Passer au contenu
;

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 38
jeudi 1 décembre 2016, 8 h 54 à 10 h 43
Huis clos
Présidence
L'hon. Denis Paradis, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Lucie Lecomte, analyste
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 4 mai 2016, le Comité reprend son étude sur la Feuille de route et l’immigration dans les communautés francophones en milieu minoritaire.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 9 h 42, la séance est suspendue.

À 9 h 48, la séance reprend.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 10 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke