Passer au contenu
;

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 68
mardi 12 septembre 2017, 9 h 38 à 18 h 58
Télévisée
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• L'hon. Steven Blaney remplace Luc Berthold (Conservateur)
• David de Burgh Graham remplace Angelo Iacono (Libéral)
• Guy Lauzon remplace Luc Berthold (Conservateur)
• Bob Saroya remplace Luc Berthold (Conservateur)
• Martin Shields remplace Alain Rayes (Conservateur)
Chambre des communes
• Andrew Lauzon, greffier à la procédure
• Kenza Gamassi, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Zackery Shaver, analyste
• Alexandre Lavoie, analyste
• Nicole Sweeney, analyste
Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada
• Sean Finn, vice-président exécutif, Services corporatifs
• Janet Drysdale, vice-présidente, Développement de l'entreprise
• Michael Farkouh, vice-président, Région de l'Est
Chemin de fer Canadien Pacifique
• Jeff Ellis, chef des services juridiques et secrétaire général
• James Clements, vice-président, Planification stratégique et services de transport
• Keith Shearer, directeur général, Pratiques réglementaires et d'exploitation
Association des chemins de fer du Canada
• Michael Bourque, président et directeur général
Canadian Oilseed Processors Association
• Chris Vervaet, directeur général
Western Grain Elevator Association
• Wade Sobkowich, directeur général
Fédération canadienne de l'agriculture
• Norm Hall, vice-président
Western Canadian Shippers' Coalition
• David Montpetit, président et directeur général
• Lucia Stuhldreier, conseillère juridique principale
Western Canadian Short Line Railway Association
• Perry Pellerin, président
Alberta Wheat Commission
• Kevin Auch, président
Institut en Culture Sécurité Industrielle Mégantic
• Béland Audet, président
Teck Resources Limited
• Brad Johnston, directeur général, Logistique et planification
• Alexa Young, chef des affaires gouvernementales fédérales, Amérique du Nord
Association canadienne de gestion du fret
• Robert Ballantyne, président
• Forrest Hume, conseiller juridique, et associé, DLA Piper (Canada) S.E.N.C.R.L.
Pulse Canada
• Greg Northey, directeur, Relations avec l'industrie
Conférence ferroviaire de Teamsters Canada
• Roland Hackl, vice-président
Teamsters Canada
• Phil Benson, lobbyiste
Fertilisants Canada
• Clyde Graham, vice-président directeur
• Ian S. MacKay, conseiller juridique
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 19 juin 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois.

Michael Bourque, Jeff Ellis, James Clements, Sean Finn et Janet Drysdale font des déclarations et, avec Michael Farkouh et Keith Shearer, répondent aux questions.

À 10 h 59, la séance est suspendue.

À 11 h 14, la séance reprend.

Wade Sobkowich, Chris Vervaet et Norm Hall font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 46, la séance est suspendue.

À 13 h 44, la séance reprend.

David Montpetit, Lucia Stuhldreier, Perry Pellerin et Kevin Auch font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 12, la séance est suspendue.

À 15 h 30, la séance reprend.

Béland Audet, Brad Johnston, Robert Ballantyne et Forrest Hume font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 53, la séance est suspendue.

À 17 h 31, la séance reprend.

Greg Northey, Roland Hackl et Clyde Graham font des déclarations et, avec Phil Benson et Ian S. MacKay, répondent aux questions.

À 18 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur