Passer au contenu
;

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 52
mardi 21 mars 2017, 11 h 5 à 12 h 42
Présidence
L'hon. Denis Paradis, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Lucie Lecomte, analyste
Chambre des communes
• Nina Maimone, chef, langues officielles, Formation linguistique et évalution
• Pierre Parent, dirigeant principal des ressources humaines
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 31 janvier 2017, le Comité entreprend son étude sur la formation linguistique pour les députés.

Pierre Parent fait une déclaration et, avec Nina Maimone, répond aux questions.

François Choquette donne avis de la motion suivante :

Que le Comité invite la commissaire aux langues officielles intérimaire, le jeudi 13 avril 2017, pour une heure de plus, afin qu’elle présente et explique le rapport sur le bilinguisme dans les aéroports.

À 11 h 24, la séance est suspendue.

À 11 h 28, la séance reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 12 heures, la séance est suspendue.

À 12 h 5, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite la commissaire aux langues officielles intérimaire, le jeudi 13 avril 2017, pour une heure de plus, afin qu’elle présente et explique le rapport sur le bilinguisme dans les aéroports.

Il est convenu, — Que le Comité étudie le bilinguisme des juges à la Cour suprême du Canada et que dans le cadre de cette étude, le Comité entende des témoins le mardi 2 mai et le jeudi 4 mai 2017.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 22 février 2016, le Comité reprend son étude sur le Bureau de la traduction.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Suivi de l'examen du Bureau de la traduction Renverser la tendance, viser l'excellence ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes et/ou complémentaires soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 16 heures, le mercredi 22 mars 2017 (HAE).

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que l'analyste et la greffière, en accord avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

À 12 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke