TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.
À 9 h 44, la séance est suspendue.
À 9 h 45, la séance reprend.
La présidente met en délibération le crédit 1b sous la rubrique ministère des Transports.
Michael Keenan fait une déclaration et, avec Patricia Jasmin et Jacques Fauteux, par vidéoconférence de Montréal (Québec), Michael Cautillo et Linda Hurdle, par vidéoconférence de Windsor (Ontario), et Kate Young, Darlene Boileau, Richard Iglinski, André Girard, André Lapointe, Shawn Tupper et Claude Lachance, répond aux questions.
À 10 h 05, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.
Le crédit 1b sous la rubrique ministère des Transports est adopté avec dissidence.
Du consentement unanime, la présidente met en délibération les crédits 5b, 15b et 20b sous la rubrique Ministère des Transports.
Du consentement unanime, la présidente met en délibération les crédits 5b et 10b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada.
Les crédits 5b et 10b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada sont adoptés avec dissidence.
La présidente met en délibération le crédit 1b sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée.
Le crédit 1b sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée est adopté avec dissidence.
La présidente met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc.
Le crédit 1b sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc. est adopté avec dissidence.
La présidente met en délibération le crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Le crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc. est adopté avec dissidence.
La présidente met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit.
Le crédit 1b sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit est adopté avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 15b et 20b sous la rubrique Ministère des Transports, des crédits 5b et 10b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, du crédit 1b sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, du crédit 1b sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., du crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc. et du crédit 1b sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit.
À 10 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,