PROC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
La présidence présente le premier rapport du Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre.
Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre soit adopté.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.
À 12 h 15, la réunion est suspendue.
À 12 h 17, la réunion repren.
À 12 h 23, la réunion est suspendue.
À 12 h 51, la réunion reprend.
À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier suppléant du Comité,