Passer au contenu
;

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 139
Le mardi 9 avril 2019, 11 h 10 à 13 h 4
Présidence
Alupa A. Clarke, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Laura Blackmore, adjointe de recherche
• Lucie Lecomte, analyste
Université Concordia
• Lorraine O'Donnell, coordonnatrice-chercheuse, Réseau de recherche sur les communautés québécoises d'expression anglaise (QUESCREN)
Société Santé en français
• Michel Tremblay, directeur général
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 2 octobre 2018, le Comité reprend son étude de la modernisation de la Loi sur les langues officielles.

Michel Tremblay fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 12, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 11 h 22, la séance est suspendue.

À 12 h 2, la séance reprend.

Lorraine O'Donnell fait une déclaration et, avec Michel Tremblay, répond aux questions.

À 12 h 45, la séance est suspendue.

À 12 h 50, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité entende des témoins dans le cadre de son étude sur la modernisation de la Loi sur les langues officielles jusqu'au jeudi 2 mai 2019.

Il est convenu, — Que le Comité consacre sa réunion du jeudi 9 mai 2019 à l'étude d'un projet de rapport en lien avec son étude sur la mise au point sur la francophonie canadienne.

Il est convenu, — Que le Comité permette à l'analyste d'inclure dans le projet de rapport en lien avec son étude sur la modernisation de la Loi sur les langues officielles des témoignages provenant d'autres études entreprises par le Comité au cours de la 1re session de la 42e législature.

À 13 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke