AANO Réunion de comité

    Honorables membres du comité, je constate que nous avons le quorum.

    Nous pouvons donc maintenant procéder à l'élection d'un président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.

    Je propose la candidature de M. Colin Mayes au poste de président.

    Il est proposé par M. Bruinooge que M. Mayes soit élu président du comité.

    Y a-t-il d'autres propositions? Comme il ne semble pas y en avoir, je déclare que M. Mayes est dûment élu président du comité et je lui offre les félicitations du greffier.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: Avant d'inviter M. Mayes à occuper le fauteuil, nous allons procéder à l'élection des vice-présidents.

    Y a-t-il des motions à cet effet?

    Monsieur Lévesque?

    Non, pas maintenant.

    Je propose la candidature de Nancy Karetak-Lindell, qui a dû s'absenter aujourd'hui pour des raisons de santé.

    Il est proposé par Mme Neville que Nancy Karetak-Lindell soit élue vice-présidente du comité. Y a-t-il d'autres motions à cet effet?

    Des voix: Non.

    Le greffier: Comme il n'y a pas d'autres propositions, je déclare Nancy Karetak-Lindell élue, in absentia, première vice-présidente du comité.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: Nous passons maintenant à l'élection du second vice-président du comité. Y a-t-il des motions à cet effet?

    Monsieur Lemay.

    Je propose Mme Jean Crowder.

    M. Lemay propose que Mme Jean Crowder soit élue vice-présidente du comité.

    Y a-t-il d'autres motions à cet effet?

    Des voix: Non.

    Le greffier: Comme il n'y a pas d'autres motions, j'ai le plaisir de déclarer Mme Crowder dûment élue vice-présidente du comité.

    Des voix: Bravo!

    Le greffier: J'invite maintenant le président à occuper le fauteuil.

    Je vous remercie de me donner l'occasion d'agir à nouveau comme président de ce comité.

    Nous avons maintenant certaines questions de procédure à régler. Nous devons lever la présente séance, faire une pause d'une dizaine de minutes puis reprendre nos travaux. Nous tiendrons alors une nouvelle séance pour entendre les témoins. Il faut procéder à ce qu'on appelle une « capture d'événement »; c'est une technicalité qui nous permet de poursuivre nos travaux et d'entendre les témoins.

    Pour ce qui est de la visite de l'école, on a indiqué au greffier qu'il était impossible d'y tenir une réunion. En fait, l'école ne dispose pas d'une salle assez grande pour tous nous accueillir. On nous a suggéré de faire une visite informelle; nous ne serions pas tous ensemble, mais nous pourrions constater de visu comment les choses se passent à l'école.

    Le greffier propose que des taxis viennent nous prendre devant l'Immeuble de la Justice pour que nous fassions une visite informelle des lieux mardi prochain à 9 heures. Des dispositions peuvent être prises pour que des interprètes soient présents pour M. Lemay et M. Lévesque.

    Est-ce que notre greffier aurait l'obligeance de nous fournir des précisions?

    Merci, monsieur le président.

    Le problème c'est que l'école n'a pas de salle assez grande pour que nous y installions une console et une cabine d'interprétation, deux éléments essentiels à la tenue d'une réunion officielle du comité. L'école ne dispose tout simplement pas de salle de cette dimension.

    Les gens de l'école seraient heureux de recevoir les membres du comité pour une visite informelle mardi matin, comme le président l'a mentionné, mais il ne sera pas possible d'y tenir une réunion officielle.

    Plaît-il aux membres du comité de procéder de cette manière?

    Une voix: Oui.

    Le président: D'accord, nous allons demander au greffier de prendre les dispositions nécessaires pour que nous partions à 9 heures pile de l'entrée nord de l'Immeuble de la Justice.

    L'autre point à l'ordre du jour est notre liste de témoins, laquelle doit être examinée par notre comité de direction. Il faut donc que les vice-présidentes et le président puissent se réunir dès que possible pour examiner cette liste.

    Nous vous écoutons, madame Crowder.

    Puis-je suggérer qu'à la fin de cette séance, le président et la vice-présidente se réunissent rapidement pour choisir une date — et peut-être même deux afin de les proposer à Nancy, puisqu'elle est absente.

    Je suis d'accord.

    Disons à 11 heures de manière à ne pas utiliser le temps du comité pour fixer une date de réunion.

    Très bien. Comme il y a une réunion tout de suite après celle-ci et qu'il ne nous est pas possible de rester sur place, peut-être pouvons-nous simplement demander au greffier de communiquer avec nous afin de déterminer si nous pouvons trouver le temps de nous réunir dès que possible.

    Madame Crowder.

    Dans un autre ordre d'idées, lorsque nous avons discuté des travaux du comité pour les prochaines semaines, nous avons omis de parler du budget des dépenses. Celui-ci doit être parachevé d'ici le 10 novembre et je suis convaincue que la plupart des membres du comité aimeraient avoir la possibilité de l'examiner. Je sais que cela n'est pas prévu dans nos travaux, parce que nous n'avons pas soulevé la question.

    Par ailleurs — et il y a ici urgence — je ne sais pas si nous pourrions demander au président d'écrire au ministre concernant les survivants des pensionnats parce que je crois que nous sommes un certain nombre à recevoir des lettres qui nous indiquent que certains d'entre eux ne sont pas admissibles au paiement anticipé de 8 000 $ en raison de l'absence de dossiers. Il semblerait que le MAINC, ou encore le ministre, je ne sais pas exactement, indique maintenant que l'on renonce à certains des critères, mais nous n'avons pas pu obtenir de confirmation en ce sens. Je me demandais donc si le président pouvait simplement envoyer une lettre au ministre pour confirmer que des paiements anticipés seront effectués en s'appuyant sur des critères moins stricts que ceux prévus au départ, étant donné que des dossiers sont manquants.

    Serait-il acceptable pour vous que nous confiions cette tâche au secrétaire parlementaire et qu'il nous fasse rapport à notre prochaine réunion?

    Ce serait parfait. Nous voulons simplement une confirmation du changement.

    Monsieur Bruinooge, pouvez-vous vous en charger?

    Oui, je m'en occupe.

    Savez-vous quelles sont les questions en cause?

    Oui.

    D'accord. Merci d'avoir porté ce point à notre attention.

    Merci.

    La séance est levée.