TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Il est convenu, — Que, pour la réunion du lundi 19 mars 2018 portant sur les sépultures marines, les témoins suivants soient invités à comparaître : le capitaine Paul Bender, Vam Denis Rouleau (retraité) et Patrick White, ainsi que des fonctionnaires de Parcs Canada, Anciens Combattants Canada et Transports Canada.
Il est convenu, — Que les membres soumettent toute suggestion additionnelle de témoins pour l’étude sur les sépultures marines à la greffière du Comité, au plus tard le vendredi 9 mars 2018.
Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur la stratégie canadienne sur les transports et la logistique (corridors commerciaux), le budget proposé de 56 281,52 $, pour le voyage du Comité à Vancouver (Colombie-Britannique) et Seattle (Washington, États-Unis d'Amérique) au printemps 2018, soit adopté.
Il est convenu, — Que, lorsque possible, les employés des députés soient autorisés à accompagner le Comité lors des visites de sites à Vancouver et Seattle.
Il est convenu, — Que tous les membres du Comité participant au voyage à Vancouver et Seattle utilisent leurs points pour les vols aller-retour à Vancouver afin de réduire les coûts du voyage.
Il est convenu, — Que Bernadette Jordan présente le vingt-deuxième rapport du Comité portant sur le projet de loi C-64, Loi concernant les épaves, les bâtiments délabrés, abandonnés ou dangereux et les opérations d'assistance, à la Chambre.
À 16 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,