AANO Réunion de comité

    Mesdames et messieurs, je vois que nous avons le quorum.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection d'un président.

    Je suis prêt à recevoir des motions pour le poste de président.

    J'aimerais proposer l'élection de Maurice Vellacott comme président.

    Il est proposé par M. Mayes que Maurice Vellacott soit élu président du comité.

    Y a-t-il d'autres propositions?

    Je voudrais proposer que M. Mayes soit élu président.

    Il est proposé par l'honorable Anita Neville que M. Mayes soit élu président du comité.

    Je voudrais refuser cette proposition.

    Dois-je conclure que la proposition est retirée?

    S'il n'est pas intéressé, je vais la retirer, mais je ferai une autre proposition, monsieur le greffier.

    J'aimerais proposer la candidature de M. Mark.

    Il est proposé par Mme Neville que Inky Mark soit élu président du comité.

    Merci, monsieur le greffier.

    Je veux remercier ma collègue qui me fait l'honneur de proposer ma candidature à ce poste, mais je me dois de refuser cette proposition à ce moment-ci.

    Merci.

    Je n'ai pas d'autre proposition, monsieur le greffier. Merci.

    Dois-je conclure que votre proposition est retirée?

    Tout à fait.

    Y a-t-il d'autres propositions?

    Comme il n'y a pas d'autres propositions, plaît-il aux membres du comité d'adopter cette motion?

    Pour retirer les noms proposés?

    Pour que M. Vellacott soit élu président du comité.

    Monsieur le greffier, j'aimerais demander un vote par appel nominal.

    Mon collègue Jim Latimer, qui est greffier à la procédure, va procéder à un scrutin par appel nominal.

    Il est proposé par M. Mayes que M. Vellacott soit élu président du comité.

    (La motion est adoptée par 7 voix contre 5)

    Nous passons maintenant à l'élection des vices-présidents. Je suis maintenant prêt à recevoir les propositions pour le poste de premier vice-président.

    Le premier vice-président doit faire partie de l'opposition officielle.

    Je suis prêt à recevoir des motions pour le poste de premier vice-président qui, selon le Règlement, doit être de l'opposition officielle.

    Madame Neville.

    Monsieur le greffier, j'aimerais proposer ma collègue Mme Karetak-Lindell.

    Il est proposé par Mme Neville que Mme Karetak-Lindell soit élue première vice-présidente du comité.

    Y a-t-il d'autres propositions?

    Monsieur Vellacott.

    Je crois que Mme Karetak-Lindell constituerait un excellent choix - j'ai déjà travaillé avec elle au sein de ce comité - mais je pense aussi que d'autres députés du Parti libéral pourraient faire un bon travail, ce qui m'amène à proposer M. Gary Merasty, car je sais qu'il possède une vaste expérience et qu'il est engagé depuis longtemps au service de notre province. Je proposerais donc sa candidature comme vice-président du comité.

    Il est proposé par M. Vellacott que M. Merasty soit élu premier vice-président du comité.

    Y a-t-il d'autres propositions?

    Monsieur Merasty.

    Je remercie M. Vellacott pour sa proposition, mais je me dois de refuser à ce moment-ci.

    Merci.

    Je vais faire un autre essai. J'ai apprécié ma collaboration avec certains autres membres dans le passé et ils ont été d'excellents collègues dans d'autres contextes. Comme j'ai notamment eu la chance de travailler avec Anita, j'aimerais proposer sa candidature comme vice--présidente du comité. Je crois qu'elle ferait un très bon travail.

    Il est proposé par M. Vellacott que Mme Neville soit élue première vice-présidente du comité.

    Madame Neville.

    Monsieur le président, je refuse. Merci beaucoup.

    Eh bien, ce ne sera pas faute de ne pas avoir essayé, mais je crois que je vais en rester là.

    Il est proposé par Mme Neville que Nancy Karetak-Lindell soit élue première vice-présidente du comité. Plaît-il aux membres du comité d'adopter cette motion?

    (La motion est adoptée)

    Je déclare Mme Karetak-Lindell dûment élue première vice-présidente du comité.

    Passons maintenant à l'élection du second vice-président du comité.

    Monsieur Lemay.

    Je propose la candidature de Mme Jean Crowder.

    M. Lemay propose la candidature de Mme Jean Crowder en tant que deuxième vice-président du comité. Y a-t-il d'autres motions?

    Comme il n'y a pas d'autre proposition, plaît-il aux membres du comité d'adopter cette motion?

    (La motion est adoptée)

    Je déclare Mme Crowder dûment élue seconde vice-présidente du comité.

    J'invite maintenant M. Vellacott à occuper le fauteuil.

    Nous allons maintenant prendre le relais.

    Nous avons certains points à l'ordre du jour dont nous pourrions traiter dès maintenant si cela vous convient; il s'agit de quelques-unes des motions de régie interne qu'il faut habituellement examiner lors de l'organisation du comité. Il est possible que certains d'entre vous souhaitiez rencontrer d'abord vos collègues pour en discuter avant que nous nous réunissions mercredi pour traiter de quelques-unes de ces questions. Certaines de ces motions sont plutôt simples et directes. D'autres pourraient entraîner un peu plus de discussions, de débats voire de divergences d'opinions. Le comité s'en remettra à votre décision à cet égard.

    Je suggérerais que nous le fassions immédiatement ou que nous tenions une réunion mercredi pour traiter de ces sujets. Cette réunion pourrait aussi être l'occasion d'examiner d'autres propositions mises de l'avant concernant les travaux futurs du comité, d'autres thèmes que vous souhaiteriez aborder au cours des prochaines semaines. Mais je laisse aux membres du comité le soin de nous dire comment ils veulent procéder. Voulez-vous que nous passions immédiatement aux motions de régie interne?

    Je pense que vous avez tous en main quelques-unes des motions de régie interne que nous avons déjà examinées dans le passé. Une partie d'entre elles sont assez simples et directes. Comme je l'ai déjà indiqué, il est possible que vous souhaitiez en discuter d'abord au sein de votre parti pour voir comment vous abordez ces questions et comment vous voulez procéder.

    Mais avant d'aller plus loin, vous devez nous faire savoir quelles sont vos intentions.

    Monsieur Lemay.

    J'attire l'attention des membres du comité sur ce qu'on dit ici sur la présence du personnel lors des séances à huis clos: que, à moins qu'il en soit ordonné autrement, chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel aux séances à huis clos. J'aimerais que nous remplacions les mots « d'un membre de son personnel » par les mots « d'un membre du personnel de son parti   ».  

     Il nous apparaît évident que c'est là une disposition très restrictive. Au Bloc québécois, une personne — en l'occurrence mon adjointe — qui travaille au service de recherche du parti est responsable uniquement des affaires autochtones et du développement du Grand Nord. Il me semble donc important qu'elle soit présente, même aux séances à huis clos. Je pense que la situation est la même pour les autres membres du comité. Il ne serait pas adéquat que seule la présence du personnel des membres du comité soit acceptée. En effet, pour ma part, le personnel de mon bureau reste au bureau.

    Merci, Monsieur Lemay.

    Nous pourrons y revenir. Peut-être puis-je seulement vous expliquer rapidement la différence qui existe, à mon sens, entre les versions française et anglaise. Mais il faut d'abord régler notre question. Je présume que vous voulez que nous examinions dès maintenant ces motions.

    Monsieur Lemay, il semble que la différence entre les versions anglaise et française vient du fait que cette dernière laisserait entendre que le personnel doit provenir de votre bureau à vous, alors que la version anglaise ne fait pas cette distinction. Je ne sais pas si cette réponse vous satisfera, mais il est entendu que vous pouvez être accompagné d'un membre du personnel, que ce soit quelqu'un de votre bureau ou d'ailleurs.

    Merci, monsieur le président. Il faudrait simplement que la version française et la version anglaise disent la même chose. Vous avez entièrement raison, la version anglaise est parfaite; c'est la traduction française qui a été mal faite.

    Il faudrait seulement, monsieur le greffier, que ce soit ajusté en français. Merci.

    Je vous demande simplement si vous voulez procéder immédiatement à l'examen de ces motions de régie interne ou si vous préférez que nous tenions une réunion mercredi à 15 h 30.

    Nous pouvons également examiner d'autres options de travaux futurs si vous en avez à suggérer. Nous pouvons en discuter un moment. Si nous proposons un préavis de 48 heures, alors il faudra tenir une autre réunion.

    Monsieur Albrecht.

    Monsieur le président, question de principe, je crois qu'il serait préférable que l'on nous informe à l'avance des sujets à venir, de manière à ce que nous soyons le mieux renseignés possible sur les questions dont nous allons discuter. Je préférerais qu'on attende une autre réunion pour traiter de ces motions.

    D'accord.

    Vous avez ces documents en main. Qu'en pensent les autres membres du comité? Madame Crowder, monsieur Russell, Gary, Anita, souhaitez-vous attendre à la prochaine réunion ou voulez-vous qu'on le fasse immédiatement? Voulez-vous attendre? Désirez-vous en discuter d'abord entre vous et attendre la prochaine réunion?

    Madame Crowder.

    Je serais favorable à ce qu'on attende à la prochaine réunion et je demanderais aussi s'il est possible qu'un sous-comité du programme et de la procédure puisse se réunir assez rapidement.

    La composition de ce comité serait l'une des premières choses à déterminer. Comme vous pouvez le constater, Jean, cela fait partie des motions de régie interne.

    Je veux savoir si vous tenez à discuter d'abord entre vous de la composition d'un tel comité. C'est un exemple qui vous est proposé; peut-être ne correspond-il pas à vos attentes.

    Y a-t-il d'autres observations? D'après les commentaires reçus, je présume que vous préféreriez attendre à mercredi, bien réfléchir à la question, examiner ces exemples, parler aux collègues de votre parti pour avoir une meilleure idée de la façon dont vous souhaitez fonctionner. Lors d'une prochaine réunion, nous saurons probablement tous mieux à quoi nous en tenir quant au traitement de ces motions de régie interne.

    Est-ce quelqu'un a d'autres observations ou réflexions?

    Nous en resterons donc là pour l'instant. Les avis seront émis. Nous fonctionnerons suivant l'horaire prévu; des réunions les lundis et mercredis à 15 h 30.

    La séance est levée.