Passer au contenu
;

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 5
mercredi 9 mars 2016, 15 h 48 à 17 h 34
Présidence
L'hon. Denis Paradis, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Chloé Forget, analyste
Quebec Community Groups Network
• Dan Lamoureux, président
• Sylvia Martin-Laforge, directrice générale
Fédération des communautés francophones et acadiennes du Canada (FCFA)
• Sylviane Lanthier, présidente
• Suzanne Bossé, directrice générale
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 22 février 2016, le Comité reprend son étude de l'examen de l’état des langues officielles en milieu minoritaire à travers le Canada.

Dan Lamoureux and Sylviane Martin-Laforge font une déclaration et répondent aux questions.

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend.

Sylvianne Lanthier fait une déclaration et, avec Suzanne Bossé, répond aux questions.

À 16 h 53, John Nater assume la présidence.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que Bernard Généreux propose une motion portant sur la reconnaissance du travail acharné de l'hon. Mauril Bélanger dans le domaine de la francophonie et des langues officielles dont le texte final sera présenté à la prochaine séance du Comité, après consultation des membres .

À 17 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka