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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 127
Le jeudi 13 décembre 2018, 8 h 52 à 10 h 2
Télévisée
Présidence
L'hon. Denis Paradis, président (Libéral)

• L'hon. Steven Blaney remplace Sylvie Boucher (Conservateur)
• Greg Fergus remplace Darrell Samson (Libéral)
• Paul Lefebvre remplace René Arseneault (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Lucie Lecomte, analyste
• Laura Blackmore, adjointe de recherche
Université de l'Ontario français
• Dyane Adam, présidente, Conseil de gouvernance
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 22 novembre 2018, le Comité reprend son étude de la mise au point sur la francophonie canadienne.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 35, la séance est suspendue.

À 9 h 39, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 14 900 $, pour l'étude sur la mise au point de la francophonie canadienne, soit adopté.

Il est convenu, — Que le Comité insiste pour que la sous-ministre des Affaires francophones de l’Ontario et le sous-ministre de la Formation et des Collèges et des Universités de l’Ontario comparaissent devant le Comité le mardi 29 janvier ou le jeudi 31 janvier 2019 pour faire une mise au point sur la situation de l’Université de l’Ontario français, à défaut de quoi ils soient assignés à comparaître devant le Comité à la date et à l’heure déterminées par le président et la greffière du Comité.

À 10 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke