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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 73
Le mardi 16 mai 2023, 11 h 2 à 13 h 3
Télévisée
Présidence
L’hon. Bardish Chagger, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Andre Barnes, analyste
• Laurence Brosseau, analyste
• L’hon. Dominic LeBlanc, C.P., député, ministre des Affaires intergouvernementales, de l’Infrastructure et des Collectivités
• L’hon. Anthony Rota, député, Président de la Chambre des communes
Service de protection parlementaire
• Larry Brookson, directeur par intérim
• Robyn Daigle, dirigeante principale des ressources humaines
• Éric Savard, dirigeant principal des finances
Chambre des communes
• Eric Janse, greffier intérimaire de la Chambre des communes
• Patrick McDonell, sergent d’armes et dirigeant de la sécurité institutionnelle
• Michel Patrice, sous-greffier, Administration
• Paul St George, dirigeant principal des finances
• Stéphan Aubé, dirigeant principal de l'information, Services numériques et biens immobiliers
Bureau du Conseil privé
• Allen Sutherland, secrétaire adjoint du Cabinet, Appareil gouvernemental
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur général des élections, crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes, crédit 1 sous la rubrique Commission des débats des chefs et crédit 1 sous la rubrique Service de protection parlementaire, renvoyés au Comité le mercredi 15 février 2023.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Chambre des communes.

L'hon. Anthony Rota fait une déclaration et, avec Eric Janse, Patrick McDonell, Michel Patrice, Stéphan Aubé, Paul St George, Larry Brookson, Éric Savard et Robyn Daigle, répond aux questions.

À 12 heures, la réunion est suspendue.

À 12 h 2, la réunion reprend.

Le ministre fait une déclaration et, avec Allen Sutherland, répond aux questions.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson