AGRI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire
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TÉMOIGNAGES
Le mercredi 3 février 2016
[Enregistrement électronique]
[Français]
Honorables membres du comité, je constate qu'il y a quorum.
[Traduction]
Je dois informer les membres que le greffier du comité ne peut recevoir que des motions concernant l'élection du président. Il ne peut recevoir aucune autre motion, ni entreprendre des rappels au Règlement ou participer aux débats.
[Français]
Nous pouvons donc procéder à l'élection du président.
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.
Je suis prêt à recevoir des motions pour le poste de président.
Y a-t-il d'autres motions?
Je déclare la motion adoptée et M. Pat Finnigan dûment élu président du comité.
(La motion est adoptée.)
Le greffier: J'invite M. Finnigan à prendre le fauteuil.
Je vous remercie.
Si le comité le désire, j'invite le greffier à procéder à l'élection du premier vice-président.
[Traduction]
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.
[Français]
Je suis maintenant prêt à recevoir des motions pour l'élection du premier vice-président.
[Traduction]
[Français]
Y a-t-il d'autres motions?
Je déclare la motion adoptée.
(La motion est adoptée.)
[Traduction]
Je déclare la motion adoptée et M. Bev Shipley dûment élu premier vice-président du comité.
[Français]
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le second vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un parti autre que celui de l'opposition officielle.
[Traduction]
Je suis maintenant prêt à recevoir des motions pour le poste de second vice-président.
M. Bev Shipley propose que Mme Ruth Ellen Brosseau soit élue seconde vice-présidente du comité.
[Français]
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
[Traduction]
Je déclare la motion adoptée et Ruth Ellen Brosseau dûment élue seconde vice-présidente du comité.
(La motion est adoptée.)
[Français]
J'aimerais remercier tous les membres du comité de me manifester leur confiance en m'élisant à ce poste.
J'accepte humblement l'offre que vous me faites. Je vais certainement essayer de l'accomplir avec passion étant donné que j'admire les métiers de l'agriculture. Cela fait partie de mon expérience.
Je suis très honoré et content. J'espère être en mesure de participer à faire grandir le monde de l'agriculture au Canada et de le développer grâce aux nouvelles ententes que nous avons partout dans le monde.
[Traduction]
Je vous remercie tous sincèrement. Je félicite les vice-présidents M. Bev Shipley et Mme Ruth Ellen Brosseau d'avoir accepté de me seconder. Je remercie encore une fois tous mes autres collègues de siéger au comité.
Y a-t-il d'autres points à l'ordre du jour que nous devons régler?
Si le comité le veut bien, nous adopterons les motions d'affaires courantes que le comité a adoptées lors de la dernière session. Y a-t-il consensus à cet égard? D'accord.
[Français]
Monsieur Shipley, vous avez la parole.
[Traduction]
Monsieur le président, serait-il possible que nous ayons ces motions d'affaires courantes? Certains d'entre nous sont nouveaux et ne les ont peut-être pas. Je me demande s'il serait possible d'en prendre connaissance.
Je ne crois pas que nous ayons ces motions, mais je vais faire lecture de chacune d'entre elles. Je crois que c'est la seule copie. Nous pourrions faire cela à la prochaine séance si vous le souhaitez.
Comme vous le voulez, mais je ne demande pas nécessairement cela. Je dis tout simplement qu'il serait approprié que le comité en prenne connaissance. La plupart d'entre nous ne sont pas au courant des dernières motions d'affaires courantes et ce sur quoi elles portent. En fait, elles portent sur de nombreuses questions que nous devons aborder.
Nous allons faire faire des copies.
Nous suspendons la séance jusqu'à ce que les copies soient prêtes.
D'accord, nous reprenons la séance.
Je pense que tout le monde a reçu une copie des motions d'affaires courantes que le comité a adoptées au cours de la dernière session.
[Français]
Je présume que vous avez tous reçu votre copie.
[Traduction]
Voici les motions d'affaires courantes adoptées par le comité au cours de la deuxième session de la 41e législature.
La première, qui s'intitule « Services d'analystes de la Bibliothèque du Parlement », demande:
Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion de la présidence, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.
Poursuivez, monsieur Longfield.
[Traduction]
Monsieur le président, avant de continuer à approuver certaines des motions d'affaires courantes, pouvons-nous demander aux analystes de se présenter pour que nous les connaissions?
[Français]
Bonjour. Je m'appelle Frédéric Forge et je suis analyste à la Bibliothèque du Parlement. Je couvre les affaires agricoles pour le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire depuis presque 18 ans maintenant.
Bonjour. Je m'appelle Khamla Heminthavong. Je m'occupe des questions d'agriculture au sein de ce comité et au Sénat depuis cinq ans.
C'est très bien d'avoir cette expérience autour de la table. Je vous souhaite la bienvenue. Merci.
La deuxième motion porte sur la composition du Sous-comité du programme et de la procédure. Elle se lit comme suit:
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, un (1) membre du Nouveau Parti démocratique, un (1) membre du Parti libéral et deux (2) membres du Parti conservateur.
Je m'excuse. J'ai présenté la version de l'ancienne législature.
[Traduction]
C'est la motion de l'an dernier. J'ai essayé d'obtenir les versions française et anglaise. Je vais suivre la version anglaise.
D'accord, monsieur Warkentin.
Puis-je faire une proposition?
Au départ, l'idée était de permettre au secrétaire parlementaire d'assister à la séance. C'est pour cette raison qu'on a permis la présence de deux députés conservateurs. Si j'ai bien compris, dorénavant, les secrétaires parlementaires ne feront plus officiellement partie des comités.
Je recommande qu'il y ait un membre de chaque parti et que, en plus, nous permettions au secrétaire parlementaire d'assister aux réunions. Nous laisserions une place spécialement pour le secrétaire parlementaire.
Ce serait utile parce qu'il arrive parfois que seul le secrétaire parlementaire soit en mesure de fournir certaines informations en ce qui concerne le calendrier.
Je pense que le secrétaire parlementaire peut assister à une réunion puisqu'il est parmi nous aujourd'hui.
Les secrétaires parlementaires ne participent pas aux réunions du Sous-comité du programme et de la procédure...
Les députés qui ne sont pas membres du Comité ne peuvent assister à cette réunion à moins que le Comité ne donne une autorisation spéciale à cet égard.
Je comprends ce que vous dites, mais l'idée d'avoir deux députés ministériels visait à faire en sorte que le secrétaire parlementaire fournisse à l'un d'eux toute information pour le Sous-comité. Voilà pourquoi il a été proposé d'avoir deux députés ministériels.
Comme vous le savez, auparavant, le secrétaire parlementaire siégeait au Sous-comité, mais plus maintenant. Cependant, je pense que le secrétaire parlementaire doit fournir cette information à l'un des députés ministériels. C'est pour cela qu'on a proposé la présence de deux députés du gouvernement.
Merci.
Y a-t-il d'autres observations? Non.
Je relis la motion. Elle dit: « Que le Sous-comité du programme et de la procédure »...
Désolé. Veuillez m'excuser. Je crois que nous comprenons. En fait, on propose de ne pas permettre au secrétaire parlementaire d'assister à ces réunions. Est-ce bien la proposition des libéraux?
D'accord. Très bien.
D'accord. Nous poursuivons l'examen de la motion. Elle dit:
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, de deux vice-présidents et de deux députés du parti ministériel.
Je pense que nous préférerions dire « de un député du Nouveau Parti démocratique, de un député du Parti conservateur et de deux députés du Parti libéral ».
Il ne devrait pas être question des vice-présidents dans la motion et il ne devrait pas y être précisé qui ils devraient être. La motion doit simplement indiquer combien de membres de chaque parti compte le Sous-comité. Nous ne voulons pas préciser quels députés...
Non, nous ne voulons pas les nommer. Nous voulons simplement que la motion indique combien de membres de chaque parti font partie du Sous-comité.
Non. Je pense que la motion est satisfaisante. On y indique que le Sous-comité sera composé du président, de deux vice-présidents et de deux députés du parti ministériel.
Non.
M. Bev Shipley: Ce n'est pas la version que j'ai en main.
M. Chris Warkentin: Celle que j'ai en main dit: « Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, de un membre du Nouveau Parti démocratique, de deux membres du Parti libéral et de deux membres du Parti conservateur. »
Désolé, mais c'est un membre du Parti conservateur, donc un...
Je pense que nous avons deux versions différentes du document parce que la version que nous avons dit: « Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, de deux vice-présidents et de deux députés du parti ministériel ».
Nous ne voulons pas cette version. Nous voulons tout simplement que la motion indique la composition générale du Sous-comité en termes de membres.
La dernière version proposée est celle que M. Warkentin vient de lire. Je tenais simplement à le préciser pour que nous soyons sur la même longueur d'onde.
J'imagine que la motion que nous retiendrons est celle que je viens de lire:
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, de deux vice-présidents et de deux députés du parti ministériel.
Y a-t-il des...
Nous préférerions qu'on dise simplement « composé de un député du Nouveau Parti démocratique, de un député du Parti conservateur et de deux députés du Parti libéral ». Nous laisserons aux partis le soin de décider quels députés se présenteront à la réunion.
Je suis le vice-président. Il y a trois sièges en tout à la présidence. Ruth Ellen est la seule députée du NPD. Si pour une raison ou une autre, nous ne pouvions être présents, la réunion pour établir le programme n'aurait pas lieu. J'estime simplement qu'il faudrait envisager une formule qui donne une certaine souplesse et assure la tenue des séances.
D'accord.
Je lis la motion de nouveau:
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, de deux vice-présidents et de deux députés du parti ministériel.
Monsieur le président...
Le président: Voulez-vous que je lise la version amendée? D'accord.
M. Chris Warkentin: Puis-je en proposer le texte? Tout le monde ici est d'accord. Voici la proposition:
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, de un député du Parti conservateur, de un député du Nouveau Parti démocratique et de deux députés du Parti libéral.
Sommes-nous d'accord sur cette version? D'accord.
Voici le texte de la motion amendée: « Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, de un député du Nouveau Parti démocratique, de deux députés du Parti conservateur »...
Des voix: Un.
Le président: Je dis bien de un député du Parti conservateur et de deux députés du Parti libéral. Est-ce bien cela?
Sommes-nous tous d'accord sur cette motion? Y a-t-il des avis contraires?
Monsieur Shipley, le libellé de la première motion aurait permis de vous faire remplacer par un autre député, à titre de vice-président et de membre de ce comité.
Nous ne voulons pas cette version de la motion. Nous voulons la version amendée. D'ailleurs, la plupart des comités fonctionnent de cette façon.
Si je comprends bien, advenant que je sois dans l'impossibilité d'être présent, je peux désigner quelqu'un pour me représenter.
Oui, en cas d'absence.
Est-ce que tout le monde est d'accord là-dessus?
(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
Je fais simplement une observation et je laisse au Comité le soin d'en évaluer l'intérêt.
Je pense que Ruth Ellen et moi sommes les seuls ici à avoir déjà siégé au Comité. Nous avons entre autres participé à l'élaboration du programme et, si je ne m'abuse, le Comité a toujours bien fonctionné.
Comme nous en sommes à l'étape de l'organisation, nous pourrions peut-être envisager que le Comité se réunisse en séance plénière pour discuter du programme. Nous avons constaté à quelques reprises que quelle que soit la longueur des discussions du Sous-comité, lorsqu'il fait rapport au Comité, nous recommençons la même procédure au complet. Par conséquent, si ce n'est pas un comité vraiment fonctionnel, je comprends que ce serait plus difficile, mais...
Quoi qu'il en soit, monsieur le président, voilà ce que je voulais dire aux membres du Comité. Ils pourraient peut-être réfléchir à ma proposition. Je pense que les membres du Comité vont commencer à exprimer leurs points de vue respectifs et que s'ensuivront une discussion et une décision qui sera mise en application. J'ai toujours trouvé bénéfique d'avoir le point de vue de tout le monde dans le cadre d'une séance plénière.
Monsieur le président, je suggère que nous commencions de cette façon et que nous adoptions éventuellement cette formule si les membres du Comité la trouvent intéressante.
Je pense que c'est vraiment une bonne idée de conserver l'idée du comité plénier. Cela nous donnerait une solution de rechange en cas de pépin.
Le président: Oui.
M. Lloyd Longfield: La proposition me semble raisonnable.
Monsieur Shipley, voulez-vous dire que jusqu'ici, le Sous-comité se réunissait pour établir le programme et qu'il fallait ensuite que le Comité l'approuve?
M. Bev Shipley: Oui.
M. Francis Drouin: Vous essayez donc de sauter cette étape. Vous suggérez que nous pourrions simplement...
S'il y a entente. En fait, nous avons adopté la motion, mais au cours des trois ou quatre dernières années, nous avons en quelque sorte convenu d'avoir cette discussion avec tous les membres du Comité pour en arriver à un consensus. Rien n'est parfait, mais dans l'ensemble, cette formule a assez bien fonctionné.
Monsieur le président, je suggère que vous commenciez de cette façon. Nous acquerrons une certaine confiance quant à la façon de procéder dans l'avenir et nous ajusterons le tir au besoin. L'important est de savoir qu'il y a une certaine souplesse.
Merci, monsieur Shipley.
[Français]
[Traduction]
La prochaine motion porte sur le quorum réduit:
Que le président soit autorisé à tenir des séances afin de recevoir et de publier des témoignages en l'absence de quorum, pourvu qu'au moins quatre membres soient présents, dont un membre de l'opposition et un du parti ministériel.
Une voix: La motion est proposée.
(La motion est adoptée.)
Le président: La prochaine motion concerne la distribution de documents:
Que seulement le greffier du comité soit autorisé à distribuer aux membres du comité des documents et seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles et que les témoins en soient avisés.
La motion est proposée par M. Warkentin.
(La motion est adoptée.)
Le président: La prochaine porte sur les repas de travail:
Que le greffier du comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le comité et ses sous-comités.
La motion est proposée par M. Warkentin.
(La motion est adoptée.)
Le président: La prochaine porte sur les frais de déplacement et de séjour des témoins:
Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président.
La motion est proposée par M. Longfield.
(La motion est adoptée.)
Le président: La prochaine concerne l'accès du personnel aux séances à huis clos:
Que, à moins qu'il en soit ordonné autrement, chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel aux séances à huis clos. De plus, un membre du personnel de chaque parti pourra assister aux séances à huis clos.
La motion est proposée par M. Shipley.
(La motion est adoptée.)
Le président: La prochaine concerne les transcriptions des séances à huis clos:
Que le greffier du comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du comité ou un membre de leur personnel.
La motion est proposée par M. Warkentin.
(La motion est adoptée.)
Le président: La prochaine motion porte sur les avis de motion:
Qu'un préavis de 48 heures, interprétées comme deux nuitées, soit requis avant qu'un membre puisse proposer une motion de fond, à moins que celle-ci ne porte directement sur l'affaire dont le comité traite en ce moment, pourvu que: a) ce préavis soit transmis par courrier électronique au greffier du comité au plus tard à 16 heures du lundi au vendredi; b) que ce préavis soit distribué par courrier électronique aux membres dans les deux langues officielles par le greffier et ce, le jour même de la réception dudit préavis, lorsque celui-ci a été reçu avant l'heure limite; c) que les préavis reçus après l'heure limite soient réputés avoir été reçus lors du prochain jour ouvrable; d) que cette règle ne contrevienne pas à la possibilité pour un membre de donner un préavis d'une motion oralement lors d'une des réunions du comité, auquel cas le préavis sera réputé avoir été donné avant l'heure limite ce jour-là.
[Français]
Cette motion a été proposée par M. Breton.
(La motion est adoptée)
[Traduction]
La prochaine motion concerne l'attribution de temps:
Que l'on accorde dix (10) minutes aux témoins pour faire une déclaration préliminaire.
Il y aura ensuite une rotation en fonction du temps. Au premier tour, un conservateur disposera de six minutes; un libéral, de six minutes; un néo-démocrate, également de six minutes; et un libéral, encore une fois de six minutes. Au deuxième tour, un libéral aura six minutes; un conservateur, six minutes; un libéral, six minutes; un conservateur; cinq minutes; et un néo-démocrate, trois minutes. Le temps attribué pour les questions totalisera 50 minutes.
C'est une motion présentée par Chris Warkentin.
(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
Le président: Voilà qui conclut les motions de régie interne. Je n'ai rien d'autre à l'ordre du jour.
Y a-t-il autre chose?
Monsieur Shipley.
Je viens tout juste d'avoir une idée. Je crois que la plupart des comités conviennent que nous voulons parfois que des témoins comparaissent en personne, mais il arrive également que les comités puissent tirer parti de la technologie à leur disposition, surtout lorsqu'ils demandent à des gens de se déplacer d'un bout à l'autre du pays. De toute évidence, cela dépend de la question à l'étude, mais je pense que nous avons réussi à utiliser cette technologie avec beaucoup de succès. C'est une simple réflexion, et il s'agit certainement d'une chose que les greffiers devraient savoir lorsqu'ils communiquent avec des gens.
Par ailleurs, je ne sais pas pour vous, mais je suis une personne visuelle, et l'une des difficultés auxquelles nous faisons face lorsque des témoins comparaissent, c'est que nous n'avons pas toujours de matériel de lecture, encore moins dans les deux langues officielles. Je sais ce qui est indiqué dans nos procédures, et je crois que nous devrions toujours encourager les témoins à avoir une certaine documentation. Nous ne demandons pas nécessairement le texte intégral de la déclaration, mais je dirais que les seuls points soulevés sont parfois très utiles pour beaucoup d'entre nous. À défaut de les avoir, un aspect essentiel abordé par un témoin peut nous échapper. Du moins, ce n'est qu'une simple réflexion.
Monsieur le président, les procédures sont en place, mais, bien honnêtement, dans le domaine de l'agriculture, on constate que les témoins de certaines organisations de producteurs sont des agriculteurs n'ayant pas à leur disposition d'importants services administratifs ou de traduction. Ils peuvent nous remettre la documentation, mais il arrive parfois que, compte tenu de leur horaire de travail, des semences, des récoltes ou autre, le moment... Je ne sais pas si nous devons autoriser une telle demande même si nous pouvions obtenir ainsi la documentation.
Je sais que nous devons arriver à un consensus, mais je vous laisse également réfléchir à cela, car je crois que nous voulons tous que le comité dispose de plus de renseignements possible. Nous comprenons l'importance des deux langues officielles, nous la comprenons vraiment. Cependant, il arrive parfois que ces personnes veuillent tout simplement venir parler de leurs problèmes. Ces problèmes les touchent de très près dans leur vie et au sein de leur entreprise.
Je vais terminer là-dessus.
Selon l'information que j'ai reçue, il est pratique courante de demander à un témoin de transmettre au moins ses notes d'allocution, et nous en fournissons une copie à tout le groupe. Je pense que c'est...
C'est ce qu'on fait, mais ce que je constate, monsieur le président, c'est qu'il est parfois un peu intimidant pour un concitoyen ou une concitoyenne qui vient ici de savoir qu'il ou qu'elle doit avoir un exposé en bonne et due forme. En tout cas, je ne fais que poser la question. Nous pourrions parfois vouloir faire preuve de souplesse pour accommoder les témoins qui s'efforcent de faciliter la réalisation de notre étude.
[Traduction]
Je pense toutefois qu'il est très important pour les membres du comité qui sont plus à l'aise avec la langue française d'avoir cette documentation à leur disposition. Pour ce qui est des notes d'allocution, il devrait y avoir des normes minimales pour que les gens du comité soient également bien informés.
Le président: Monsieur Drouin.
Faisons-nous traduire les documents lorsque nous les recevons suffisamment à l'avance? Je pense que c'est le cas, n'est-ce pas?
Oui, je ne sais pas combien de temps il faut.
[Français]
Je pense que, normalement, on a besoin de deux jours pour faire la traduction des documents.
[Traduction]
Nous demandons aux témoins de remettre les documents de deux à quatre jours à l'avance. Je conviens que ce n'est pas toujours... Je suppose que nous devons faire preuve de souplesse si nous voulons vraiment voir une personne qui n'a d'autres ressources qu'elle-même. Nous ferons preuve de souplesse. Je pense qu'il est pratique courante de procéder ainsi, et, monsieur Shipley, vous êtes probablement au courant.
[Français]
Lorsqu'on invite des personnes qui veulent faire une présentation, il est important de le faire assez à l'avance pour leur donner le temps de participer à nos travaux et pour nous permettre de préparer les notes et de faire les suivis en conséquence.
Y a-t-il d'autres commentaires?
[Traduction]
Je vous remercie tous d'avoir participé à la première séance.
[Français]
Je vous souhaite une bonne fin de journée.
[Traduction]
La séance est levée.
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