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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 118
Le mardi 4 juin 2024, 11 h 1 à 13 h 10
Télévisée
Présidence
Ben Carr, président (Libéral)

• Dean Allison remplace Blaine Calkins (Conservateur)
• Chad Collins remplace Mark Gerretsen (Libéral)
• Garnett Genuis remplace Luc Berthold (Conservateur)
• Garnett Genuis remplace Michael Cooper (Conservateur)
• Majid Jowhari remplace Stéphane Lauzon (Libéral)
• Tom Kmiec remplace Eric Duncan (Conservateur)
• Richard Martel remplace Luc Berthold (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Andre Barnes, analyste
• Laurence Brosseau, analyste
Chambre des communes
• Eric Janse, greffier de la Chambre des communes
• Stéphan Aubé, administrateur en chef
• Michel Bédard, légiste et conseiller parlementaire
• Patrick McDonell, sergent d’armes et dirigeant de la sécurité institutionnelle
• Jeffrey LeBlanc, sous-greffier, Procédure
• Benoit Dicaire, dirigeant principal de l'information par intérim, Services numériques et biens immobiliers
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 9 mai 2024, le Comité entreprend l'examen de la question de privilège concernant des cyber-attaques menées contre des députés.

Eric Janse et Benoit Dicaire font des déclarations et, avec Stéphan Aubé, Michel Bédard, Patrick McDonell et Jeffrey LeBlanc, répondent aux questions.

À 12 h 5, la réunion est suspendue.

À 12 h 13, la réunion reprend à huis clos.

À 12 h 49, la réunion est suspendue.

À 12 h 55, la réunion reprend.

À 13 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson