FINA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que les membres aient jusqu’au vendredi 4 mars 2022, à 16 heures, pour soumettre, au bureau du greffier, des recommandations supplémentaires dans les deux langues officielles.
Il est convenu, — Que le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter les changements grammaticaux et de styles jugés nécessaires sans modifier le contenu des recommandations et qu’ils soient également autorisés à regrouper les recommandations lorsque celles-ci sont essentiellement similaires.
À 20 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,