TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Libéral
- Karen McCrimmon, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
À 15 h 37, l'hon. Judy A. Sgro assume la présidence.
John Weston, Frank Mauro, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), Ian Winn, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), Kyle C. Murphy, par vidéoconférence d'Olympia (WA, États-Unis d'Amérique), et Troy Wood, par vidéoconférence d'Olympia (WA, États-Unis d'Amérique), font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 31, la séance est suspendue.
À 16 h 34, la séance reprend.
Ken Paul, Chef Terrance Paul, par vidéoconférence de la Première Nation de Membertou (Sydney, Nouvelle-Écosse), Peter Luckham et Anna Johnston font des déclarations et répondent aux questions.
Il est convenu, — Que les députés soumettent leurs propositions d'amendements pour l’étude article par article du projet de loi C-64, Loi concernant les épaves, les bâtiments délabrés, abandonnés ou dangereux et les opérations d'assistance, à la greffière du Comité, avant la fin de la journée le jeudi 22 février 2018.
À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,