Passer au contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 112
Le jeudi 4 octobre 2018, 8 h 45 à 10 h 18
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Nicole Sweeney, analyste
Saskatchewan Association of Rural Municipalities
• Ray Orb, président
Fédération maritime du Canada
• Michael Broad, président
• Karen Kancens, vice-présidente
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2016, le Comité reprend son étude de la stratégie canadienne sur les transports et la logistique.

Ray Orb et Michael Broad font des déclarations et, avec Karen Kancens, répondent aux questions.

À 9 h 52, la séance est suspendue.

À 9 h 52, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Matt Jeneroux propose, — Que le comité invite le directeur parlementaire du budget pour qu’il fasse le point sur son rapport concernant la phase 1 du plan Investir dans le Canada.

Il s'élève un débat.

Il est convenu, — Que la motion soit modifée par adjonction, après le mot « Canada », de ce qui suit « et que la présidente dispose de tous les pouvoirs nécessaires pour coordonner la comparution des témoins, l'affectation des ressources et l’établissement du calendrier afin de mener à bien cette tâche ».

La motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 9; CONTRE : 0.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que le comité invite le directeur parlementaire du budget pour qu’il fasse le point sur son rapport concernant la phase 1 du plan Investir dans le Canada et que la présidente dispose de tous les pouvoirs nécessaires pour coordonner la comparution des témoins, l'affectation des ressources et l’établissement du calendrier afin de mener à bien cette tâche.

À 9 h 59, la séance est suspendue.

À 10 h 2, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que le Comité consacre tout au plus quatre réunions afin d'étudier la pollution sonore du trafic aérien entourant les principaux aéroports à travers le Canada et que la présidente dispose de tous les pouvoirs nécessaires pour coordonner la comparution des témoins, l'affectation des ressources et l’établissement du calendrier afin de mener à bien cette tâche.

Il est convenu, — Qu’une courte description de l’étude portant sur une évaluation de l’incidence du bruit des avions près des grands aéroports canadiens soit adoptée.

Il est convenu, — Que le Comité s’engage à traiter de la question de la pollution sonore reliée aux petits aéroports ainsi qu'aux écoles de pilotage dans le cadre de la motion M-177, au moment où celle-ci sera référée au Comité.

Il est convenu, — Que NAV Canada soit invité à témoigner dans le cadre de l’étude sur l’évaluation de l’incidence du bruit des avions près des grands aéroports canadiens.

Il est convenu, — Que deux propositions de voyage pour la période d’hiver/printemps 2019 soit adoptées et présentées au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison. La première proposition doit inclure la Ville de Québec (Québec), Trois-Rivières (Québec), ainsi que Montréal (Québec). La seconde proposition doit inclure Saint-Jean (Terre-Neuve) et Halifax (Nouvelle-Ecosse).

À 10 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur