera campagne pour avoir du meilleur café peut compter sur mon vote.
    Le président: Pardonnez-moi, je ne voulais pas transformer la séance en...

[Français]

La greffière:
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?

[Traduction]

    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Latendresse dûment élue première vice-présidente.
Le président:
    Excellent. Nous formons maintenant un solide comité de travail.
    Poursuivons. Nous devons examiner les affaires du comité. Ainsi, avec la permission du comité, nous déclarerons le huis clos. Dois-je suspendre la séance pour le faire?
    Y a-t-il autre chose?
M. Tom Lukiwski:
    Corrigez-moi si je me trompe, et je m'en remets à la greffière à cet égard, mais je crois qu'il faut présenter une motion pour élire un président du sous-comité des affaires émanant des députés.
Le président:
    Je suis disposé à accueillir une motion.
M. Tom Lukiwski:
    Je propose que, conformément au paragraphe 91.1(1) du Règlement, M. Dave MacKenzie soit nommé au poste de président du sous-comité.
Le président:
    D'accord. M. MacKenzie a déjà travaillé avec nous.
M. Tom Lukiwski:
    J'indiquerai, pour ceux qui l'ignore, que Harold a déjà été président. Il ne présidera plus le comité. Il laisse la place à d'autres, c'est trop pour lui.
    Des voix: Oh, oh!
    M. Tom Lukiwski: De notre côté, il faut que ce soit un député du gouvernement; nous proposons donc la candidature de M. MacKenzie.
    Le comité s'occupe de tous les projets de loi que déposent les députés afin de déterminer s'il convient ou non de les mettre aux voix.
Le président:
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    Le président: Je constate que tous les membres du comité sont en faveur. Excellent, c'est un vote unanime.
    Je vais maintenant suspendre la séance quelques instants pour que nous discutions de notre rapport à huis clos.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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