LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Sara Wiebe fait une déclaration et, avec Daniel Blasioli, répond aux questions.
À 11 h 58, la séance est suspendue.
À 12 h 4, la séance reprend.
Daniel Jutras fait une déclaration et répond aux questions.
François Choquette propose, — Que le Comité, avant de présenter son rapport à la Chambre sur la nomination de Madeleine Meilleur, invite les personnes suivantes à comparaître afin de mieux comprendre le processus de nomination du Commissaire aux langues officielles :
- La présidente de la Fédération des communautés francophones et acadiennes du Canada ;
- Michel Doucet ;
- Le responsable du processus de sélection de Boyden ;
- Le sous-ministre de Patrimoine canadien ;
- Mathieu Bouchard ;
- Gerry Butts ;
- Rémi Leger ;
- Le sous-ministre de la justice ;
- La dirigeante principale des ressources humaines du Secrétariat du Conseil du Trésor ;
- La sous-secrétaire du Cabinet du Bureau du Conseil privé.
À 12 h 50, la séance est suspendue.
À 12 h 51, la séance reprend.
Linda Lapointe propose, — Que le débat sur la motion proposée par François Choquette soit ajourné.
La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :
POUR : René Arseneault, Linda Lapointe, Paul Lefebvre, Darrell Samson, Dan Vandal — 5;
CONTRE : Sylvie Boucher, François Choquette, Bernard Généreux, John Nater — 4.
L’interrogation du témoin se poursuit.
À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,